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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00121
21 janvier 2009
21 janvier 2009
. ; MOYEN UNIQUE DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR dit que la démission de Monsieur Jean-Marc X... était claire et non équivoque et d'avoir débouté ce dernier de ses demandes
Source officielleCour d'Appel
6253c9a5bd3db21cbdd88e75
25 janvier 2007
25 janvier 2007
SEASON SAS 672, rue des Mercières 69140 RILLIEUX LA PAPE représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de la SCP AYACHE, SALAM & ASSOCIES, avocats au barreau de PARIS et de Maître Jean-Marc
Source officielleCour d'Appel
6253ca48bd3db21cbdd8a8fc
31 janvier 2008
31 janvier 2008
DU STAND Jean Marc X... Lucie Y... épouse X...
Source officiellecr
6079a87f9ba5988459c4d947
21 mai 1963
21 mai 1963
MARIE-THERESE, EPOUSE DE Y... PIERRE, FILS NATUREL DE Y... MARC ET DE GERMAINE Z..., SOEUR DE MADELEINE Z..., QUI, SE SUBSTITUANT A CETTE DERNIERE, AURAIT ECRIT DE SA MAIN : "RECU COPIE, MELLE Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc09bd3db21cbdd8eed5
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Marc Y..., né le 30 octobre 1998 à Lyon 2ème arrondissement -Alix Y..., née le 4 novembre 1999 à Lyon 2ème arrondissement.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee1b221dad834a969e4900
1 avril 2025
1 avril 2025
[J] [H] es qualité de liquidateur judiciaire de la Société GUITTARD MARC SARL ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Hélène GUILHOT Me Claire-Marie CASTELA-COCKENPOT
Source officielleCHAMBRE SOCIALE
67ee1b221dad834a969e4902
1 avril 2025
1 avril 2025
[U] [W] es qualité de liquidateur judiciaire de la Société GUITTARD MARC SARL ----------------------- Grosse délivrée le : à Me Hélène GUILHOT Me Claire-Marie CASTELA-COCKENPOT
Source officielleCour d'Appel
6253c9cabd3db21cbdd893a9
9 octobre 2007
9 octobre 2007
Marc PAYS Délégué syndical CGT muni d'un pouvoir en date du 31 octobre 2007 Mme Anne-Marie C... Le Chouchirou 43370 BAINS Représentée par M.
Source officielle3ème Chambre
DTA_2200513_20250213
13 février 2025
13 février 2025
Pour autant, et quelle que soit l'issue de ces procédures contentieuses à laquelle la commune de Saint-Père-Marc-en-Poulet est partie, M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc15bd3db21cbdd8f12a
27 février 2012
27 février 2012
Marc X...
Source officielle3ème chambre
DTA_2002943_20231106
6 novembre 2023
6 novembre 2023
(Eau 17), représenté par Me Oillic, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures : A titre principal : 1°) de condamner solidairement le cabinet d'études Marc Merlin, la société Hydraulique
Source officielleciv2
61372278cd580146773fd600
23 mars 1995
23 mars 1995
Marc X... contre un jugement du tribunal d'instance de Carcassonne qui, le 14 février 1995, a statué sur le droit de M.
Source officiellecomm
61372441cd58014677413fba
5 novembre 2003
5 novembre 2003
Jean-Marc X..., codébiteur solidaire de la dette fiscale, est intervenu à l'instance ; qu'il a frappé d'un pourvoi l'arrêt en ce qu'il a déclaré irrecevables l'appel des débiteurs ainsi que son intervention
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
ORTA_2307790_20250723
23 juillet 2025
23 juillet 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 mai 2023, la SMC ON LINE, en liquidation judiciaire, représentée par son liquidateur, la SCP BTSG, pris en la personne de Me Marc Sénéchal
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2019:CR03513
16 janvier 2019
16 janvier 2019
Marc X... fournissait sa caution solidaire et indivisible le 20 mars 2006 ; à compter de cette date, plusieurs virements dont la matérialité est incontestable viendront combler le déficit du compte de
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
DTA_2304760_20230607
7 juin 2023
7 juin 2023
Article 2 : L'Etat versera à la commune de Saint-Marc-Jaumegarde la somme de 500 euros sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleCour d'Appel
6253c93ebd3db21cbdd87b4b
13 décembre 2005
13 décembre 2005
Le conseil de la partie civile Marc Z...a plaidé. Le prévenu a eu la parole le dernier.
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930ef
30 mars 2016
30 mars 2016
Marc X... et Me Y...ès-qualités de liquidateur de M. Nuno Z..., Vu l'appel interjeté le 23 décembre 2015 par la S. A. R. L. Laetitia et M. Marc X....
Source officiellecr
6137253acd5801467741c047
1 mars 1989
1 mars 1989
Marc a-t-il agi avec préméditation ?"
Source officiellesoc
613721cacd580146773f75e9
19 janvier 1993
19 janvier 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Marc Antoine de X..., ayant demeuré ...
Source officiellePage 48 sur 22153