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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
6253cbb5bd3db21cbdd8e0d8
29 octobre 2010
29 octobre 2010
2010 Décision déférée à la cour : Ordonnance du président du Tribunal de Grande Instance de Fort de France, en date du 08 Janvier 2009, enregistrée sous le no 08/ 2410 APPELANTE : Madame Gilian Julia
Source officielleCour d'Appel
6253cd65bd3db21cbdd93341
22 mai 2007
22 mai 2007
COUR D'APPEL DE NIMES CHAMBRE CIVILE 1ère Chambre A ARRÊT DU 22 MAI 2007 APPELANTE : Madame Julia X... divorcée Y...
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000037434567
14 septembre 2018
14 septembre 2018
Décision 2018-731 QPC - 14 septembre 2018 - Mme Juliet I. [Peine minimale d'emprisonnement pour le délit de blanchiment douanier] - Conformité
Source officielleQPC
CONSTIT:CONSTEXT000049582456
17 mai 2024
17 mai 2024
Décision 2024-1088 QPC - 17 mai 2024 - Mme Juliette P. [Procédure applicable en matière de délits de presse] - Conformité - réserve
Source officielleAN
CONSTIT:CONSTEXT000050783539
13 décembre 2024
13 décembre 2024
Décision 2024-6319 AN - 13 décembre 2024 - A.N., Ardennes (1re circ.), Mme Juliette de CAUSANS - Non lieu à statuer
Source officielle2ème Chambre
DCA_22VE02792_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
que la tendance prioritaire des déplacements de la cigogne est de se déplacer vers la partie Nord et Est du nid, vers le réseau dense de cours d'eau et d'étangs situé au Nord de la forêt de Sainte-Julitte
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1991:0417DEC001367788
17 avril 1991
17 avril 1991
Quant au requérant Julius SWAGEMAKERS, il fut reconnu coupable de complicité du délit de constitution par un résident d'avoirs à l'étranger.
Source officielleCJUE
ECLI:EU:C:2000:370
6 juillet 2000
6 juillet 2000
#Julia Schnorbus protiv Land Hessen.#Zahtjev za prethodnu odluku: Verwaltungsgericht Frankfurt am Main - Njemačka.#Predmet C-79/99.
Source officielleciv1
613723c0cd5801467740dadc
20 décembre 2001
20 décembre 2001
cassation d'un arrêt rendu le 3 février 1999 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1re chambre civile, section B), au profit : 1 / de Mme Paulette A..., épouse X..., demeurant ..., 2 / de Mme Juliette
Source officielleCour d'Appel
6253cc50bd3db21cbdd8fbdc
1 octobre 2012
1 octobre 2012
Les parties ont été avisées à l'issue des débats de ce que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe de la cour le 01 octobre 2012 GREFFIER Lors des débats Mme Juliette GERAN, Adjointe
Source officielle2ème Ch. Cabinet 5
66c38ad1f20c06e7d9fe809c
29 avril 2024
29 avril 2024
dans l’affaire opposant : DEMANDEUR : Madame [I] [Z] épouse [G] née le [Date naissance 1] 1996 à [Localité 12] (ALGÉRIE) domiciliée : chez M. et Mme [R] [Adresse 6] [Localité 7] Représentée par Me Julia
Source officielleJ.L.D.
68e7a4dc033cf481c39a2991
8 octobre 2025
8 octobre 2025
avis du Ministère Public tendant au maintien de la mesure, Après avoir entendu, dans les locaux spécialement aménagés de l’hôpital, en audience publique : Monsieur [B] [P] assisté de Maître METZGER Juliette
Source officielle5e Chambre
651fa5d2c601f08318991a59
5 octobre 2023
5 octobre 2023
délibéré de la cour, composée de : Madame Sylvia LE FISCHER, Présidente, Madame Marie-Bénédicte JACQUET, Conseillère, Madame Laëtitia DARDELET, Conseillère, Greffière, lors des débats : Madame Juliette
Source officielleChambre sociale
65321a869e4ea48318f5ab35
19 octobre 2023
19 octobre 2023
- VOGUE ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON, substitué par Me Claire DE VOGÜE, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette
Source officielle5e Chambre
6438f3bfa942a604f5e93a4d
13 avril 2023
13 avril 2023
COUR D'APPEL DE VERSAILLES ------ 5e Chambre RENDUE EN AUDIENCE PUBLIQUE PAR Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller , ASSISTEE DE Madame Juliette DUPONT, Greffier LE VINGT DEUX MARS DEUX MILLE
Source officielleChambre 3-1
64c35c13f01612d969defe4a
27 juillet 2023
27 juillet 2023
J] née le 18 Juillet 1944 à [Localité 4], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL BOULAN-CHERFILS-IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE assistée de Me Julia
Source officielleChambre sociale
67061e3afde28ee42071114b
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[R] [E] (Délégué syndical ouvrier) Nous, Olivier MANSION, Président de chambre chargé de la mise en état assisté de Juliette GUILLOTIN, Greffier, EXPOSÉ DU LITIGE : Vu les conclusions de la
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6597ab96ade3490008c312a8
4 janvier 2024
4 janvier 2024
[T] [X] né le 28 Août 1976 à [Localité 1] de nationalité Moldave ayant pour conseil en première instance Me Julia Moroni, avocat au barreau de Meaux ORDONNANCE : contradictoire - Vu l'ordonnance
Source officielle3ème chambre
65b36dde8c0355000835f791
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ROXXEL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officielle3ème chambre
65b36de28c0355000835f793
25 janvier 2024
25 janvier 2024
QMIRAIL Représentée par Me Pierrick BOURNET de la SELARL MESSAUD & PONS-TOMASELLO, avocat au barreau de TOULOUSE Représentée par Me Juliette BARRE de la SCP NORMAND & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS
Source officiellePage 48 sur 560