CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 076 résultats pour « orthophoniste »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

8ème chambre

DTA_2412843_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Marseille, où il est suivi par une pédopsychiatre, des infirmiers et des éducateurs spécialisés, ainsi que de consultations en cabinet libéral, une à deux fois par semaine depuis octobre 2021 par une orthophoniste

Source officielle

Page 48 sur 54

← PrécédentSuivant →
TA

8ème chambre

DTA_2412844_20250611

Administratif

11 juin 2025

11 juin 2025

Marseille, où il est suivi par une pédopsychiatre, des infirmiers et des éducateurs spécialisés, ainsi que de consultations en cabinet libéral, une à deux fois par semaine depuis octobre 2021 par une orthophoniste

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Rennes

ORTA_2400370_20240130

Administratif

30 janvier 2024

30 janvier 2024

la prise en charge de leur fils au sein du centre hospitalier Guillaume Régnier doit prendre fin en septembre 2024 et sera tout au plus de quatre heures par semaine ; - les consultations chez l'orthophoniste

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2022:458102.20220128

Admin. suprême

28 janvier 2022

28 janvier 2022

Au surplus, compte tenu de la profession d'orthophoniste exercée par Mme B, A dispositions attaquées ne sont, en tant qu'elles s'appliquent à des personnels hospitaliers non soignants, pas applicables

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C200112

Cassation

27 janvier 2022

27 janvier 2022

d'ailleurs confirmé qu'elle avait reçu les prescriptions médicales et les demandes de remboursement, directement des professionnels de santé que sont les pharmacies, laboratoires, kinésithérapeutes, orthophonistes

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2008:0717JUD001576603

Admin. suprême

17 juillet 2008

17 juillet 2008

écoles défenderesses] inscrivent en première année les enfants jugés psychologiquement aptes à suivre l’enseignement primaire par un comité composé d’un médecin, un psychologue, un pédagogue, un orthophoniste

Source officielle
CA

1ère chambre

65321aef9e4ea48318f5ada3

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

GAS, plaidant, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉES : La CARPIMKO (Caisse Autonome de Retraite et de Prévoyance des Infirmiers, Masseurs-kinésithérapeutes, Pédicures-podologques, Orthophoniste

Source officielle
TJ

2ème Chambre civile

668ed38d2980a82f59da1fcd

T. Judiciaire

9 juillet 2024

9 juillet 2024

[N] C/ CAISSE REGIONALE D’ASSURANCES MUTUELLES AGRICOLES BRETAGNE PAYS DE LA LOIRE CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS MASSEURS KINESITHERAPEUTES PEDICURES-PODOLOGUES ORTHOPHONISTES

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

65a82729228119c903223118

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

repas et l’aide administrative, elle a également été prise en charge par différents professionnels de l’établissement lors des séances de soins et d’accompagnement (kinésithérapie, ergothérapie, orthophoniste

Source officielle
CA

Chambre civile TGI

68f31efc47bd0e19a239d473

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Elle n'a pas bénéficié de prise en charge- rééducative dans un centre spécialisé; elle n'est pas suivie par des rééducateurs en ville (kinésithérapeute, ergothérapeute, orthophoniste, psychomotricien).

Source officielle
CA

Pôle 3 - Chambre 1

6a0e9a26cdc6046d4765901e

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

avis médicaux, des comptes rendus d'hospitalisation, des comptes rendus d'examens et des certificats médicaux, établis par divers professionnels de santé, parmi lesquels plusieurs neurologues, orthophonistes

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 3

5fd9a4a458f4b79818d07e65

Appel

18 décembre 2019

18 décembre 2019

[N], duquel il résulte qu'il a supporté les sommes suivantes : - frais de kinésithérapie : 2 373,22 €, - frais d'orthophoniste : 5,50 €, - frais de consultations médicales : 4 181,40 €, - frais

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31188cdc6046d47a7552c

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

de fonctionnement occasionnant des crises de colère fréquentes, une régulation difficile des réponses comportementales et émotionnelles (courrier médical de septembre 2022, bilan réalisé par une orthophoniste

Source officielle
TJ

Chambre 9 cab 09 F

689b84b540cd0f0b3d002e86

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Madame [L] [Z] née le 22 Juin 1981 à [Localité 5] (69), demeurant [Adresse 3] représentée par Me Mélanie ELETTO, avocat au barreau de LYON EXPOSE DU LITIGE Le 1er août 2014, Madame [D] [V], orthophoniste

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

681a6a835eb387f553b9e83a

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

Ils expliquent qu'elle a un suivi toutes les années par le cardiologue, par l'orthophoniste une fois par semaine et par le psychologue à sa demande.

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2504158_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

Enfin, si sa fille B..., née le 31 mai 2023, fait l’objet d’un suivi en France par un pédiatre et un orthophoniste, elle ne justifie ni même n’allègue, en tout état de cause, que son enfant ne pourrait

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2302024_20260115

Administratif

15 janvier 2026

15 janvier 2026

consultations et hospitalisations liées à la paralysie récurrentielle, au centre hospitalier universitaire de Poitiers (six allers-retours), auprès de son médecin traitant (un aller-retour) et auprès de son orthophoniste

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2304849_20260108

Administratif

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Toutefois, ni les documents médicaux versés au dossier - y compris les certificats médicaux établis par les pédopsychiatres, psychiatres, psychomotricienne ou orthophoniste qui suivent le jeune garçon,

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2309776_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

A soutiennent que leurs deux premiers enfants sont scolarisés sur le territoire français et que le premier serait suivi par un orthophoniste, ces seuls éléments ne sauraient davantage démontrer que l'intérêt

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100690

Cassation

1 octobre 2020

1 octobre 2020

convaincre les services de police, par des plaintes réitérées pour violences et maltraitances, les éducateurs de l'A.S.E, le personnel scolaire et divers thérapeutes consultés (pédopsychiatres, orthophoniste

Source officielle