FONCIA GRAND BLEU SA ALLIANZ IARD Grosse délivrée le : à :ME DAVAL GUEDJ ME RAMZAN ME SIMONI SCP DE ANGELIS Décisions déférées à la Cour : Jugement du Tribunal

Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 31 mai 1988 par lequel le tribunal administratif de Paris a rejeté sa demande tendant à l'annulation de la décision implicite du chef de l'agence de l'antenne Simonet

AVOCATs DEMANDEURS représenté par Me Valentin SIMONNET - #R170 DEFENDERESSES S.A.

[Z] [J] Représentant : Me Julien SIMONDI, avocat au barreau de TOULON Intimé ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Elisabeth TOULOUSE, magistrat de la mise en état, assistée de Céline

de son Président du Conseil d'Administration, Monsieur [R] [B], et de son Directeur Général, Madame [K] [E], représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Isabelle SIMONNEAU

[Z], représentée par Me Maude HUPIN, avocat au barreau de PARIS, toque : G0625 - N° du dossier [H] Intimée : Société CAISSE DE CREDIT MUTUEL DE PARIS MONTPARNASSE, représentée par Me Isabelle SIMONNEAU

Nous fixerons un calendrier d'échange des conclusions, et nous renverrons l'affaire à l'audience en cabinet du 19 février 2025 à 15h devant le président Olivier Simonneau pour régularisation des conclusions

avril 2024 DEMANDEUR Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 4] à [Localité 5], représenté par son syndic la société GESIP [Adresse 2] [Localité 7] représenté par Maître Eric SIMONNET

juillet 2025 DEMANDERESSE Syndicat des Copropriétaires de l’immeuble sis à [Localité 12][Adresse 1], représenté par son syndic, le Cabinet N&H IMMOBILIER [Adresse 6] [Localité 8] représenté par Me Eric SIMONNET

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Eric SIMONNET ; Monsieur [J] [I] [H] [E] Pôle civil de proximité ■ PCP JTJ proxi

de la SELEURL SIMONNET AVOCATS, avocats au barreau de PARIS plaidant, DEMANDEUR ET : Monsieur [E] [B] [S], demeurant [Adresse 4], Comparant, DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président

Par un mémoire en défense, enregistré le 1er octobre 2024, la commune de Ronchin, représentée par Me Simoneau, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 2 000 euros soit mise à la charge des

né le 2 janvier 1951 à CHÂTEAUROUX (INDRE) ... 36130 MONTIERCHAUME représenté par Me Hervé RAHON, avoué à la Cour assisté de Me Didier SIMONET, avocat au barreau de CHÂTEAUROUX, membre de la SCP

X... a été engagé en qualité de maçon par la société Simeoni, selon contrat de travail à durée déterminée de 24 mois à effet du 23 juillet 1996 pour surcroît de travail ; que le 20 août 1996 l'employeur

[W] veuve [H] [W] veuve [Z] [W] [W] [W] C/ [K] [U] [A] [T] [Y] [C] [KF] [J] Grosse délivrée le 22/08/2024 à Me Marc Geiger à Me Emilie Michelier à Me Stéphane Simonin

Rôle N° 13/11979 [F] [JL] [Y] [ER] épouse [JL] C/ COMMUNE DE [Localité 1] MAISON DE RETRAITE [1] Grosse délivrée le : à : Me Jean-Marie TROEGELER Me Sonnia SIMONIAN

DELMASSE-SIMONI Copies exécutoires délivrées le : 03/10/2025 à : - Me K. ACEM - Me C.

F] SA COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS Grosse délivrée le : à : - Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE - Me Corine SIMONI

APPELANTS Madame Madeleine Y... née le 26 juin 1932 à AUBENAS (Ardèche) de nationalité française , demeurant 12 Chemin du Port, Cap Brun - 83000 TOULON représentée par la SCP MAYNARD -SIMONI, avoués à

FRANFINANCE [Adresse 2] [Adresse 3] [Adresse 4] [Localité 2] Représentée par Me Sébastien MENDES-GIL, avocat au barreau de PARIS Substitué par Me Simon PANIJEL, avocat au barreau de PARIS DÉFENDEUR