L’homme portait un objet long qui semblait être un fusil. Ils lui enjoignirent de s’arrêter, en turc et en kurde. L’homme continua d’avancer. A cent mètres de leur poste, F.Y. tira d’abord en l’air.

Ataman, qu’ils retrouvèrent allongé par terre, avec son fusil G3 sur lui. On trouva une douille vide de 7,62 mm près du corps.

En réponse, la SARL Clément Fusis s’oppose à la mesure d’expertise et sollicite la condamnation de M.

pas avoir comptabilisé dans les bénéfices des indemnités d'assurance encaissées en réalité par les SCI du groupe ; "aux motifs que les conditions dans lesquelles ont été effectuées les livraisons de fuel

Enfin, toutes les balles auraient été tirées de loin, c’est-à-dire à plus de 75 cm de distance pour des fusils à canon long. 15.

    Un fusil de type G-3 et une douille furent retrouvés sur les lieux. 24.     Des témoins furent entendus.

soit un fusil " parcours de chasse " calibre 12, numéro 116221, et un fusil Baikal IJ43 numéro 0648131.

  Stopped by the police in January 2001 during a road check, Mr   Ruotsalainen was found to be driving with more leniently taxed fuel than the diesel oil his van should have been running on.

Papapetru que Lefteris Andronicou pointait le fusil sur elle et qu’il allait faire feu. Un peu plus tard, Lefteris Andronicou tira le rideau et D. Papapetru vit qu'il tenait un fusil de chasse. 15.

    Cevdet Güvener appela son commandant d’unité par transmission radio, puis passa le message «   adieu camarades   » et se tira une balle dans la tête avec son fusil.

FOC N° 1, VOILE LA MIEUX ADAPTEE POUR LE TEMPS QU'IL FAISAIT, ETAIT TOMBE A LA MER AVEC LA VICTIME, MAIS QU'IL FALLAIT RETABLIR LE FOC INTER DONT LA DECHIRURE N'AFFECTAIT PAS LA SOLIDITE ; QU'AUCUNE FUSEE

Madame [S] [F] une maison d’habitation sis [Adresse 4] à [Localité 10] (38); Monsieur [V] et [D] [B] sollicitent une mesure d’expertise en suite des désordres qu’ils ont constaté concernant la cuve à fuel

en paiement de travaux de dépollution des lieux loués et que la société La Lyre a assigné en intervention forcée, la société Etablissements Frizet et Fils qu'elle estimait responsable de la fuite de fuel

SUR LES TROIS PREMIERS MOYENS : ATTENDU, SELON LES JUGES DU FOND, QUE, LE 7 NOVEMBRE 1974, PAR SUITE DU DEBORDEMENT D'UN RESERVOIR DE L'INSTALLATION DE CHAUFFAGE D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A MANENT, DU FUEL

SUR CES DERNIERES QUE PAR LES DEUX PREMIERS MOTIFS AYANT FAIT L'OBJET DES DEUX PREMIERES BRANCHES DU MOYEN ; QUE PAR AILLEURS, MEME SI L'ENTREPRENEUR N'ETAIT PAS CHARGE DE S'OCCUPER DE LA CUVE A FUEL

Le plein de la cuve de fuel était en général fait par les propriétaires qui répercutaient au titre des charges une partie de la consommation.

alors, selon le pourvoi, d'une part, que le vendeur contractuellement lié à l'acquéreur est responsable à son égard exclusivement sur le fondement contractuel ; qu'en énonçant que Technor, vendeur du fuel

Elle soutient que sa chaudière au fuel qui assurait le chauffage et la production d'eau chaude sanitaire de sa maison est tombée en panne et a dû la changer en urgence pour une pompe à chaleur.