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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-7
6630896603169600084133e9
29 avril 2024
29 avril 2024
[M] [D] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat au barreau de NICE Mme [C] [L] Représentant : Me Emmanuelle BRICE-TREHIN de la SELARL STEMMER-BRICE-FOUR, avocat
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2008:C100244
5 mars 2008
5 mars 2008
Société de vente ardennaise (SVA) dont le siège est à Charleville-Mézières, a assigné en référé par actes des 27 janvier, 1er et 2 février 2006 devant le tribunal de commerce de cette ville, la société Steel
Source officielleciv3
613721bccd580146773f6a96
8 juillet 1992
8 juillet 1992
Pont (Var), en cassation d'un arrêt rendu le 26 janvier 1990 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section B), au profit de : 1°) la société anonyme Dali Stel, dont le siège social est
Source officiellesoc
613721dbcd580146773f8317
26 mai 1993
26 mai 1993
demeurant à Saint-Broing-les-Moines, Recey-sur-Ource (Côte-d'Or), concernant l'arrêt n° 4270, rendu le 26 novembre 1991, par la Cour de Cassation Chambre sociale, dans une affaire l'opposant à la société Stef
Source officiellesoc
613722d6cd58014677402187
3 avril 1997
3 avril 1997
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stem Isère, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR60135
1 février 2024
1 février 2024
Alpine aluminium, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Alpine industry, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ la société Alpine Steel
Source officielleciv1
6137249fcd58014677417031
5 juillet 2005
5 juillet 2005
X... ayant vendu des stères de bois à M.
Source officiellemi
60793b369ba5988459c3c525
5 novembre 1976
5 novembre 1976
SES REPRESENTANTS LEGAUX DOMICILIES AUDIT SIEGE, EN CASSATION D'UN ARRET RENDU LE 18 NOVEMBRE 1974 PAR LA COUR D'APPEL DE PARIS, 4EME CHAMBRE, AU PROFIT DE LA SOCIETE TECHNIQUE DE PULVERISATION, DITE STEP
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NT02131_20240813
13 août 2024
13 août 2024
ORDONNE : Article 1er : Le dossier de la requête de la SCI STAN est transmis à la cour administrative d'appel de Douai.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2115366_20220913
13 septembre 2022
13 septembre 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 juillet 2021, Mme C A, représentée par Me Stienne-Duwez, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 8 août 2019, confirmée sur
Source officielle5ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2025:496722.20250507
7 mai 2025
7 mai 2025
Steve E et Steve Vignol et le conseil départemental des Hauts-de-Seine de l'ordre des infirmiers ont formé une plainte ordinale à l'encontre de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6528df4caaebb88318fda540
12 octobre 2023
12 octobre 2023
STEM PROPRETE, prise en la personne de son représentant légal en exercice sis au-dit siège [Adresse 2] [Localité 6] représentée par Me Benjamin DUFFOUR de la SCP DUFFOUR & ASSOCIES, avocat au barreau
Source officielle1ère Chambre
659e44c6553798000884717e
9 janvier 2024
9 janvier 2024
PN STEEL A/S C/ Rémy BOURTOURAULT PARTIES EN CAUSE : S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253ca34bd3db21cbdd8a585
10 mai 2007
10 mai 2007
(cf ci-après) prise en la personne de ses représentants légaux ayant son siège social Chemin du Port Salut 60126 LONGUEIL STE MARIE Représentée par Me QUIGNON, avoué à la Cour S.A.S.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102332_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Il a été rendu destinataire d'un titre de recettes émis le 27 octobre 2021, correspondant à la taxe d'affouage, d'un montant de 957 euros pour 87 stères de bois. M.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-863077-885365
28 octobre 2003
28 octobre 2003
Steur assura la défense d’une personne qui était accusée d’avoir frauduleusement perçu des allocations de sécurité sociale.
Source officielleCour d'Appel
6253c8e1bd3db21cbdd8683a
13 mars 2003
13 mars 2003
Rannou,à l'enseigne "Agence du Steir", mandataire des vendeurs, dont la rémunération était fixée à 40 800 francs TTC.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10652
24 novembre 2021
24 novembre 2021
[O] et la société Holding stej.
Source officielle3ème Chambre
DCA_23VE00051_20250925
25 septembre 2025
25 septembre 2025
Il soutient que : - la société STEG a cédé à la SCI du bonheur et à la SCI des affaires, dont M.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2005840_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
De surcroît, tel qu'indiqué précédemment, les eaux rejetées par la STEP seront fortement diluées au niveau du réservoir biologique de La Fillière, en raison de leur débit respectif.
Source officiellePage 48 sur 1135