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CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613720a6cd580146773ecef1

Cassation

8 octobre 1987

8 octobre 1987

Goudet, Leblanc, Combes, Gaury, Benhamou, Conseillers ; M. X..., Mme Z..., M. Aragon-Brunet, Conseillers référendaires ; M.

Source officielle
CC

soc

613720c0cd580146773ee138

Cassation

3 mars 1988

3 mars 1988

Guermann, Saintoyant, Vigroux, Gaury, conseillers, Mmes Y..., Z..., M. X..., Mlle B..., M. David, conseillers référendaires, M.

Source officielle
TA

2e Section - 3e Chambre - OQTF 6 sem.

DTA_2321843_20231116

Administratif

16 novembre 2023

16 novembre 2023

Fouassier, - et les observations de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. A, La clôture de l'instruction a été prononcée à l'issue de l'audience. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2404737_20260320

Administratif

20 mars 2026

20 mars 2026

Chichportiche-Fossier, conseiller ; - et les observations de Me Gabory, substituant Me Place.

Source officielle
TA

8e Section - MESD

DTA_2223320_20221114

Administratif

14 novembre 2022

14 novembre 2022

A, - les observations orales de Me Gabory, substituant Me Namigohar, représentant M. B, assisté de M.

Source officielle
TCOM

Chambre 20

69f2a150cdc6046d4706e078

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[R], [P], [J] [Z],Gérant, [Adresse 2] comparant par Me Gary GOZLAN [Adresse 3] DEFENDEUR(S) : * SAS LA [H] DE [Localité 1] [Adresse 4] Représentant légal : M.

Source officielle
CE

PRESS;HEARINGS;FRA;FRE

ECLI:CEDH:003-526570-528053

Admin. suprême

26 mars 2002

26 mars 2002

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Hew Llewellyn , agent , Andrew MacFarlane QC, Tim Eicke , conseils ,   Lisa Harrison , Julia Ridgway , Jenny Gray , Gaby Perrot

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-55432

Admin. suprême

28 juin 1985

28 juin 1985

applications lodged with the European Commission of Human Rights under Article 25 (art. 25) of the convention by Mr Reuben Silver, Mr Clifford Dixon Noe, Mrs Judith Colne, Mr James Henry Tuttle, Mr Gary

Source officielle
TJ

JEX DROIT COMMUN

670eadd41c3411ff3451e3f3

T. Judiciaire

15 octobre 2024

15 octobre 2024

24/04674 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZE7H Minute n° 24/ 382 DEMANDEUR Monsieur [T] [P] né le [Date naissance 2] 1950 à [Localité 9] demeurant [Adresse 6] [Localité 7] représenté par Maître Marjorie GARY

Source officielle
CA

Ch civ. 1-4 copropriété

659f9bd93328fa00087a27fa

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

POKE LEVALLOIS [Adresse 3] [Localité 6] Représentant : Me Kazim KAYA, Postulant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 574 et Me Gary GOZLAN, Plaidant, avocat au barreau de HAUTS-DE-SEINE

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2304144_20250109

Administratif

9 janvier 2025

9 janvier 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 21 décembre 2023, Mme A B, représentée par Me Garry, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 7 août 2023 par

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2201405_20230704

Administratif

4 juillet 2023

4 juillet 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 juin 2022, Mme B A, représentée par Me Gary Diaby, demande au tribunal : 1°) d'annuler, pour excès de pouvoir, la décision du 21 avril 2022

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2302341_20250311

Administratif

11 mars 2025

11 mars 2025

Par un mémoire enregistré le 1er août 2023, la caisse primaire d'assurance maladie du Var représentée par Me Garry demande au tribunal de constater que sa créance provisoire s'élève à un montant de 15

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9dbd3db21cbdd8b8a3

Appel

19 juin 2008

19 juin 2008

EL Ahdab et Gabr, arbitres, Bernardo Cremades, président, lesquels, statuant sur la base de la clause compromissoire d'un contrat de concession signé entre la direction de l'aviation civile Egyptienne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca25bd3db21cbdd8a333

Appel

10 septembre 2007

10 septembre 2007

Michel HOFFBECK, Président de Chambre, assisté de Mme Michèle MANN MATTEN, Greffier APPELANTS: Monsieur Karl Heinz X... ... 67630 NIEDERLAUTERBACH Madame Gaby Y... ... 67630 NIEDERLAUTERBACH

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc6ebd3db21cbdd90155

Appel

11 janvier 2013

11 janvier 2013

Par courrier du 24 février 2012, Mademoiselle Marie-Laure B..., Mademoiselle Davina B..., et Monsieur Gary B...ont informé le juge des tutelles de la dégradation de la situation de leur mère et ont sollicité

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2200330_20230207

Administratif

7 février 2023

7 février 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 1er août, 18 novembre et 20 décembre 2022, Mme A C, représentée par Me de Gary, demande au tribunal dans le dernier état de

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2202055_20230130

Administratif

30 janvier 2023

30 janvier 2023

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 11 avril 2022, Mme B A, représentée par Me N'Gary Ba, avocat, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 10 janvier 2022 par laquelle

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Toulon

DTA_2203215_20230828

Administratif

28 août 2023

28 août 2023

Par un mémoire en défense, enregistrés le 19 avril 2023, la caisse d'assurance maladie du Var représentée par Me Jean-Michel Garry conclut ne pas s'opposer pas à la mesure d'expertise sollicitée.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1988:0309DEC001295087

Admin. suprême

9 mars 1988

9 mars 1988

margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; line-height:normal; widows:0; orphans:0; font-size:8.5pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial }    AS TO THE ADMISSIBILITY OF     Application No. 12950/87 by Gary

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

GABRY S.C

SIREN 423059807Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

07/07/2026

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Radiations

GABRYCHOWSKI, Robert, GABRYCHOWSKI

SIREN 912594371Greffe du Tribunal de Commerce de Dunkerque

12/06/2026

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Dépôts des comptes

LA FERME DE GABRY

SIREN 910122241Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

04/06/2026

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Dépôts des comptes

GABRYËL

SIREN 833871601Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

22/05/2026

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Dépôts des comptes

SAS GABRY

SIREN 501767032Greffe du Tribunal de Commerce de lons-le-saunier

30/04/2026

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