GIBOD Avoués - N du dossier 0541838Rep/assistant : la SCP FARGE, COLAS & ASSOCIES (avocats au barreau du VAL D'OISE)APPELANTE****************Monsieur Ghislain A... le 24 mars 1954 à OSNY (95)13 rue Adrien

X... coupable, déclaré Adriana Y... assistée de Marie-Bénédicte Y..., sa curatrice, recevable et fondée en sa constitution de partie civile, déclaré M.

#Anna Adriaantje Vroege vs NCIV Instituut voor Volkshuisvesting BV u Stichting Pensioenfonds NCIV.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Kantongerecht Utrecht - l-Olanda.#Kawża C-57/93.

Adrien A... et Mme Sylvie B..., héritiers du galiériste et marchand d'art Aimé A..., une action en revendication de la propriété de quatorze oeuvres réalisées par leur auteur héréditaire ; que l'arrêt,

A..., avait les mêmes pouvoirs que ceux résultant du contrat initial ; que l'extension de la mission au 30 juillet 2007 a été confirmée par Adrian A...lui-même par courriel du 22 février 2007 ; que les

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

John Adrian X... et de Mme Katharina Y..., épouse X..., - les conclusions de M.

JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 07 JANVIER 2025 ************************************************************* A l'audience publique du 03 Décembre 2024 tenue par Monsieur Vincent ADRIAN

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Inès BONAFOS, Présidente Madame Véronique MÖLLER, Conseillère Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller En présence

Vincent ADRIAN et Mme Myriam SEGOND, Conseillers, qui en ont délibéré conformément à la Loi.

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 10 avril 2026, la SCEA Atlanticultures, représentée par Me Adrian, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement des dispositions

OCCIDENTALE, dite SDBO, société anonyme dont le siège est à Paris (9e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section A), au profit de Monsieur Adrian

B... de ce qu'il s'est désisté de son pourvoi en tant que dirigé contre Mme A..., épouse Z..., Mme Adrian, épouse Z..., Mlle Z... et M.

Clément Y..., domicilié [...]                                , 3°/ Mme Adrienne Z..., domiciliée [...]                            , 4°/ Mme Muriel A..., domiciliée [...]                          , 5

Monsieur Adrian CANDAU, Conseiller a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01360 SAS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01362 SAS

TRIBUNAL DE COMMERCE DE BORDEAUX ORDONNANCE DE REFERE RENDUE LE MARDI 14 AVRIL 2026 par Philippe PASSAULT, Président du Tribunal, assisté d'Adrien SAVADOGO, Greffier assermenté, N° RG : 2025R01380 SAS