La seconde, plus petite et figurant dans un macaron superposé à la première, la représente aux côtés de son époux et de leurs enfants.

représenté par la SCP LIBERAS-BUVAT-MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de Maître Guy MACARY, avocat au barreau de CARPENTRAS Madame Annie Y... épouse X...

28 Janvier 2021 par le Conseil de Prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE N° Chambre : N° Section : E N° RG : 18/01843 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Makarem

Elle précise que le macaron délivré par le ministère chargé des transports était apposé sur le pare-brise de son véhicule, ce qui aurait dû alerter l'huissier ayant procédé à sa saisie.

Bertoncini, magistrat désigné ; - les observations de Me Macarez, substituant Me Morel, représentant M.

nouvelle station d'épuration " Oval " a été abandonné en novembre 2014, pour des considérations étrangères à l'intérêt général, la nouvelle équipe du syndicat ayant préféré maintenir la STEP existante de Macarez

A D, représenté par Me Macarez, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 13 janvier 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne a refusé de lui délivrer un titre de séjour et l'a obligé à quitter

A, représenté par Me Macarez, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 29 janvier 2023 par lequel le préfet de police

C..., représentés par Me Macarez, demandent au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 juillet 2023 par laquelle l’ambassadeur de France en l’Union des Comores a refusé de délivrer un passeport français

Compagnie d'assurances maritimes, aériennes et terrestres , société anonyme, Compagnie continentale d'assurances, société anonyme, Hansa Malaren, société anonyme, l'Indépendance, société anonyme, Rhône

activité : Fabrication de charpentes et d'autres menuiseries Fixe la date de cessation des paiements au : 01/07/2025 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Jérôme MACABEO

Fixe provisoirement la date de cessation des paiements au : 05/05/2025 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Marie-Line MALATERRE Juge commissaire suppléant : Jérôme MACABEO

après avoir entendu le débiteur en ses explications au : 01/04/2026 Désigne pour cette procédure les organes suivants : Juge commissaire : Marie-Line MALATERRE Juge commissaire suppléant : Jérôme MACABEO

conformément à la convention signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En présence de Monsieur [X] [E], régulièrement convoqué, assisté de Me Claire MACARIO

signée avec L’A.R.S, statuant en audience publique, contradictoirement et en premier ressort ; En l’absence de Madame [P] [Z], régulièrement convoquée (refus de comparaître), représentée par Me Claire MACARIO

Il prévoit également, dans son article 2, que : « l’autorisation d’accès à cette aire de délestage sera contrôlée par carte et l’apposition d’un macaron au niveau du pare-brise des véhicules visible depuis

Adriano MACARIO BAN 1961 italienne LEINI 33. Riccardo MOSSO 1970 italienne CARAMAGNA PIEMONTE 34. Mauro Giuseppe CRAVERO 1963 italienne SALUZZO 35. Leone DELERBA 1946 italienne CUNEO 36.

négocié pour les quatre premiers mois de 2002 et fait suite aux performances des deux derniers trimestres 2001 qui ont fortement dégradé les résultats 2001 puisque la réalisation pour l'équipe que vous managez