AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1re Chambre A
6036c61e4673e864f087dc5d
8 septembre 2015
8 septembre 2015
1re Chambre A ARRÊT AU FOND DU 08 SEPTEMBRE 2015 G.T N° 2015/ Rôle N° 14/11337 [L] épouse [F] [T] C/ SA SAFER Grosse délivrée le : à :Me Simoni
Source officielle3e Chambre A
61625100929f6bffa995b3a5
10 avril 2014
10 avril 2014
[Adresse 2] C/ SARL POMPES ET ENERGIE Grosse délivrée le : à : Me Corine SIMONI Me Robin EVRARD Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande
Source officielle1re Chambre A
6162700518eff35429d864de
26 novembre 2013
26 novembre 2013
au barreau d'AIX-EN-PROVENCE INTIMES Madame [F] [A] divorcée [O] née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 2], demeurant [Adresse 3] représentée par Me Sylvie MAYNARD de la SCP MAYNARD SIMONI
Source officielle8e Chambre C
61629881201c88caf8c4e2be
11 avril 2013
11 avril 2013
SCAMARK représentée par son Président en exercice, dont le siège est sis [Adresse 1] représentée par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Yann MICHEL, avocat
Source officielle8e Chambre A
61629bb1eaaf44d62f53e832
14 mars 2013
14 mars 2013
APPELANTS Monsieur [M] [F] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par la SCP MAYNARD SIMONI, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Agnès
Source officielle1re Chambre A
6162d32570d46c7f95e825c2
2 octobre 2012
2 octobre 2012
10160 [N] [Y] [A] épouse [U] C/ [C] [U] épouse [K] [Y] [U] divorcée [F] [B] [U] Grosse délivrée le : à :SELARL BOULAN la SCP COHEN-GUEDJ la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielle1re Chambre A
6162efb58fe037d2cb4a051d
11 septembre 2012
11 septembre 2012
N° 2012/ Rôle N° 11/12600 [O] [W] C/ [S] [T] [I] [G] Grosse délivrée le : à :la SCP ERMENEUX CHAMPLY-LEVAIQUE la SCP MAYNARD - SIMONI
Source officielleCour d'Appel
6253cacfbd3db21cbdd8c244
10 juin 2008
10 juin 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour Monsieur Jean Z..., assigné à domicile demeurant ...
Source officielleCour d'Appel
6253ca09bd3db21cbdd89e01
22 janvier 2008
22 janvier 2008
représentée par la SCP MAYNARD-SIMONI, avoués à la Cour, assistée de Me Martine CLARAMUNT-AGOSTA, avocat au barreau de TOULON INTIME FONDS DE GARANTIE DES VICTIMES DES ACTES DE TERRORISME ET D'AUTRES
Source officielleCour d'Appel
6253ca54bd3db21cbdd8ab22
11 octobre 2007
11 octobre 2007
COMIMPEX C/ Société ELLE ESSE DI CAPORICCI NELLO & C Grosse délivrée le : à : - Me GIACOMONI (14 rue Gubernatis-06000 NICE) - Me PONTI SIMONIS DI VALLARIO (Villa Majestic
Source officielle1re Chambre C
615e0e22c25a97f0381f528c
3 juillet 2014
3 juillet 2014
Rôle N° 13/17089 [J] [F] C/ [M] [Y] Grosse délivrée le : à : Maître DESOMBRE Maître SIMONI Décision déférée à la Cour : Ordonnance rendue en la forme des référés
Source officielle2ème chambre
DTA_2308850_20250123
23 janvier 2025
23 janvier 2025
B C, représenté par Me Simond, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2023 par lequel le préfet de la Seine-Saint-Denis a refusé de lui délivrer un titre de séjour ; 2°) d'enjoindre
Source officielle18° chambre 1ère section
67f95ed20ea89248182a5a36
10 avril 2025
10 avril 2025
GENERALI VIE [Adresse 3] [Localité 8] représentée par Maître Michel SIMONET de la SELEURL MICHEL SIMONET Société d’Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #P0038 S.A.R.L.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2520505_20250801
1 août 2025
1 août 2025
Simonnot, président de section, pour statuer sur les requêtes en référé.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2612243_20260511
11 mai 2026
11 mai 2026
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleciv3
60794bf09ba5988459c444ca
22 octobre 1980
22 octobre 1980
SUR LES TROIS MOYENS REUNIS : ATTENDU SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE (LYON, 15 JUIN 1978), QUE LA SOCIETE SIMONET MAITRE D'Y...
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2213108_20240131
31 janvier 2024
31 janvier 2024
Simonnot pour statuer sur les demandes de référé. La clôture de l'instruction a été fixée au 9 août 2023. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:475553.20231109
9 novembre 2023
9 novembre 2023
du tribunal administratif de Lyon d'ordonner, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative, la suspension de l'exécution de l'arrêté du 5 mai 2023 par lequel le maire de Simandres
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2404648_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Simonnot pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 778-1 du code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2514383_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Simonnot, président de section, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePage 48 sur 286