FAITS- PROCEDURE- PRETENTIONS DES PARTIES Le 5 avril 2001, Monsieur Fernand X... a placé une somme de 68. 544 euros dans un Fonds Commun de Placement (F. C.

Attendu que Pierre X... et Germaine A..., son épouse, sont respectivement décédés le 23 février 1990 et 17 juillet 2002 en laissant pour leur succéder leurs deux enfants, Christiane, épouse Y..., et Fernand

ASTEREN prise en la personne de Maître [D] [N], en remplacement de la SELAFA MANDATAIRES JUDICIAIRES ASSOCIES en qualité de liquidateur de la SAS GROUPE DIOGO FERNANDES et autres Décision déférée à

En conséquence Mme Martine X... est redevable envers Mme Fernande Y... d'une somme de 2 050,69 euros arrêtée au 5 juillet 2006, échéance de juillet incluse.

Fernand E, demeurant ..., Mme Marie-Hélène F, demeurant ..., M. Bruno G, demeurant ..., M. Jean H, demeurant ..., M. Etienne I, demeurant ..., Mme Marine J, demeurant ..., M.

relative à une saisine du cabinet d'ingénierie Dupouy concernant des pratiques mises en œuvre par le laboratoire des ponts et chaussées de Clermont-Ferrand, rattaché au Centre d’études techniques de Lyon

A ETE BLESSEE AU VISAGE D'UN COUP DE FEU TIRE PAR LE MINEUR THIERRY Y..., A L'AIDE D'UNE CARABINE APPARTENANT A LEUR GRAND-PERE COMMUN, FERNAND Y... ; QUE LES EPOUX X...

les 4 juillet 2022 et 19 juillet 2022, Mme B A, représentée par Me Baudelet, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 2 mai 2022 par laquelle la directrice déléguée du centre hospitalier Fernand

ARRÊT DU 22/ 09/ 2011 ***No MINUTE : No RG : 11/ 00525 Ordonnance (No 10/ 01867) rendue le 16 Novembre 2010 par le Juge aux affaires familiales d'ARRAS REF : LL/ HA APPELANT Monsieur Fernand

de Cassation le 23 janvier 2006, la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat à cette Cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'elle avait formé au nom de la société Serasset Fernand

FERNAND Y...

Felenande Y... demeurant chez M. Makengo X... ... ; M.

Fernand C..., demeurant ... (Pyrénées-Orientales), en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1990 par la cour d'appel derenoble (1e chambre civile), au profit de : 18/ M.

[S] [L] [Adresse 2] (ESPAGNE) représenté par Me FERNANDEZ Y MIRAVALLES, avocat au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant, substituée par Me Fernandes du barreau de La Rochelle DEFENDERESSE Mme [D]

DU 20 AVRIL 1810, 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ET 455 DU CODE DE PROCEDURE CIVILE, DEFAUT DE MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QU'IL EST REPROCHE AU JUGEMENT ATTAQUE D'AVOIR DECIDE QUE FERNAND

LE 25 AVRIL 1972, D'UN IMMEUBLE APPARTENANT A SATURNIN X..., LE NOTAIRE REDACTEUR DE L'ACTE A EMIS LE 28 AVRIL 1972, EN REPRESENTATION DU PRIX, UN CHEQUE A L'ORDRE DU FILS ET MANDATAIRE DU VENDEUR, FERNAND

5 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 13/ 03825 Décision déférée à la Cour : Jugement du 20 Janvier 2012- Tribunal de Grande Instance de SENS-RG no 08/ 00012 APPELANTE Madame Fernande

Le centre hospitalier Fernand Lafont a produit un nouveau mémoire qui a été enregistré le 12 juillet 2023, mais qui n'a pas été communiqué.