[C] vous a communiqué ses attentes et transmis une liste de prospects déjà identifiés à aller rencontrer, accompagnée de briefs clairs.

Il résulte de l'instruction que, lors de la visite de l'agence immobilière de Binic, l'inspecteur et le contrôleur n'ont emporté que des prospectus publicitaires mis à la disposition de la clientèle, qui

à intervenir pour violation de ses obligations de s'enquérir de la compétence, de la situation et des objectifs de madame [Z], d'information spécifique par la remise des documents prévus dont le prospectus

la documentation technique afférente, la condamner à 30.000 euros de dommages intérêts, -au visa des articles 1382 et 1383 du code civil, enjoindre à la société DECLIC sous astreinte de ne plus prospecter

foncière prévue par l'article UB1 10 du plan d'urbanisme directeur de Nouméa ; - une rampe d'accès surélevée, un escalier et deux places de stationnement se situent à l'intérieur de la zone des prospects

  On 28 December 1984 the Federal Constitutional Court rejected the applicant's constitutional complaint as offering no prospect of success.

    The applicants complained of the life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

Le contrat de travail liant les parties stipule en son article 6.2 que le salarié 'démarche les prospects de la société, exclusivement sur rendez-vous pris au préalable par lui-même ou par les services

que COFACE aurait insuffisamment renseigné la société MACC3 sur la portée des engagements souscrits, de même qu'aucun élément ne démontre qu'elle l'a induite en erreur sur l'opportunité offerte de prospecter

soit d'une version très proche de celle de la société Maisons Pierre, retient que toutefois "l'argumentaire téléphonique", qui n'est qu'un questionnaire commercial destiné à susciter l'intérêt du prospect

d'une limite séparative comprise ou non dans la bande E* comporte une ou plusieurs baies constituant l'éclairement premier de pièces principales, elle doit respecter, au droit de cette limite, un prospect

Lorsqu’un bâtiment est implanté sur plusieurs parcelles, le respect de la règle de prospect doit être apprécié au regard de chaque parcelle pour la partie du bâtiment qui y est implantée.

    The applicants complained under Article 3 of the Convention of their life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

    The applicants complained under Article 3 of the Convention of their life sentence with no prospect of release. THE LAW JOINDER OF THE APPLICATIONS 5.

    The applicant complained of the life sentence with no prospect of release. She relied on Article 3 of the Convention. 6.

- de prospecter tout fournisseur et/ou client de la société qui avait cette position dans les douze mois précédant la date de cessation effective de ses fonctions, ainsi que de tout prospect ayant reçu

Estimant que la construction édifiée par Monsieur [T] ne respecte pas ,dans sa hauteur, les dispositions du permis de construire ni les prospects imposés par le plan d'occupation des sols, les époux [U

la seule limite consistait dans la protection de la clientèle de Capital Development, considérée comme sa « propriété exclusive », qu'elle ait été apportée par le mandataire ou qu'elle provienne de prospects