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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
631adde0f575634f1371eca0
8 septembre 2022
8 septembre 2022
Or la lecture de l'acte de partage du 6 février 1945 fait apparaître que le lot attribué à [L] [W], auteur de [E] [Z], comprend le jardin dit " Ort de la terrasse " figurant sous le numéro H [Cadastre
Source officielleChambre 20
64b8d0a6a5d4a205dbc5cded
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleChambre 20
64b8d0a7a5d4a205dbc5cdf1
19 juillet 2023
19 juillet 2023
Il s'est lancé dans une reconstitution de la filière du tissage avec du lin et de l'ortie dans le but d'obtenir des marchés avec le secteur de l'automobile et de l'aviation souhaitant acquérir une image
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
62760c55593736057d78a93b
5 mai 2022
5 mai 2022
poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Gonzague DE LIMERVILLE de la SCP CROISSANT DE LIMERVILLE ORTS
Source officiellechambre C2
69e59dd7cdc6046d47db2ba9
8 avril 2025
8 avril 2025
Monsieur Luc CORTOT Monsieur [R] [H] Monsieur Philippe DELAHAYE qui en ont délibéré Commis-greffier présente uniquement aux débats : Madame Pascale BERNARD JUGEMENT : REPUTE CONTRADICTOIRE en PREMIER RESS ORT
Source officielle7ème chambre
DTA_2306002_20231201
1 décembre 2023
1 décembre 2023
puis en classes de seconde " Bac Pro Systèmes Numériques " et de première " Bac Pro Système Numériques option RISC " au sein du lycée technologique et professionnel (LTP) privé - enseignement supérieur ORT
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24LY00079_20251008
8 octobre 2025
8 octobre 2025
Les arties ayant été régulièrement averties du jour de l’audience ; A rès avoir entendu au cours de l'audience ublique : – le ra ort de Mme Vanessa Rémy-Néris, remière conseillère, – les conclusions
Source officielle1ère chambre
DCA_24PA03600_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l'audience ublique : - le ra ort de Mme Marie-Isabelle Labetoulle, - les conclusions de M.
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA03656_20251010
10 octobre 2025
10 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de Mme Saint-Macary, - les conclusions de Mme Jayer, ra orteure ublique, - et les observations de Me Grafic, re résentant A..., et de
Source officielle5ème Chambre
DTA_2012374_20240830
30 août 2024
30 août 2024
suite d'intempéries survenues au printemps 2018, qui avaient provoqué des coulées de boue, l'état de cette bande, devenue très irrégulière et accidentée, et son envahissement par des chardons et des orties
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23NC00299_20251009
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience ublique : - le ra ort de M. Michel, remier conseiller, - les conclusions de M.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01074
28 mai 2014
28 mai 2014
X... a été engagé en 1973 par l'ORTF en qualité d'assistant réalisateur ; que devenu réalisateur en 1977, il a poursuivi cette activité pour la société nationale de télévision France 3- Groupe France Télévisions
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02532
1 décembre 2011
1 décembre 2011
national de la radio et de la télévision, - le temps passé par les bénéficiaires de l'alinéa précédent en tant que journaliste permanent dans l'une des sociétés ou dans l'un des établissements issus de l'ORTF
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1999:1214DEC004276398
14 décembre 1999
14 décembre 1999
000 Requête n° 42852/98 , introduite le 27 juillet 1998, enregistrée le 18 août 1998 Ayşe ÇINAR 18.03.1993 57 361 000 4.03.1992 2.06.1993 17.02.1998 148 855 000 Mustafa, Osman, Yaşar et Mehmet ORTA
Source officielleQuatrième Chambre
6786b686df5b5c7d10ca52c1
13 janvier 2025
13 janvier 2025
audience publique du 04 Novembre 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officielleQuatrième Chambre
6786b6b4df5b5c7d10ca536d
13 janvier 2025
13 janvier 2025
audience publique du 04 Novembre 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie BENOIT, Vice-Président Assesseur : Véronique OLIVIERO, Vice-Président Greffier : Karine ORTI
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1997:1020JUD001973692
20 octobre 1997
20 octobre 1997
ce type d’activités doit être autorisé par une loi fédérale, elle constata qu’une telle loi n’avait été édictée que pour l’Office autrichien de radiodiffusion ( Österreichischer Rundfunk , l’ « ORF
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;GRANDCHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0115JUD006065400
15 janvier 2007
15 janvier 2007
Le policier : Peut-être vos avocats vous ont-ils menacés, en vous disant que si vous ne donniez pas des informations à ORT, ils cesseraient de travailler avec vous ?
Source officielle1re chambre 1re section
6033ecb447ae7e9d8c0cf0d0
3 mars 2017
3 mars 2017
[K] [Y]) dont le tableau du peintre Messagier intitulé "problématiques de la démangeaison par les orties" dépendrait de l'actif successoral et admettre dans l'inventaire dressé par Me [Q] le 10 novembre
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4a9d207776a5907d859
14 octobre 2024
14 octobre 2024
Prononcé à la date de mise à disposition au greffe par Véronique OLIVIERO, vice-président, En foi de quoi, le présent jugement a été signé par le Président, Florence BARDOUX, et Karine ORTI, Greffier,
Source officiellePage 48 sur 59