texte, d'informer l'ensemble des personnes présentes sur le chantier des dangers spécifiques et des mesures de sécurité correspondantes ; qu'ainsi que l'observe l'inspection du travail, les risques du chute

[W], qui, lors de la pose de celles-ci, a chuté depuis l'appartement d'une hauteur d'environ six mètres. 4. M.

La petite fille de la victime, qui était présente lors des faits, a déclaré que la chute est le fait d’une pêche au sol.

du Gard, alors qu'il était occupé à déposer les éléments d'une toiture de hangar sur lequel il était monté, est passé à travers une plaque de fibre de verre et s'est gravement blessé en faisant une chute

un terrain voisin, en friche et boisé d'épicéas, appartenant à la Société d'aménagement Arve Giffre (la société SAG), d'une largeur d'environ vingt mètres et donnant sur une barre rocheuse d'où il a chuté

être recherchée ailleurs que dans les agissements du prévenu et notamment dans l'état antérieur de la victime qui présentait une imprégnation alcoolique (D. 22, D. 46 ) ayant pu être à l'origine d'une chute

X... quelques jours après sa chute sur son lieu de travail a mis en évidence une "souffrance discale" avec un "pincement global et franc du disque", concluant à une "discopathie L4-L5 et surtout L5-S1"

sur la réalité des quantités livrées par zone ni des retards par rapport aux prises de commandes, et, enfin, du départ de nombreux clients importants à raison de leur mécontentement, emportant des chutes

clients ne disposent d'aucune voie de circulation sécurisée qui, ne se trouvant pas sous des prises, leur permettrait de se déplacer au sol sans risquer d'être heurtés et blessés lors de la chute

un motif non critiqué, que le constructeur de la maison de M. et Mme [O] avait fait procéder à une étude de sol par la société Intrasol qui avait préconisé la sécurisation du talus pour limiter les chutes

les avaries ou pertes subies en cours de transport et qu'en l'espèce, précisément, le transport n'avait pas commencé puisque la marchandise n'avait jamais été prise en charge par le transporteur, la chute

Au cours de ce transport, une chute des caisses, qui n'avaient pas été sanglées, a endommagé une partie de la marchandise. 2.

. ; qu'il n'est pas démontré que Christian X... ait porté d'autres coups que la gifle évoquée ; qu'en effet, les ecchymoses constatées sur le corps de la victime peuvent être dues, d'une part, à la chute

comme à l'habitude et tout de suite après un grand bruit sourd sur le sol..." démontre que c'est la porte de l'immeuble qui, en se refermant brutalement, a déséquilibré la victime et a été cause de sa chute

cour d'appel qui, sur l'imputabilité de la première cause, déclare s'en tenir aux aveux de l'inculpé, lequel n'a jamais varié dans ses déclarations selon lesquelles la plaie mortelle était due à une chute

la conséquence de sa position fautive sur la chaussée ; qu'il a été incapable de maîtriser son engin puisque ce dernier s'est couché sur le côté après 11,90 mètres de freinage et a conservé après sa chute

la poursuite Bernard X... prévenu, d'homicide involontaire dans le cadre du travail par imprudence et méconnaissance des lois et règlements et d'omission de mesure de prévention contre le risque de chute

violation des articles 575, alinéa 2, 6 et 593 du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a confirmé l'ordonnance de non-lieu ; "aux motifs que Nathalie Z... n'a pas directement causé la chute