Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire complémentaire, enregistrés le 14 octobre 2025 et le 24 novembre 2025, Mme B..., représentée par Me Loehr, demande à la cour : 1°) d’annuler

./ Différentes fonctions sont compatibles avec une porosité importante : halls et lobbies, cafétérias, salons d'attente ". 14.

A chest X-ray exam performed on 21 March 2006 showed large calcined foci in the upper lung lobes on both sides. 17.

[She] wants her initiative to succeed because, by increasing chaos, contradictions and inconsistencies, [she] protects civil servants and lets various lobbies make money ...”

de libération nationale du Nord du Kurdistan, avec sa nouvelle dimension reprise dans de nouvelles conditions mondiales, est entrée dans l’ordre du jour des institutions impérialistes, à savoir des lobbies

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D... se prévaut, d’une part, de son appartenance à la communauté kurde et à la confession alévie, d’autre part, de son engagement politique au sein du LOB, mouvement de lycéens faisant valoir leur opposition

- article 5-1 : le versement de la consignation et la perception de la rémunération du notaire désigné en application du lOe de l'article 255 du code civil sont également soumis aux règles applicables

permanente de l'entreprise utilisatrice ; qu'il suffit d'ajouter, comme cela a été suffisamment démontré par l'inspection du travail, au regard de la société Y..., que les effectifs de son site de Saint-Loubes

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Marik-Descoings, - les observations de Me Loeb, avocat commis d’office, représentant M. A..., assisté de M.

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Mme [I] produit aux débats le compte rendu d'un scanner thoracique mettant en évidence « un micronodule sous-pleural calcifié séquellaire du lobe inférieur droit et un micronodule sous pleural de 4mm du

Le 8 novembre 2004, jour de la scintigraphie, madame [I] va présenter des douleurs au niveau pulmonaire gauche et l'examen va mettre en évidence une amputation du tiers supérieur du lobe inférieure gauche

royal 557/2011 du 20 avril 2011 (règlement d’application de la loi organique 4/2000 du 11 janvier 2000 relative aux droits et libertés des étrangers en Espagne et à leur intégration sociale «   LOEX

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.

la Cour : Jugement du 03 Septembre 2019 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° 13/03009 APPELANTE SA ICADE [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandra LORBER

[G] qui est né le 1er février 1951 a subi une lobectomie (lobe supérieur gauche) le 16 novembre 2015 justifiée par la présence d'une lésion repérée sur un examen tomodensitométrique du 22 juin 2015.

La main doit se porter avec aisance au sommet de la tête et derrière les lombes, et la circumduction doit s'effectuer sans aucune gêne.