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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale-2ème sect
68df5bdbcf4e7f1c37e1ccd9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
ARRÊT N° /2025 PH DU 02 OCTOBRE 2025 N° RG 23/00751 - N° Portalis DBVR-V-B7H-FE4G Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'EPINAL 21/00084 11 janvier 2023
Source officielleCh3 Cab1 CTX civil
69849509cdc6046d4705f3ec
9 octobre 2025
9 octobre 2025
’une plaie béante de l’une des poutres de la chambre, sans pouvoir en déterminer l’origine, des traces d’insectes xylophages sans risque, à court terme, pour la solidité de l’ouvrage, ainsi que des fentes
Source officielle2ème Chambre
63ca42b49066fd7c90fc256a
17 janvier 2023
17 janvier 2023
S'agissant des désordres affectant la poutre maîtresse le premier juge a relevé que : - l'expert retient plusieurs types de déformations : des fentes et fissures des deux côtés de la poutre sur toute
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-160771
22 janvier 2016
22 janvier 2016
With regard to the applicant’s argument that the hospital should have supervised her son more effectively and erected fences or other barriers around the hospital premises, the court pointed out that the
Source officiellePCP JCP référé
66197c111b7735881a7c16af
8 avril 2024
8 avril 2024
pluviale) et 2 novembre 2020 (dégorgement du chéneau), et les époux [H] soutiennent que la fuite n’a été réparée de manière définitive que le 2 février 2021, la conduite d’eau pluviale comportant des « fentes
Source officielleRéférés
67f81ecdcf40727a0044155e
10 avril 2025
10 avril 2025
. - Dommage esthétique imputable : 2/7 (rétrécissement de la fente palpébrale et modification de l'éclat du regard). - Répercussion dans l'exercice d'activités spécifiques sportives ou de loisir : arrêt
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301618_20230330
30 mars 2023
30 mars 2023
A, ressortissant bangladais né le 15 avril 1988 à Feni (Bangladesh), déclare être entré sur le territoire français en octobre 2021.
Source officielleCour d'Appel
6253c9a9bd3db21cbdd88f55
26 octobre 2006
26 octobre 2006
extrémités, de forme arrondie, sont symétriques par rapport au plan médian du corps, répondant à un souci d'esthétisme et de design et ne relevant pas d'une exigence technique - 2) la présence d'une fente
Source officielleCour d'Appel
6253cabdbd3db21cbdd8be79
14 mai 2008
14 mai 2008
protège-cahier qu'il est acquis aux débats, que le conditionnement cartonné litigieux n'est pas adapté à s'engager comme une couverture de cahier mais conformé pour qu'un protège-cahier s'engage dans ses fentes
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310432
23 septembre 2021
23 septembre 2021
titre ; qu'il a en outre été constaté que le 17 février 2017 lors du transport sur les lieux, puis le 04 mai 2018 par huissier, que la gouttière a été orientée vers le fonds [R] et que des petites fentes
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d0fc25a97f0381f4b8e
3 octobre 2014
3 octobre 2014
l'esprit de ce même observateur averti ; Considérant toutefois que le tribunal a justement relevé que le modèle de trousse de la société ANAIK DESCAMPS (pièce 22), le modèle de sac SEAT de la société FENIX
Source officielleCour d'Appel
6253cda7bd3db21cbdd94048
19 octobre 2017
19 octobre 2017
interrupteurs et autres boîtiers ; il estime que l'habilitabilité de la maison est très perturbée : un entretien quotidien est nécessaire, avec mise en place de pièges, de plaques anti-mites en faisant des fentes
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
616243c51217cad6c01649cb
6 décembre 2013
6 décembre 2013
cas particulier ainsi que le reconnaît elle-même la société [Y] relevant diverses différences dans les caractéristiques des modèles opposés (longueur de la doublure, qualité des matières employées, fentes
Source officielle5ème chambre - formation à 3
DCA_24MA01997_20250704
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Dans ces circonstances, alors même que les animaux pourraient circuler entre les différentes mines ou accéder à celle des Trois Pins via des fentes du lapiaz en surface, l'exploitation projetée ne comporte
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007467_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
F 07-01 (Isolation menuiserie froid 86 Wannifroid) pour 69 000 euros en tant qu'elle concerne les équipements isothermes, F07-05 pour 6 695 euros en tant qu'elle concerne les caniveaux à grille, à fentes
Source officielle4ème Chambre
DTA_2007469_20240710
10 juillet 2024
10 juillet 2024
F 07-01 (Isolation menuiserie froid 86 Wannifroid) pour 69 000 euros en tant qu'elle concerne les équipements isothermes, F07-05 pour 6 695 euros en tant qu'elle concerne les caniveaux à grille, à fentes
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2026:0505DEC002457022
5 mai 2026
5 mai 2026
The officers had pursued him, during which he had jumped over a fence and had fallen on the other side, damaging his trousers in the process.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:1999:0427DEC003879697
27 avril 1999
27 avril 1999
circumstances of the case On 25 May 1994 the applicant lodged an action with the Čadca District Court (Okresný súd - “the District Court”) in which she claimed that her neighbours should remove a fence
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2015:0407DEC005554911
7 avril 2015
7 avril 2015
À cet égard, la Cour rappelle que l’article 1 du Protocole n o 1 ne garantit pas un droit à acquérir des biens ( Fener Rum Erkek Lisesi Vakfı c.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2025:0701DEC004690622
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Amrei Lisann Paulina FEGER 2005 German Überlingen 3. Jonathan HECKERT 2002 German Weinstadt 4. Levin JAROSCH 2004 German Ingersheim 5. Marlene Elisabeth Levke LEMME 2008 German Munich 6.
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