Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 7 mai 2024.

BOUYSSI de la SELARL ARZEL ET ASSOCIES, avocat au barreau de Poitiers ET : Monsieur le procureur général près la cour d'appel de Poitiers [Adresse 1] [Localité 8] représenté par Madame Cécile FLAMET

Représentée par Me François TEYTAUD de l'AARPI TEYTAUD-SALEH, avocat au barreau de PARIS, toque : J125, Assistée de Me Anne-Sophie NOURY, avocate au barreau de PARIS, toque : L0132, et de Me Ambroise FLACHS

Q] [W], épouse [P], dénonçant les non-conformités et malfaçons ou désordres ou encore inachèvements (entre autres des canalisations effondrées, des défauts sur les emboîtements ou de courbures, des flaches

la cour d'appel a répondu aux conclusions et légalement justifié sa décision de ce chef, en retenant, par motifs propres et adoptés, sans dénaturation, que la mauvaise exécution du sol carrelé, avec flaches

Flecheux, avocat au barreau de Paris.

Section : N° RG : 16/00513 et décision rendue le 02 décembre 2015 par le Bâtonnier de l'ordre des avocat de [Localité 6] Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : - Me FLECHEUX

également, lors de l'examen, une marche sans canne quasi impossible, une flexion du genou active inférieure à 10° mais semble rassuré en notant que, lors de la prise de la mesure des mollets, 'l'assuré fléchit

liquidateur Judiciaire de la société COMMUNICATION MEDIA SERVICES (CMS), domiciliée 3-5-7, Avenue Paul Doumer, 92500 RUEIL MALMAISON assistée de Maître Michel BAZEX, Avocat au Barreau de PARIS, SCP LAFARGE-FLECHEUX-CAMPANA-LE

AYANT POUR AVOCATS la SCP LAFARGE FLECHEUX REVUZ du barreau de PARIS (P.209).

Anne MARIN, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMÉE Société BANQUE TRANSATLANTIQUE ayant son siège social : [Adresse 11] Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée Me FLECHEUX

Ces désordres se manifestent tant par des flaches, en présence d'un stationnement régulier que par des fissurations sur l'ensemble des zones.

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 septembre 2022.

Vincent-Marie Picard, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 juillet 2022.

Le marché impliquait la conception, la fabrication, le montage, l'essai de deux grues flèche-fléchette de 45 tonnes à 35 mètres utiles depuis l'axe du rail côté eau, équipé pour chaque grue d'un crochet

Concernant les flaches, il préconise la création de deux avaloirs supplémentaires.

Jean-Pascal Chenevey, président, - Mme Marine Flechet, première conseillère, - Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 15 mai 2025.

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 20 mars 2025.