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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
68263f8f1bda0e3a8e192f9b
10 avril 2025
10 avril 2025
Il conteste la décision de la Caisse faisant valoir qu’il souffre toujours au niveau du genou et du mollet droit et qu’il estime donc souffrir de séquelles.
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
67f4adb876ec6bab6dfbac5f
7 avril 2025
7 avril 2025
gauche partir, même s'il ne portait rien et ne s'est pas cogné le genou.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
659c49a35882b39b2e7384b3
8 janvier 2024
8 janvier 2024
gauche traitée chirurgicalement et entorse de la cheville gauche et surtout du genou avec diminution des mobilités articulaires».
Source officielle3e chambre sociale
653a06a4d0451e8318d0ea66
25 octobre 2023
25 octobre 2023
spontané au niveau du membre inférieur gauche....a u total , à ce jour les douleurs ne semblent pas prédominantes au niveau des genoux.'
Source officielle2ème chambre
DTA_2305214_20250404
4 avril 2025
4 avril 2025
Ainsi que l'ont révélé des IRM réalisés le 14 mars 2022 pour le genou gauche puis le 2 mai 2022 pour le genou droit, le requérant est atteint d'une chondropathie fémoro-patellaire " assez marquée " au
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02934_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
.. a demandé au tribunal administratif de Bordeaux d’annuler la décision du 4 juillet 2019 par laquelle le ministre des armées a rejeté sa demande de pension militaire d’invalidité pour infirmité du genou
Source officielle4ème chambre
DTA_2212642_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Le 6 septembre 2021, la commission de réforme a rendu son avis sur l'absence d'imputabilité au service des arrêts de travail postérieurs au 13 décembre 2019 pour la pathologie du genou gauche.
Source officielleCour d'Appel
6253cbedbd3db21cbdd8eaaa
10 janvier 2012
10 janvier 2012
Un jugement avant dire droit du tribunal de grande instance de LORIENT a ordonné une expertise génétique que la carence du défendeur n'a pas permis de mener à bien.
Source officielleciv1
613723cfcd5801467740e7b7
8 janvier 2002
8 janvier 2002
X..., de la SCP Richard et Mandelkern, avocat de la société Polyclinique de la Genette-Missy, les conclusions de M.
Source officielle4ème Chambre
DTA_1905191_20230526
26 mai 2023
26 mai 2023
gauche et du moyen fessier au niveau de la hanche gauche, survenue au décours de la pose de sa prothèse de genou gauche du 10 octobre 2017.
Source officielle1ère Chambre
6451fb8648616ed0f8cd50b6
2 mai 2023
2 mai 2023
GELOT MACONNERIE AXA FRANCE IARD C/ [J] [Adresse 7] et autres (...)
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2019:C210148
14 février 2019
14 février 2019
R... présentait un genou valgus bilatéral avec un espace inter malléolaire de 14 cm, l'accroupissement n'étant qu'ébauché, et la flexion du genou gauche atteignant 100° avec une extension à -10 ; que cette
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101188
24 octobre 2012
24 octobre 2012
Lucien X... de leur demande tendant à voir ordonnée une expertise génétique sur le corps de leur père défunt, aux fins de déterminer la réalité de la filiation invoquée à son égard par Mmes Roselyne et
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201219
11 juillet 2013
11 juillet 2013
sous le code 1220471, d'autre part, le coussin de décharge du talon, des coudes ou des genoux sous le code 1221855 ; Attendu que, pour dire non fondé l'indu réclamé le 9 juin 2009 par la caisse, le
Source officielleJuge unique cellule 7
DTA_2101250_20221026
26 octobre 2022
26 octobre 2022
de ses genoux.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2403718_20250310
10 mars 2025
10 mars 2025
25 % depuis 1999 (15 % au titre du genou gauche et 10 % au titre du genou droit) ; - il a, compte tenu de l'aggravation de son état de santé, sollicité la révision de sa pension d'invalidité le 4 février
Source officielle5e chambre Pole social
627b55c976c5d9057df8014f
10 mai 2022
10 mai 2022
Selon le barème indicatif AT/MP...atteinte des fonctions articulaires du genou, la limitation de la flexion du genou ne s'effectuant pas au-delà de 110°, relève d'un taux d'IPP de 5% et l'hydarthrose chronique
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6633deaac0d3e3fe99d19969
30 avril 2024
30 avril 2024
gauche avec cheville G verrouillée, entorse du genou G".
Source officielleCh.secu-fiva-cdas
6871efb357f38d6b27c2770b
10 juillet 2025
10 juillet 2025
dépasser le taux prévu pour l'amputation du tiers inférieur de la cuisse) 10 à 15 Limitation des mouvements du genou
Source officielleServ. contentieux social
686422630bb2f8a66ca5ed41
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Existence d'un flessum du genou droit entre 15 et 20°. La flexion active comme passive est à 100°.
Source officiellePage 48 sur 703