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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge libertés & détention
6682f052d7288dcb2a01d33b
1 juillet 2024
1 juillet 2024
[C] [K] [J] présentait en effet des propos déosrganisés, écrivait des symboles sur une feuille en évoquant “liberté, égalité”, parlait en dialecte africain, exprimait des idées de grandeur et se disait
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdaaf84b0bef080acd3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il était relevé des idées de grandeur à thématique mystique. Il n’avait pas conscience de ses troubles. Il était relevé des comportements de mise en danger.
Source officielleJ.L.D. HSC
66901cdcaf84b0bef080ad3d
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Il verbalise des idées de grandeur et de filiation prestigieuse. Il est anosognosique.
Source officielleJ.L.D.
68681a5d4965b5d9df314842
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Il résulte de cet avis que l’intéressé est en rupture de soins et de traitement depuis deux ans, qu’il présente toujours un état délirant avec élément mégalomaniaque et idée de grandeur, une labilité émotionnelle
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccceb848dd6814c5cdbe
3 avril 2025
3 avril 2025
L’avis motivé du 2 avril 2025 fait état d’un contact de bonne qualité, sans tension ni instabilité psychomotrice, mais d’unen activité délirante à thématique religieuse et de grandeur, une totale adhésion
Source officielleJ.L.D. HSC
67eeccd6b848dd6814c5ceba
3 avril 2025
3 avril 2025
examen de la fin de la période d’observation elle se montrait de contact difficile, incurique, tachypsychique et tachyphélique, avec un discours désorganisé avec délire de filiation, de persécution de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
66103bbac9ea95b316fde99d
5 avril 2024
5 avril 2024
A l’examen initial, il était instable sur le plan moteur, de contact facile voir familier et rapportait un délire de grandeur, mystico-religieux et de persécution avec persécuteur désigné, à mécanisme
Source officielleJ.L.D. HSC
659c46205882b39b2e708c7c
29 décembre 2023
29 décembre 2023
Il demeure des idées délirantes de grandeur avec une adhésion totale au délire et une absence de critique.
Source officielleJ.L.D. HSC
659d979faa704a07f4902f96
9 janvier 2024
9 janvier 2024
Son discours est spontané, organisé dans sa structure et véhiculant des idées délirantes de grandeur et de persécution à l’égard de sa famille.
Source officielleChambre 17 (SC)
65b20bebc4cf860008dff42b
24 janvier 2024
24 janvier 2024
En l'espèce, Monsieur [P] [N] a été hospitalisée sous le régime des soins contraints en date du 31 décembre 2023, dans un contexte d'exaltation de l'humeur avec irritabilité, idées de grandeur, logorrhée
Source officielleJ.L.D. HSC
65b2afa1fd6229a4e5873d57
25 janvier 2024
25 janvier 2024
trouble psychiatrique chronique, a été admis suite à des troubles du comportement et des propos incohérents, dans un contexte de décompensation sur un mode délirant (agressivité verbale, idées de grandeur
Source officielleJ.L.D. HSC
6589f89f2c4a0d96dc924ce1
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Il exprime spontanément des idées délirantes de persécution, de filiation et de grandeur à mécanisme interprétatif et probablement hallucinatoire avec adhésion totale.
Source officielleJLD
6a10b463cdc6046d479c59c4
21 mai 2026
21 mai 2026
Il résulte de l’avis médical que présente toujours des idées de grandeurs et une imprévisibilité comportementale. La poursuite de la mesure d'hospitalisation sous la forme actuelle est sollicitée.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100207
23 février 2011
23 février 2011
l'accord de Schengen, du 14 juin 1985, entre les gouvernements des États de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle6 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000008148095
20 décembre 2000
20 décembre 2000
de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008052520
28 février 2000
28 février 2000
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique du Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relatif à la suppression graduelle
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007878089
17 janvier 1996
17 janvier 1996
mention de la durée d'application de la réglementation qu'il édicte ; qu'indépendamment de cette exigence, le préfet est tenu de mettre fin de façon anticipée aux mesures qu'il a prescrites, au besoin graduellement
Source officielle10ème et 9ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000018005037
12 janvier 2007
12 janvier 2007
l'accord de Schengen du 14 juin 1985 entre les gouvernements des Etats de l'Union économique Benelux, de la République fédérale d'Allemagne et de la République française relative à la suppression graduelle
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000018005774
2 mars 2007
2 mars 2007
détournement, à des fins migratoires, de l'objet du visa ; Considérant qu'aux termes de l'article 5 de la convention d'application de l'accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2514123_20260113
13 janvier 2026
13 janvier 2026
et ont donc fait le voyage en vain ; - l’arrêté municipal est disproportionné dès lors que le coup de vent était passé et les valeurs des rafales relevées après celui-ci étaient du même ordre de grandeur
Source officiellePage 48 sur 155