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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137251dcd5801467741b15d
6 février 1990
6 février 1990
attaqué a dit qu'il n'y avait pas lieu à suivre des chefs visés par la prévention ; " aux motifs que l'information n'a permis, ni de mettre en doute la réalité du vol du cyclomoteur et du paquet de bijoux
Source officielleChambre 2-3
69d1af85cdc6046d47273649
2 juillet 2025
2 juillet 2025
Elle exerce une activité d'horlogerie, bijouterie et orfèvrerie sous la forme de société à responsabilité limitée. Le siège social est situé au [Adresse 2].
Source officiellecr
6079a8989ba5988459c4e164
17 janvier 1968
17 janvier 1968
PRESCRITES PAR L'ARTICLE 215 DU CODE DES DOUANES, LES JUGES D'APPEL ONT EXACTEMENT REPONDU QUE C'EST A TORT QUE LE PREVENU EXPRIME CETTE PRETENTION "QU'EN EFFET, A L'EPOQUE DES FAITS, LES ARTICLES DE BIJOUTERIE
Source officielleChambre 2-3
69d5a96bcdc6046d47767041
21 octobre 2025
21 octobre 2025
La SAS à associé unique [M] [E] est inscrite au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro 438982985 et exerce une activité de bijouterie sous la forme de société par actions simplifiée
Source officielleAudience publique de vacation
69d822f9cdc6046d47b256ec
8 janvier 2026
8 janvier 2026
premier ressort, Ouvre une procédure de liquidation judiciaire à l'égard de la : SAS à associé unique MUSK [Localité 1] [Adresse 1] Activité : Secteur de l'habillement, la maroquinerie et la bijouterie
Source officielle9ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000022364579
8 juin 2010
8 juin 2010
par lequel le maire de Maisons-Laffitte s'est opposé aux travaux qu'elle avait déclarés et qui consistaient en une modification de la façade du 32 avenue de Longueil pour transformer une ancienne bijouterie
Source officielle5e Section - 3e Chambre
DTA_2002552_20221214
14 décembre 2022
14 décembre 2022
Cherchant à se reconvertir professionnellement en bijouterie-joaillerie, elle sollicite un mi-temps annualisé qui lui est refusé.
Source officielleciv1
éritiers du notaire dans la procédure pendantec/Mme Y
60794ca59ba5988459c46493
18 juillet 1995
18 juillet 1995
dans la procédure pendante contre Mme Y... ; que l'arrêt attaqué " confirme le jugement déféré en toutes ses dispositions et déboute les parties de leurs demandes respectives, dit que les meubles et bijoux
Source officiellecr
613725b5cd5801467741fef6
18 décembre 1997
18 décembre 1997
, pour qu'ils échappent à la saisie; qu'elle est retournée à la banque, a retiré une somme de 300 000 francs et leur a remis cet argent et ses bijoux (les bijoux valant environ 15 000 francs); qu'au
Source officielleciv1
60794ce19ba5988459c47600
15 juillet 1999
15 juillet 1999
X..., antiquaires, ont remis un bijou en vue de sa vente à un autre antiquaire, la société JC Diffusion ; que, suivant le contrat de dépôt établi, le bijou a été évalué à 120 000 francs ; que celui-ci
Source officiellecr
6137255fcd5801467741d278
4 juin 1997
4 juin 1997
freinage du véhicule de Mme Y... débutaient dans sa voie de circulation; que leur trajectoire ne rendait pas compte de la direction du véhicule mais s'expliquait par l'impact avec le véhicule de Christophe bigot
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0913DEC004716309
13 septembre 2016
13 septembre 2016
Lors de ce contrôle, plusieurs bijoux en argent non poinçonnés, pesant au total 1 878, 90 grammes, furent saisis.
Source officiellecr
6079a8539ba5988459c4cb4e
6 février 1991
6 février 1991
" en ce que la Cour et le jury ont répondu affirmativement aux questions numéros 1 et 2 libellées comme suit : " 1- L'accusé Marcel X... est-il coupable d'avoir, à Chancey, ... sciemment recelé des bijoux
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2020:SO10366
3 juin 2020
3 juin 2020
déplacements en voiture, et de nombreuses interventions en magasins pour mettre en place les marchandises, et induit donc tant des stations debout qu'assise prolongées, ainsi que la manutention d'accessoires (bijoux
Source officielle9ème et 10ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2023:470249.20231212
12 décembre 2023
12 décembre 2023
Vu la procédure suivante : La société Paris Heure a demandé au tribunal administratif de Paris de prononcer la décharge des droits de taxe sur les métaux précieux, les bijoux et les objets d'art, de collection
Source officiellecr
6079a8469ba5988459c4c588
3 janvier 1985
3 janvier 1985
EN EXECUTION D'UN CONTRAT DE NANTISSEMENT, A, TANT EN PREMIERE INSTANCE QU'EN APPEL, SOUTENU QUE CE BIJOU AVAIT ETE DIRECTEMENT VENDU PAR Z... A CAMILLE X...
Source officielle8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008261962
10 février 2006
10 février 2006
administrative de base référencée 8 O 22 à jour au 15 octobre 1989, aux termes de laquelle le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie a fixé l'assiette de la taxe sur les métaux précieux, les bijoux
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
63660b0fbb0cef7f74279211
3 novembre 2022
3 novembre 2022
[E] [G] exerçant la profession de joaillier-bijoutier. Ce bail a été renouvelé par acte authentique le 7 novembre 2005 rétroactivement au 15 octobre 1999.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1993:1013DEC001639390
13 octobre 1993
13 octobre 1993
bijoux importés en contrebande.
Source officielleAvis
CADA:20195859
31 mars 2020
31 mars 2020
période d'incarcération à la maison centrale de Saint-Martin de Ré : a) la totalité de ses relevés de cantine depuis le 1er janvier 2018 ; b) ses listes de présence aux ateliers de l'établissement (bijouterie
Source officiellePage 48 sur 242