CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

14 675 résultats pour « Sebastien »

TousCC
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fb5

Appel

15 janvier 2015

15 janvier 2015

née le 11 Août 1978 à FORT DE FRANCE (97002) de nationalité française ... 34130 MAUGUIO représentée par Me Corinne FERRER, avocat au barreau de MONTPELLIER Monsieur Sebastien Y...

Source officielle
CA

1ère Chambre C

5fde255937a2b402b102f8fc

Appel

5 juillet 2018

5 juillet 2018

Sébastien Z... Sandrine Z... épouse A... B... Grosse délivrée le : à : Me C... Me M... D...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9a2bd3db21cbdd88ded

Appel

28 novembre 2006

28 novembre 2006

Sébastienné le 11 Juillet 1978 à BROU SUR CHANTEREINE (77)de Serge et de LAMBERT Laurede nationalité française, célibataire; sans professiondemeurant Derriere la Ville 81290 ESCOUSSENS Prévenu, libre,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb97bd3db21cbdd8dd9d

Appel

4 mai 2011

4 mai 2011

avocat au barreau de BASTIA INTIMES : Madame Marie Dominique X... épouse A... ... ... 20200 BASTIA représentée par Me Antoine-Paul ALBERTINI, avoué à la Cour ayant pour avocat Me Jean Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbacbd3db21cbdd8df98

Appel

5 avril 2011

5 avril 2011

Sébastien et madame Y...

Source officielle
CC

civ1

6137241fcd5801467741290a

Cassation

12 mai 2004

12 mai 2004

2003, qui a confirmé l'ordonnance rendue le 11 octobre 2002 par le juge des enfants de Bordeaux, prorogeant, à compter du 11 octobre 2002 jusqu'au 31 octobre 2002, le placement provisoire du mineur Sébastien

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb66bd3db21cbdd8d62c

Appel

7 février 2011

7 février 2011

Sébastien X..., M. Bernard X... C/ Mme Simone Y... veuve X..., U. D. A. F. DE LA HAUTE VIENNE, curateur de Mme Veuve X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc9abd3db21cbdd90a7f

Appel

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Sébastien C..., M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f723bacdc6046d476e6dfd

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 01/07/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f72804cdc6046d476ebe5d

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f736b0cdc6046d476ff3bf

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f73741cdc6046d476ffd67

Commerce

20 octobre 2025

20 octobre 2025

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 20/10/2025, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f745d7cdc6046d477136df

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f745fdcdc6046d4771399f

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7460acdc6046d47713a68

Commerce

6 janvier 2026

6 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 06/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74960cdc6046d4771812a

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74997cdc6046d4771855f

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74d45cdc6046d4771d587

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74d9ecdc6046d4771db54

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f74daccdc6046d4771dc49

Commerce

19 janvier 2026

19 janvier 2026

CHAMBRE DES PROCEDEURES COLLECTIVES Jugement de maintien de la période d'observation A l'audience du Tribunal Mixte de Commerce de Fort-de-France du 19/01/2026, Tenue au Palais de Justice par Monsieur Sébastien

Source officielle

Page 48 sur 734

← PrécédentSuivant →