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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310005

Cassation

5 janvier 2022

5 janvier 2022

Sur le rapport de Mme Farrenq-Nési, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO10164

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Pietton, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210223

Cassation

31 mars 2022

31 mars 2022

Sur le rapport de Mme Brouzes, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de Mme [V], de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de Mme [U], et l'avis

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C110383

Cassation

25 mai 2022

25 mai 2022

Avel, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. et Mme [G], de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la Caisse régionale de crédit agricole mutuel d'Aquitaine,

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210083

Cassation

2 février 2023

2 février 2023

Delbano, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société SCI Farida B, de la SARL Le Prado - Gilbert, avocat du Crédit industriel et commercial, de la SCP Rocheteau

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10126

Cassation

8 février 2023

8 février 2023

Sur le rapport de Mme Barbot, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société [N] & Lanzetta, ès qualités, de la SCP Ghestin, avocat de la société Neufbar

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210090

Cassation

9 février 2023

9 février 2023

Martin, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210614

Cassation

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Renault-Malignac, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie du [Localité 3], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10630

Cassation

26 octobre 2022

26 octobre 2022

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la société Jardinerie de l'aigle, de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la société Electricité

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C310316

Cassation

22 juin 2022

22 juin 2022

Jariel, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C210058

Cassation

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Sur le rapport de Mme Vigneras, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de la Gironde, de la SARL Meier-Bourdeau

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR91079

Cassation

21 novembre 2024

21 novembre 2024

société Groupe France élevage Requête n° : 686/24 Ordonnance n° : 91079 du 21 novembre 2024 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société The Stallion Company, ayant la SCP Foussard

Source officielle
CC

soc

613720ffcd580146773f0214

Cassation

11 juillet 1989

11 juillet 1989

Suzanne, demeurant chemin Borde, Marignac-Lasclare, Le Fousseret (Haute-Garonne), en cassation d'un jugement rendu le 19 janvier 1987 par le conseil de prud'hommes d'Auch (section encadrement), au profit

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000007713210

Admin. suprême

3 octobre 1986

3 octobre 1986

Baptiste, Auditeur, - les observations de Me Foussard, avocat de la commune de Mercoeur, - les conclusions de M.

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2019:OR61767

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

Odesi Pourvoi n° : Y 19-15.760 Demandeur : la société Eurovia Avocat : la SCP Rocheteau et Uzan-Sarano Défendeur : la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) du Bas-Rhin Avocat : la SCP Foussard

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2019:OR61791

Cassation

24 octobre 2019

24 octobre 2019

[O] et autres Avocat : la SCP Foussard et Froger Ordonnance : 61791 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT NOUS, ANNE-MARIE BATUT, PRÉSIDENT DE LA PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE VU l'article 1026 du code de procédure

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO01075

Cassation

15 décembre 2015

15 décembre 2015

cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er octobre 2015, la SCP Foussard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00349

Cassation

5 avril 2011

5 avril 2011

Cour de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 8 mars 2011, Me Foussard

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2013:C100039

Cassation

30 janvier 2013

30 janvier 2013

. ; Attendu qu'il est justifié par une production de Me Foussard que Jacques X... est décédé le 24 juillet 2012 ; que l'instance est donc interrompue et qu'il y a lieu d'inviter les parties à reprendre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00146

Cassation

12 février 2013

12 février 2013

de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 21 décembre 2012, Me Foussard

Source officielle

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