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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1re Chambre A

6036c61e4673e864f087dc5d

Appel

8 septembre 2015

8 septembre 2015

1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/11337 [L] épouse [F] [T] C/ SA SAFER Grosse délivrée le : à :Me Simoni

Source officielle
CA

3e Chambre A

61625100929f6bffa995b3a5

Appel

10 avril 2014

10 avril 2014

[Adresse 2] C/ SARL POMPES ET ENERGIE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Robin EVRARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162700518eff35429d864de

Appel

26 novembre 2013

26 novembre 2013

au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [F] [A] divorcée [O] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI

Source officielle
CA

8e Chambre C

61629881201c88caf8c4e2be

Appel

11 avril 2013

11 avril 2013

SCAMARK représentée par son Président en exercice, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yann MICHEL, avocat

Source officielle
CA

8e Chambre A

61629bb1eaaf44d62f53e832

Appel

14 mars 2013

14 mars 2013

APPELANTS Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Agnès

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162d32570d46c7f95e825c2

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

10160 [N] [Y] [A] épouse [U] C/ [C] [U] épouse [K] [Y] [U] divorcée [F] [B] [U] Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
CA

1re Chambre A

6162efb58fe037d2cb4a051d

Appel

11 septembre 2012

11 septembre 2012

N° 2012/ Rôle N° 11/12600 [O] [W] C/ [S] [T] [I] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cacfbd3db21cbdd8c244

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Monsieur Jean Z..., assigné à domicile demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca09bd3db21cbdd89e01

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Martine CLARAMUNT-AGOSTA, avocat au barreau de TOULON INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab22

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

COMIMPEX C/ Société ELLE ESSE DI CAPORICCI NELLO & C Grosse délivrée le : à : - Me GIACOMONI (14 rue Gubernatis-06000 NICE) - Me PONTI SIMONIS DI VALLARIO (Villa Majestic

Source officielle
CA

1re Chambre C

615e0e22c25a97f0381f528c

Appel

3 juillet 2014

3 juillet 2014

Rôle N° 13/17089 [J] [F] C/ [M] [Y] Grosse délivrée le : à : Maître DESOMBRE Maître SIMONI Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue en la forme des référés

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2308850_20250123

Administratif

23 janvier 2025

23 janvier 2025

B C, représenté par Me Simond, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre

Source officielle
TJ

18° chambre 1ère section

67f95ed20ea89248182a5a36

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0038 S.A.R.L.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2520505_20250801

Administratif

1 août 2025

1 août 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les requêtes en référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2612243_20260511

Administratif

11 mai 2026

11 mai 2026

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

civ3

60794bf09ba5988459c444ca

Cassation

22 octobre 1980

22 octobre 1980

SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 15 JUIN 1978), QUE LA SOCIETE SIMONET MAITRE D'Y...

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

DTA_2213108_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. La clôture de l'instruction a été fixée au 9 août 2023. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

3ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2023:475553.20231109

Admin. suprême

9 novembre 2023

9 novembre 2023

du tribunal administratif de Lyon d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 5 mai 2023 par lequel le maire de Simandres

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2404648_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

Simonnot pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2514383_20250602

Administratif

2 juin 2025

2 juin 2025

Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle

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