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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2304067_20231005
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Délibéré après l'audience du 21 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.
Source officielle6ème chambre
DTA_2307555_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 12 juillet 2025, le CHIPS, représenté par Me Lacroix, conclut au rejet de la requête et à ce qu’il soit mis à la charge de la requérante une somme de 1 500 euros
Source officielle1re Chambre A
61629872201c88caf8c4e1a5
1 octobre 2013
1 octobre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
6162a73bf901d4f689722e25
26 février 2013
26 février 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielle1re Chambre A
615e0e27c25a97f0381f52c8
3 décembre 2013
3 décembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb4fbd3db21cbdd8d4c3
24 janvier 2011
24 janvier 2011
A l'audience, Marie LACROIX a fait le rapport, conformément à l'article 785 du code de procédure civile.
Source officielle2ème chambre
DCA_22PA01835_20230614
14 juin 2023
14 juin 2023
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le décret n° 84-135 du 24 février 1984 ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2402644_20240404
4 avril 2024
4 avril 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2402976_20250410
10 avril 2025
10 avril 2025
La requête a été communiquée à la préfète du Rhône qui a produit des pièces, enregistrée le 28 février et le 13 mars 2025.
Source officielle3ème chambre
DTA_2403789_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
Vu les autres pièces du dossier ; Vu : - le code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile ; - le code de justice administrative.
Source officielle3ème chambre
DTA_2408030_20250127
27 janvier 2025
27 janvier 2025
Vu l'arrêté attaqué et les autres pièces du dossier.
Source officielle3ème chambre
DTA_2501221_20250428
28 avril 2025
28 avril 2025
La requête a été communiquée au préfet de la Loire, qui a produit des pièces enregistrées le 1er avril 2025. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca18bd3db21cbdd8a0ab
29 janvier 2008
29 janvier 2008
CHAMBRE DE LA COUR D'APPEL DE LYON, composée lors des débats : En application des dispositions des articles 786 et 910 du nouveau code de procédure civile, l'affaire a été débattue devant Marie LACROIX
Source officielle1re Chambre A
61626b8ee62f7c490f224e6c
4 février 2014
4 février 2014
Monsieur [M] [H] né le [Date naissance 1] 1953 à [Localité 1], demeurant [Adresse 3] représenté par Me Julien DESOMBRE de la SCP DESOMBRE M & J, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Pierre
Source officielle1re Chambre A
61628ccd293034a8c342f6e0
29 janvier 2013
29 janvier 2013
APPELANT Monsieur [Y] [W] né le [Date naissance 4] 1956 à [Localité 6] ([Localité 6]), demeurant [Adresse 10] représenté par Me Nathalie DACLIN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté par Me Pierre
Source officielle1re Chambre A
6162b8d9efb73d2e55750f8c
2 octobre 2012
2 octobre 2012
son patrimoine, poursuites et diligences de son représentant légal en exercice y domicilié, [Adresse 6] représentée par Me Jean marie JAUFFRES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée par Me Pierre
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b73d
14 juin 2007
14 juin 2007
représenté par Me Jean- Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, assisté par Me Elisabeth LACROIX DE GUBERNATIS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Madame Malika Y... épouse X...
Source officielle1re Chambre A
616243c71217cad6c01649e4
3 décembre 2013
3 décembre 2013
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cc5cbd3db21cbdd8fe01
10 septembre 2012
10 septembre 2012
.-98835 DUMBEA (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2011/ 672 du 28/ 06/ 2011 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de NOUMEA) représentée par Me Karine LACROIX COMPOSITION
Source officielle1re Chambre A
6162b8d2efb73d2e55750e60
20 novembre 2012
20 novembre 2012
La Cour était composée de : Monsieur Jean-Paul LACROIX-ANDRIVET, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Monsieur Olivier BRUE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officiellePage 48 sur 208
LACROIX, Pierre-Marie, Christian, Germain, BS AUTOS
Acte Authentique en date du 03/06/2026. Adresse de l'ancien propriétaire : 27 ter Avenue Hector Peschaud 15300 MURAT. Adresse du nouveau propriétaire : 9 Rue de la Piniatelle 15300 MURAT. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
16/06/2026
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LACROIX, Mickaël, Pierre
10/04/2026
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FINANCIERE PIERRE LACROIX-BAUDRION
08/01/2026
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Lacroix, Justin, Jean-Claude, Jerome, Jean Pierre
16/12/2025
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LACROIX, Guillaume, Rémi, Pierre, LACROIX
27/11/2025
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