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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
6a0c60c9cdc6046d473082b1
6 mai 2026
6 mai 2026
Olivier MAURIN, juge Mme Isabel VIGIER, juge prononcée publiquement par M. Jacques SULTAN, président M.
Source officielleRéférés civils
6706c72bf1d01e3c86eff48b
7 octobre 2024
7 octobre 2024
SORLIN, Première vice-présidente GREFFIER : Madame Florence FENAUTRIGUES PARTIES : DEMANDEUR Monsieur [K] [R] né le 26 Mars 1993 à [Localité 4], demeurant [Adresse 3] représenté par Maître Isabelle
Source officielleChambre 3-3
67ef716a8d5c08d4a262e652
3 avril 2025
3 avril 2025
[H] [D] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Mme [R] [D] Représentant : Me Isabelle FICI de la SELARL CABINET LIBERAS-FICI
Source officielleChambre commerciale
65aa2818a34ad10008581af4
18 janvier 2024
18 janvier 2024
LPE ADVISORY prise en la personne de son représentant légal [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Isabelle BARAT BAIER, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : M.
Source officielleciv1
613723a4cd5801467740c6a4
12 juin 2001
12 juin 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Aimé Isabel, ayant demeuré ..., décédé en cours d'instance, en cassation
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2032669-2147791
7 juin 2007
7 juin 2007
A la suite d’une grave maladie, Isabelle Emonet devint paraplégique en mars 2000.
Source officiellecr
6079a8609ba5988459c4d048
2 mars 1992
2 mars 1992
Isabelle, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rouen, chambre correctionnelle, en date du 30 octobre 1990, qui, pour infraction à la législation sur les débits de boissons, les a condamnés chacun à la
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575a
27 juin 2001
27 juin 2001
./ Isabelle A...
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c18d
3 avril 2008
3 avril 2008
RG N : 08 / 00001 ARRET DU 15 Mai 2008 APPELANTS : Isabelle X... Yahia Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ccb5bd3db21cbdd9105b
3 février 2014
3 février 2014
Marlène X..., Maud X..., Célia X..., Francisco X..., Isabelle X..., ASSOCIATION LIMOUSINE DE SAUVEGARDE DE L'ENFANCE A L'ADULTE LS/ MCM ASSISTANCE EDUCATIVE COUR D'APPEL DE LIMOGES CHAMBRE
Source officielleCour d'Appel
6253ccc1bd3db21cbdd91290
19 mars 2014
19 mars 2014
Il a fait citer Mme Isabelle G...épouse C..., Mme Claudine A...épouse F..., Mme Françoise L...épouse E..., Mme Marie-Josée B..., Mme Laurence D...épouse C..., M. Philippe F..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cbfebd3db21cbdd8ecca
21 novembre 2011
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Isabelle X...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01327
10 mai 2012
10 mai 2012
PV réunion CE du 30 avril 2010 notant parmi les présents Isabelle X... pour le site d'Objat au titre des représentants syndicaux et PV du 26 mai 2010 mêmes mentions, idem PV Comité d'établissement du 16
Source officielleCour d'Appel
6253ca8ebd3db21cbdd8b5a8
29 avril 2008
29 avril 2008
COUR D'APPEL D'ORLÉANS CHAMBRE SOLENNELLE SOCIALE Prud'Hommes GROSSES le : à ARAIZ-CALVETTI-ENSLEN CATTE - GIBIER - SOUCHON - FESTIVI - RIVIERE COPIES le : à Isabelle X... S.A.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2010:C202242
16 décembre 2010
16 décembre 2010
concerne l'assurance souscrite auprès de GENERALI FRANCE, elle stipule que les garanties et les prestations prennent fin: à la date de clôture du prêt et si la cotisation n'est plus payée; que si Isabelle
Source officielleTrib. de Commerce
69e201c4cdc6046d478de0ff
13 avril 2026
13 avril 2026
Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Marc LOURDEAUX Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO01221
5 juillet 2017
5 juillet 2017
_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Isabel
Source officielleCour d'Appel
6253c87ebd3db21cbdd856c1
26 octobre 2001
26 octobre 2001
FAITS ET PRÉTENTIONS DES PARTIES : Mlle Isabelle X... a été embauchée par l'Association du Lycée d'Enseignement Professionnel Agricole Privé (L.E.P.A.P.) de Lamastre (07270), en qualité d'enseignante,
Source officielleTrib. de Commerce
69f47bcccdc6046d47327a40
29 avril 2026
29 avril 2026
Frais de Greffe compris dans les dépens (Art. 701 du CPC) : 30,62 € HT, 6,12 € TVA, 36,74 € TTC Ainsi jugé et prononcé Le Président Marc LOURDEAUX Le Greffier Isabelle FIBIANI-FOREST Signe electroniquement
Source officielleCour d'Appel
6253cbbbbd3db21cbdd8e1bb
7 juin 2011
7 juin 2011
Madame Y...effectuait en alternance avec deux collègues, messieurs B...et C..., le transport du matin d'Isabelle D....
Source officiellePage 48 sur 2349
ISABELLE
07/07/2026
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SELARL DU DR ISABELLE QUERALTO
07/07/2026
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SELARL ISABELLE BARDOT
07/07/2026
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DEROOVER, Melanie, Maryline, Isabelle, GOMEZ
07/07/2026
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SARL ISABELLE SERVANT
07/07/2026
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