grands voyageurs " tels que les programmes de fidélité ; 9° Agence de voyages/ agent de voyages ; 10° Statut du voyageur tel que confirmations, enregistrement, non-présentation, passager de dernière minute ; 11° Indications concernant la scission/ division

Article 229-II-1.01

—

Définitions Pour l'application de la présente division, sauf disposition expresse contraire, les définitions suivantes sont applicables : 1 Une "ligne de charge de compartimentage" est une flottaison considérée dans la détermination du compartimentage

Article Annexe I

—

DÉSIGNATION Z1 Z2 Z3 Z4 Distance R à la charge de masse Q. 1° Dans le cas de matières ou objets de la sous-division 1.3 a : 0 ≤ R1 < 2,5 Q¹/³ ≤ R2 < 3,5 Q¹/³ ≤ R3 < 5 Q¹/³ ≤ R4 < 6,5 Q¹/³ 2° Dans le cas de

Article Annexe I

—

CEAC, rue Jean-Jaurès, 88100 Saint-Dié : de 1960 à 1974 ; Girling Moselle SA puis Freins Girling (division de Lucas France SA), puis Lucas Girling (division de lucas France SA), puis Lucas Systèmes de freinage (division de Lucas France SA/branche de Lucas

Article 2

—

Les risques d'origine interne Les systèmes de sûreté qui sont situés en dehors de l'enceinte de confinement sont répartis dans des divisions conçues de telle sorte que la perte totale d'une division à la suite d'un événement interne, notamment un incendie

Article Annexe

—

(e) TPE : travaux personnels encadrés s'appuyant sur les disciplines dominantes de la série. 2 heures inscrites dans l'emploi du temps de la classe auxquelles correspondent, pour l'année scolaire 2000-2001, 2 heures-professeur par division.

Article TABLEAU VIII

—

Agent assurant, à titre exceptionnel, sous l'autorité du directeur, la responsabilité d'une division dans une direction importante. Emploi administratif du niveau de la catégorie A. 7 30 16.

Article 240-2.10

—

Outre le matériel d'armement et de sécurité basique prévu au 2 du présent article, l'embarcation emporte : - trois feux rouges à main conformes aux dispositions de la division 311 du règlement ; - un compas magnétique étanche, conforme aux normes ISO

Article Annexe 150-1.VI

—

La mesure de refus d'accès ne peut être levée qu'au terme du délai visé à l'article 150-1.16 de la présente division et à la suite d'une nouvelle inspection du navire dans un port ayant fait l'objet d'un accord.

Article Annexe 130-A.3

—

-1/55) CCS/ CRS CSN Documentation relative aux autres conceptions et dispositifs (SOLAS II-2/17) CCS/ CRS CSN Documentation relative aux autres conceptions et dispositifs (SOLAS III/38) CCS/ CRS CSN Dispositif de comptage des passagers (division

Article Annexe II (doc 1)

—

L. 5126-5 du CSP) à la gestion, l'approvisionnement, la délivrance des médicaments et autres produits de santé, à la réalisation des préparations, à la division des produits officinaux.

Article D643-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 39 > 58

Code de la sécurité sociale

applicables à l'actualisation prévue au présent article, sous réserve : a) De la prise en compte, pour les assurés âgés de plus de soixante-deux ans, d'un taux diminué de 0, 05 point par année d'âge à partir du taux fixé au c dudit II ; b) De la division

Article TABLEAU II

—

+ 1 40 1er août 1995 32° Adjoint au chef de la division des retraites au bureau du personnel et de l'administration. Emploi administratif du niveau de la catégorie B.

Article 7

—

BIOLOGIE VEGETALE ET TECHNOLOGIE DES INDUSTRIES CEREALIERES (Epreuve d'admissibilité n° 3 du concours externe) Biologie végétale : -divisions botaniques en famille, genres, espèces appliquées aux graminées. Notion de variétés.

Article 11

—

l'assemblée est appelée à désigner le représentant légal du syndicat ; 5° Le projet de convention, ou la convention, mentionné à l'article 39 outre les projets mentionnés au 4° ci-dessus ; 6° Le projet de règlement de copropriété, de l'état descriptif de division

LEGIARTI000031962216

—

A compter du 1er août 1992 2e classe 200 - 307 (310 - 350) Echelons provisoires Chef de section stagiaire 180 XIII - CADRES D'EXTINCTION DES CORPS D'ALGÉRIE Administrateur des services civils 416 - 966 Chef de division

Article 228-5.22

—

neufs, sont conformes aux dispositions du Recueil international de règles applicables aux systèmes de protection de l'incendie (Recueil FSS), adopté par la résolution MSC. 98 (73) tel qu'il pourra être amendé par l'OMI, et approuvés conformément à la division

Article 1

—

Le chef de la division administrative ou son représentant. L'agent chargé de la procédure ou son représentant. 3. 3. 3.

Article R851-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 22

Code de la sécurité intérieure

sous-direction de la police judiciaire au titre des finalités mentionnées aux 1°, 4° et 6° de l'article L. 811-3 ; b) Les sections de recherches de la gendarmerie nationale au titre des finalités mentionnées aux 4° et 6° de l'article L. 811-3 ; c) La division

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