plainte entre les recettes "cave américaine" et celles des caisses enregistreuses, ainsi qu'un état comptable des marchandises vendues et non facturées n'ont jamais été produits, que la comptabilité stock

ne procédait à aucun dépassement au moment du choc, mais roulait simplement dans son couloir de circulation, alors qu'il s'est vu brutalement couper la route par un véhicule n'ayant pas respecté un stop

vérification rigoureuse des matériels de sécurité; que, comme l'ont très justement souligné les premiers juges, la vérification régulière de l'état des sangles utilisées et le renouvellement des stocks

éventuellement, selon une jurisprudence constante, être admis à se constituer partie civile mais sans pouvoir obtenir aucune indemnisation personnelle ; qu'il est reproché à X... d'avoir sous-évalué le stock

d'escroquerie suppose une manoeuvre frauduleuse qui ait pour objet et pour effet de convaincre la partie civile de la sincérité des factures et de l'inutilité de vérifier la conformité auxdites factures des stocks

l'architecte avait reproché au géologue, d'une part, de n'avoir pas vu, avant les travaux, qu'un traitement préalable du terrain s'imposait et, d'autre part, la nécessité d'arrêter les terrassements, de stopper

qu'ils pouvaient choquer certains acheteurs", étaient "d'un parfait mauvais goût" et "ne convenaient nullement au caractère général et habituel de la publication", ce qui avait "contraint la société à stopper

; 2 ) qu'en matière d'approvisionnement en pièces détachées, il est d'usage que le distributeur de produits de marques, obligatoirement en charge d'un service après-vente, dispose et gère son propre stock

distance séparant la motocyclette de la voiture de Gabriel Y... était insuffisante pour éviter l'accident; que le seul moyen d'éviter l'accident aurait été que Gabriel Y... restât à l'arrêt à la hauteur du stop

. ; 38) que, saisie du moyen de celle-ci qui soulignait que le fermage convenu dans le projet de bail établi entre les parties (qui consistait en un pourcentage déterminé de la récolte) avait été stocké

l'indemnité d'éviction par référence au chiffre d'affaires sans rechercher, bien qu'y ayant été expressément invitée, si ce chiffre d'affaires n'avait pas été généré pour l'essentiel par la liquidation des stocks

X... que l'entreprise manquait de stocks de marchandises et souffrait d'une absence totale de direction et de rigueur dans la gestion du personnel constituait "à lui seul" un grave manquement à ses obligations

qu'en validant le redressement dont a été l'objet la société cotisante, pour avoir tenu compte, dans la détermination de l'assiette de la contribution due sur les attributions gratuites d'actions et de stock-options

voiture du 13 mars 1987, et de la correspondance du même jour, que la seconde livraison n'avait pas été effectuée, puisqu'un accord était intervenu entre les parties, le destinataire n'ayant accepté de stocker

de preuve versés aux débats contradictoires et par lui analysés qui lui auraient permis de le constater ; qu'en déclarant péremptoirement que le cyclomotoriste n'aurait pas respecté le panneau stop

Gino A... avait proposé d'acquérir le fonds de commerce moyennant le prix, payable comptant à la signature de l'acte, de 500 000 francs, hors stock ; que cette proposition avait été jugée "acceptable"

X... n'avait pas manqué à ses obligations professionnelles aux motifs inopérants, d'une part que le véhicule litigieux n'était pas entré dans le stock du magasin, que le dirigeant de la société à l'époque

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 décembre 2020), par une délibération de son conseil municipal du 5 juillet 2012, la commune d'[Localité 4] (la commune) a décidé de vendre du ballast stocké dans une carrière