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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
7éme chambre
DTA_2207638_20230119
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ouardes, président, - M. de Miguel, premier conseiller, - Mme Mathé, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 janvier 2023. La rapporteure, C.
Source officielle7éme chambre
DTA_2102997_20230105
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - les conclusions de M. Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle7éme chambre
DTA_2103107_20230202
2 février 2023
2 février 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Mathé, rapporteure, - et les conclusions de M. Armand, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellePRESS;CHAMBERJUDGMENTS;ENG
ECLI:CEDH:003-490082-491340
5 février 2002
5 février 2002
(2) Matthies-Lenzen v.
Source officielle1ère chambre
DTA_2002923_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
La requête a été communiquée à la commune des Mathes et à la commune de Saint-Palais-sur-Mer, qui n'ont pas produit d'observations. II.
Source officielle4ème Chambre
6319870451eeae4f1309d150
30 août 2022
30 août 2022
[N] C/ [T] COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE DE LA FAMILLE ARRÊT DU 30 AOUT 2022 APPELANTE Madame [H] [N] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS
Source officielle5 SS
CETAT:CETATEXT000007781202
5 novembre 1990
5 novembre 1990
X..., demeurant Reigner-la-Brousse à Matha (17160) ; Mme GADRAS X... demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler le jugement du 19 février 1986 par lequel le tribunal administratif de Poitiers a rejeté sa
Source officiellesoc
6079b2179ba5988459c55af3
3 décembre 1975
3 décembre 1975
SUR LE MOYEN UNIQUE : VU L'ARTICLE 1351 DU CODE CIVIL; ATTENDU QUE, LE 10 SEPTEMBRE 1971, MATHIS, MACHINISTE AFFECTE A LA CONDUITE, DEPUIS UNE CABINE SITUEE A DEUX METRES ENVIRON AU-DESSUS DU SOL, D'UNE
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732ccc1d4e9057d612be6
17 mai 2022
17 mai 2022
[X], muni d'un pouvoir général Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS, Greffier DÉBATS :
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732ccc1d4e9057d612be8
17 mai 2022
17 mai 2022
[V], muni d'un pouvoir général Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS, Greffier DÉBATS : A
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732cdc1d4e9057d612bf0
16 mai 2022
16 mai 2022
[C], muni d'un pouvoir général Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS, Greffier DÉBATS : A l'audience publique
Source officielleChambre Sociale-Section 3
628732cdc1d4e9057d612bf2
17 mai 2022
17 mai 2022
Localité 6] Représenté par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Madame Clarisse SCHIRER, Présidente de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre 4-6
678b47128cafc520068c165d
17 janvier 2025
17 janvier 2025
Mme [U] [N] épouse [I] Représentant : Me Nathalie ABRAN de la SELARL ABRAN DURBAN & ASSOCIES, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Pascal MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 1
677f67a58c38f76f78303317
8 janvier 2025
8 janvier 2025
D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRET DE RADIATION Du huit janvier deux mille vingt cinq APPELANTE Madame [R] [X] [Adresse 2] [Localité 4] Représentée par Me Laure-Anne BAI-MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b3637b1d7564000872df63
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Monsieur [E] [H] [Adresse 2] [Localité 3] non présent, non représenté Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
65b363a01d7564000872df72
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Adresse 14] [Localité 5] représentée par Mme [D], munie d'un pouvoir général Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Monsieur Philippe ERTLE, Président de Chambre Greffier : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3eec
21 octobre 2025
21 octobre 2025
[Adresse 14] [Localité 8] Représentée par Me Sabrina BONHOMME, avocat au barreau de METZ Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Mme Anne FABERT, Conseillère Greffier : Madame Sylvie MATHIS
Source officielleChambre Sociale-Section 3
68fb978311af6ba0065f3ef2
21 octobre 2025
21 octobre 2025
Adresse 13] [Adresse 4] [Localité 6] représenté par Me Laure HELLENBRAND, avocat au barreau de METZ Magistrat chargé d'instruire l'affaire : Mme Anne FABERT, Conseillère Greffier : Madame Sylvie MATHIS
Source officiellecr
édure suiviec/Alain X
613725a1cd5801467741f5f1
9 mars 1999
9 mars 1999
sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, contradiction entre les diverses mentions de l'arrêt ; "en ce que, la décision attaquée énonce que Denis Z... a comparu assisté de Me Bai-Mathis
Source officielleCHAMBRE 04
69ded842cdc6046d474237a2
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Philippe MATHIS, Juge chargé d'instruire l'affaire, 1. Dominique PAVAGEAU, Président de chambre, 1. Philippe MATHIS, Juge, 1.
Source officiellePage 48 sur 210