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2 256 résultats pour « Febvre »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-3

6868b6c12f06adf21413c41b

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure

Source officielle

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CA

Chambre 1-3

6868b6c22f06adf21413c421

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67820c6f0f5e5278a79738f0

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

Laëtitia ALESANCO, avocat au barreau de MARSEILLE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 18 octobre 2024 en audience publique devant la cour composée de : Mme Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Chambre 1-3

67134bcf208351cec6586453

Appel

18 octobre 2024

18 octobre 2024

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère, Madame Florence TANGUY, conseillère rapporteure

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbbfe1a38d696f20f44

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dbcfe1a38d696f20f4a

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

La cour était composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère, qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60d

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteure, Madame Florence TANGUY, conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-3

68f3229f48e010cf6a8cd60f

Appel

17 octobre 2025

17 octobre 2025

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Marianne FEBVRE, présidente, Madame Béatrice MARS, conseillère rapporteur, Madame Florence TANGUY, conseillère

Source officielle
CA

Chambre 1-3

6a1a7982cdc6046d47754611

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE *-*-*-*-* COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 12 Mars 2026 en audience publique devant la cour composée de : Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

603245979290647bae2844b7

Appel

13 mars 2018

13 mars 2018

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 24 Janvier 2018, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Marianne FEBVRE-MOCAER

Source officielle
CA

1re chambre sociale

5fe2057bafb1bb0cfd6e4ec9

Appel

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Septembre 2020 COMPOSITION DE LA COUR : En application de l'article 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 21 OCTOBRE 2020, en audience publique, Madame Marianne FEBVRE

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

5fdb6a7c7b00d948bffb3d37

Appel

13 mars 2019

13 mars 2019

application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 29 Janvier 2019, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Mme Marianne FEBVRE-MOCAER

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 5

616290d1e498f0b428bb8362

Appel

20 novembre 2012

20 novembre 2012

légaux [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Christine LAMARCHE-BEQUET de la SCP REGNIER - BEQUET - MOISAN avocat postulant, barreau de PARIS, toque : L0050 assistée de Me Christine LE FEBVRE

Source officielle
CA

6e chambre

615e0dc4c25a97f0381f4f69

Appel

1 avril 2014

1 avril 2014

Janvier 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE Section : Encadrement N° RG : 10/01708 Copies exécutoires délivrées à : SCP COBLENCE ET ASSOCIES SELARL LE FEBVRE

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CA

4e chambre civile

635a21a8c549ea05a7cd2cd0

Appel

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

5e chambre civile

63c79b94da31367c908eb6c1

Appel

17 janvier 2023

17 janvier 2023

Emmanuel GARCIA, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère désignée par ordonnance Premier Président en date du 16 septembre 2022 en remplacement du magistrat empêché Greffier lors des débats

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CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f8040347

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré

Source officielle
CA

4e chambre civile

63c10928bf9fd47c90a13a8a

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Frédéric DENJEAN, Conseiller Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Madame Audrey VALERO ARRET : - Contradictoire ; - prononcé par mise à disposition de l'arrêt au

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b06b3bcaf505db696773

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré

Source officielle
CA

4e chambre civile

64a7b0713bcaf505db69677d

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Philippe SOUBEYRAN, Président de chambre Mme Cécile YOUL-PAILHES, Conseillère Madame Marianne FEBVRE, Conseillère Greffier lors des débats : Mme Henriane MILOT L'affaire a été mise en délibéré

Source officielle