Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Simon, - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Simon ; - et les conclusions de M. Sibilli, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1. M.

Simon pour statuer sur les demandes de référé. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 19 janvier 2011) que Simone

Maître Christophe THILL de la SCP MILLIAND - THILL - PEREIRA, avocats au barreau de CHAMBÉRY DÉFENDEURS : Monsieur [Y] [A] né le 14 novembre 1972 à NEUFCHATEAU (88), demeurant 208 avenue de Saint Simond

Par une lettre du 29 août 2012, Simon X... veuf Z... a adressé une requête auprès du président de la commission de recours amiable.

Simon X... et autres reprochent à l'arrêt d'avoir rejeté la demande de M.F.

La demande de la sarl Simon Invest' au titre des frais irrépétibles sera rejetée.

Vu les procédures suivantes : 1° Sous le n° 419315, l'association Collectif du Clos des Simons, M. et Mme E..., M. et MmeD..., MmeA..., M. et MmeB..., M. et Mme C...et M. et Mme F...ont demandé au tribunal

Domaine de Kercouedo ... 56640 ARZON SOCIETE ENTREPRISE POL SIMON SAS, venant aux droits de la SARL POL SIMON ART DECORATION. ... 51100 REIMS Comparant, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT,

No 05/02111 AFFAIRE : Simon X... C/ Mady Y... épouse X...

, Immobilière de la Pointe Simon et Hébergement de la Pointe Simon, de la SCP Nicolaÿ, de Lanouvelle et Hannotin, avocat de la société CGPA, de la SCP Ortscheidt, avocat de la société Risk management ;

ET APPARTENANT A X... ; QUE SIMON FUT MORTELLEMENT BLESSE ; QUE Z... SIMON A ASSIGNE DEMOISELLE X...

Simon X... et son frère, M. Justin X..., occupent deux terrains contigus ; que M.

des pièces du dossier que par lettre en date du 19 décembre 1984, la société SIMON FRERES a demandé l'autorisation de licencier pour motif économique M.

de Messieurs Y... et Armand Giniaux reposant dans la concession n° 40 de la masse V au cimetière Cusset Nouveau de Villeurbanne et leur transfert dans la tombe 01630165 masse B appartenant à Madame Simone

par l'entreprise de son choix pour terminer le chantier ; condamné par provision la société Simon à payer la somme de 122.892,98 euros à la société Dental Palaiseau ; condamné la société Simon à transmettre