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La société [7], ayant pour activité la gestion d'animatrices de lignes téléphoniques surtaxées pour adultes, et sa gérante, Mme [K] [O], ont été mises en cause pour des faits de travail dissimulé et de

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des années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Capitis certifiant qu'elle avait investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

Selon l'arrêt attaqué (Nouméa, 8 septembre 2022), Mme [E] a été engagée en qualité d'animatrice le 1er juin 2015 par la société Cordyline Holding (la société). 2.

années 2009 et 2010 une attestation de la société Finaréa Avenir PME certifiant qu'ils avaient investi une certaine somme dans le capital de cette société, se présentant comme une société holding animatrice

Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code du cinéma et de l'image animée ; - le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de M.

William X..., qui circulait en moto avenue [...], à Marseille, en empruntant la voie de bus, a heurté Annie Z..., âgée de 73 ans, qui finissait de traverser, cette dernière décédant quelques jours plus

Jean Jacques A... est le gérant et animateur de la société My Home, société qui est, par ailleurs détenue à 100 % par la SARL Limat, dont M.

il doit être retenu dans les liens de la prévention comme coauteur, conjointement avec Jean-Louis D..., du chef d'entrave aux fonctions d'un conseiller prud'homal ; " alors que la seule qualité d'animateur

personne se présentant sous la fausse identité de Marc Y..., gérant d'une société d'édition en formation, a été revendu, sous couvert de fausses factures émises au nom de sociétés dont le prévenu était l'animateur

suivant : Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 13 décembre 2005, 6 juin 2006, 4 décembre 2007), que Mme X..., qui exploite une entreprise de conseil en publicité sous l'enseigne " Annie

délictueux des agissements d'Antoine X... qui les avait détournés pour faire fonctionner l'Ordre Souverain de Saint Jean de Jérusalem et surtout pour vivre et faire vivre confortablement les fondateurs et animateurs

3 / qu'en ne répondant pas aux conclusions qui lui étaient soumises, dans lesquelles Mme Y... faisait valoir que si les lettres auxquelles le tribunal s'était référé pour retenir qu'elle avait été animée

l'émission "zapping zone", dont lui-même, étaient chargés de jouer leur propre rôle au sein d'un spectacle journalier, apparaissant à l'écran maquillés et déguisés, intervenant et répondant par gestes aux animateurs

classification des agents des organismes de sécurité sociale est déterminée "compte tenu des conditions d'accès au niveau de classification (contenu des activités, notamment en termes de technicité, gestion, animation

X... le fait, par celui-ci, de n'avoir pas animé avec suffisamment de rigueur l'équipe de vente, de s'être abstenu de vanter la qualité des produits qu'il devait vendre, et de lui avoir, par non-respect

2141-1 et suivants du code de la santé publique et 327 et suivants du code civil ; 2°/ que l'homme et la femme qui ont recours à une procréation médicalement assistée doivent former un couple, être animés