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1 669 résultats pour « Sechaud »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

3ème Chambre Commerciale

69d5e3d4cdc6046d477b355a

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

Il est mentionné, dans le même document, que la société LNS aurait demandé à la société ILAS de fournir le chronographe pour vérifier les dates de séchage et de conditionnement des produits Modilac et

Source officielle

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TJ

PREMIERE CHAMBRE

68f95027de0ebe408dac6ede

T. Judiciaire

1 juillet 2025

1 juillet 2025

désordres ont été constatés « essentiellement au droit de la poutre nouvellement posée et que la flèche est plus faible au droit des anciennes poutres » (rapport, p.37), que « le phénomène de fluage de séchage

Source officielle
CA

17e chambre

5fca7c3dc8c0e86ae1c41cea

Appel

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Par ailleurs, nous avons appris en avril 2015 également que vous aviez accordé et organisé depuis plus de 2 ans à une société externe un service gratuit de séchage et pliage de leur linge.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6a1fb76fcdc6046d47e8ca0e

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

Quant aux fissures, Monsieur [W] produit un courrier de la société BML, fournisseur du béton, qui indique que la fissuration est liée au séchage dans sa phase de prise, consécutive à l'évaporation excessive

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201405_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

ou pour le nettoyage de l'installation, d'une valeur d'acquisition de 2 249 euros ; - les tuyauteries destinées aux raccordements d'équipements de production (compresseurs, réservoirs, filtres et sécheurs

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201406_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

ou pour le nettoyage de l'installation, d'une valeur d'acquisition de 2 249 euros ; - les tuyauteries destinées aux raccordements d'équipements de production (compresseurs, réservoirs, filtres et sécheurs

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23LY03609_20250612

Admin. Appel

12 juin 2025

12 juin 2025

internes de cuve du réacteur nucléaire à eau sous pression de Chooz Ardennes, consiste en la conception et la réalisation d'une hotte blindée de transfert, de perches de tampon et d'un poste d'égouttage / séchage

Source officielle
CA

1ère Chambre

68105eabf4420d4e95ca29c8

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

L'acte de saisie a été signifié le 22 février 1994 à la SA Sechaud & Bossuyt, employeur dont émanait la fiche de paie produite par M. [V] pour la période décembre 1991.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_25LY00271_20251007

Admin. Appel

7 octobre 2025

7 octobre 2025

B..., représenté par Me Sechaud, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 31 décembre 2024 ; 2°) d’annuler les arrêtés du 21 novembre 2024 ; 3°) d’enjoindre à la préfète de l’Isère, à

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbfebd3db21cbdd8eccb

Appel

10 janvier 2012

10 janvier 2012

L'expert relève que lors de l'application ou du séchage de l'enduit, la température extérieure a du descendre en dessus de 5o, ce qui explique que la teinte ait " marbré et blanchi " ainsi que l'avait

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CA

Chambre sociale-2ème sect

635b7200b201587f74be0368

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

DEFENDEURS A LA REQUETE: Organisme CGEA AGS [Localité 4] pris en la personne de son représentant légal pour ce domicilié au siège social [Adresse 8] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

633fc31ee633183e2ee17a60

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

Hélène STROHMANN, avocat au barreau de NANCY INTIMÉ : Maître [Z] [V] Es qualité de Mandataire liquidateur de la SARL 3 EMS [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO02546

Cassation

5 décembre 2012

5 décembre 2012

pulls, ils sont tous et toutes lavables en machine à froid ou à chaud ; Qu'il y a lieu de se référer aux étiquettes sur chaque vêtement produit et de respecter les consignes liées au repassage et au séchage

Source officielle
TJ

Chambre référés

68e017af74e929a9d8fa7332

T. Judiciaire

3 octobre 2025

3 octobre 2025

vingt mois après la réception des travaux réalisés par l’EURL BOBET ERIC, était liée à une déformation (désaxement) de la conduite portant la vanne d’arrêt postérieurement à la mise en peinture et au séchage

Source officielle
TJ

Chambre 24 / Proxi fond

67af9309ac839fdebfb0fc1e

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

saupoudrage du durcisseur (colorant) sur toute la surface de la dalle, - lissage et application du démoulant, - pose des matrices pour imprimer le béton suivant coloris et motifs choisi par le client, - séchage

Source officielle
CA

Chambre 2 A

696a6757cdc6046d478ba267

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

La société Diaro, qui a fait réaliser par une entreprise tierce des travaux d'isolation des sols avant mise en 'uvre d'une chape liquide, y compris « ponçage après séchage et avant pose du revêtement »

Source officielle
TJ

Pôle social

670eaf001c3411ff3452879f

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

d'Assurance Maladie de l'ARTOIS un accident du travail survenu à Monsieur [D] [T] le 31 janvier 2020 dans les circonstances suivantes : " le salarié effectuait un contrôle visuel au niveau du tambour des sécheurs

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A3

668838a9342d338c20d30dc4

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

De ce fait des bavures de crépit ont adhéré après séchage sur les parties saillantes qui n’ont pas pu être suffisamment nettoyées en fin de chantier au risque d’arracher le crépit du mur à proximité.

Source officielle
CA

Chambre sociale-2ème sect

68f1d5ba0b565ec7590f7be1

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

au barreau de NANCY DEFENDEURS A LA REQUETE: Société TRANSPORTS QUIL immatriculée au RCS de NANCY, sous le numéro B 317 557 205 [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Eric SEGAUD

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C300594

Cassation

24 mai 2017

24 mai 2017

agriculteur, d'un appel provisionnel de 1993, d'un relevé « rectificatif » MSA du 9 novembre 2011 ainsi que quelques factures d'achats de mais, asperges ou tabac ou encore l'occupation des granges pour le séchage

Source officielle