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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
4ème Chambre (JU)
DTA_2103859_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
A est coordinateur de secteur, a organisé un séjour pour quarante mineurs montreuillois de la tranche d'âge de 11 à 17 ans du 15 au 22 février 2020 à Allevard (Isère).
Source officielle3ème chambre
DTA_2103929_20220719
19 juillet 2022
19 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 3 juin 2021, la société civile immobilière (SCI) BK C, représentée par Me Kempf et Me Allouard, demande au tribunal : 1°)de prononcer la réduction
Source officielle2e chambre sociale
635a21a6c549ea05a7cd2cc0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Ainsi, malgré les efforts de reclassement mis en oeuvre, votre reclassement au sein du groupe Altard s'est donc révélé impossible.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2039950-2161206
19 juin 2007
19 juin 2007
Pologne (requête n o 8174/02) Violation de l’article 6 § 1 (durée) La requérante, Alward Amurchanian, est une ressortissante arménienne née en 1953 et résidant à Łomianki (Pologne).
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C101242
3 décembre 2008
3 décembre 2008
locaux d'exploitation, ainsi que du libre exercice de son activité commerciale, deux éléments ayant le caractère de libertés fondamentale, Attendu que, si la Doctrine diverge sur la portée du «Décret d'Allard
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
6032f04871cec8642536a9c8
26 octobre 2017
26 octobre 2017
pièces versées aux débats et notamment de l'audition de Mr [F] [L] , président directeur général de la société L'AUDACIEUSE , que Mme [C] était depuis son embauche, affectée au Blanc Mesnil sur le site d'Alizard
Source officielleChambre 1-6
62c7c966cb8dca058e3e7859
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre commerciale
630daaa11dec594f134a2d1e
29 août 2022
29 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officielleChambre 1-6
6312eee72e6a8e4f13ca611b
1 septembre 2022
1 septembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
6364ba43e405357f749ea563
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 1-6
6364bae8e405357f749ea808
3 novembre 2022
3 novembre 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellechambre 1-4
69d03945cdc6046d4708bc9e
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Pascal Allard, Mme Isabelle Oppenheim et M. Hervé Philippe. Délibéré le 10 décembre 2024 par les mêmes juges.
Source officielleChambre 1-1
69693509cdc6046d476fd1be
14 janvier 2026
14 janvier 2026
des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 12 Novembre 2025, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre 1-1
695e3e6775782d5f06119fd9
6 janvier 2026
6 janvier 2026
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 octobre 2025 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Madame Elisabeth TOULOUSE, Présidente, et Madame Fabienne ALLARD
Source officielleChambre commerciale
650d312871dfcd8318201330
4 septembre 2023
4 septembre 2023
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre 1-6
63b7cc7f6b63637c907b789d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre Civile
62ecb2da2a8cf5e2e9b21d97
4 août 2022
4 août 2022
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, M. Thibaud SOUBEYRAN, Conseiller qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Marie-Claude XIVECAS.
Source officielleChambre 1-6
6274bb242799a9057d5dce65
5 mai 2022
5 mai 2022
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Fabienne ALLARD, Conseillère, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielle3ème chambre A
63d4cced92a57405de3316f7
26 janvier 2023
26 janvier 2023
[W] [R] né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 6] (TUNISIE) [Adresse 2] [Localité 5] Représenté par Me Mathieu ALLARD de la SELARL NEKAA ALLARD, avocat au barreau de LYON, toque : 476 INTIMÉE
Source officielleChambre Civile
66a33c3502a12a235bae6dfc
25 juillet 2024
25 juillet 2024
Philippe ALLARD, Président de chambre, président, Mme Marie-Claude XIVECAS, Conseiller, Mme Zouaouïa MAGHERBI, Conseiller, qui en ont délibéré, sur le rapport de Mme Zouaouïa MAGHERBI.
Source officiellePage 49 sur 89