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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre 2ème section
6866cb57d33109fd079ace75
3 juillet 2025
3 juillet 2025
par Me Gaspard TERRAY Mme [R] [M] épouse [C] représenté par Me Sandra STAROSWIECKI-ELKESLASSY - #C2234, et par Me Gaspard TERRAY DÉFENDERESSES Mme [U] [J] AVOCATS DÉFENDERESSES représentée par Me Dorothée
Source officielleCour d'Appel
6253cdb6bd3db21cbdd943bb
18 janvier 2019
18 janvier 2019
: Me Dorothée Z..., avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2018/007175 du 27/07/2018 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de AIX-EN-PROVENCE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2021:C310088
4 mars 2021
4 mars 2021
T... fait état ne sont pas mentionnées dans l'état des lieux ; que sur la pose du receveur de douche, les factures produites concernent la pose du receveur de douche de 270,55 euros, de deux paires de
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
60372909278603040f1d654b
28 mai 2015
28 mai 2015
par le tribunal de grande instance de Paris qui a : - enjoint à la SAS AUBERT & DUVAL d'inclure l'indemnité de transport, l'indemnité de panier de nuit, l'indemnité de panier de jour et la prime de douche
Source officielleACCO
ACCOTEXT000038470703
29 avril 2019
29 avril 2019
ACCORD DE SUBSTITUTION RELATIF A L'ACCORD SUR LA PRIME D'HABILLAGE/DESHABILLAGE/DOUCHE DENOMMEE "PRIME HDD" CONCLU LE 27 OCTOBRE 2016
Source officielleACCO
ACCOTEXT000054051776
19 décembre 2024
19 décembre 2024
AVENANT DE REVISION A L’ACCORD COLLECTIF DU 11 MARS 2015 RELATIF A LA MISE EN APPLICATION DE NOUVELLES DISPOSITIONS SUR LES PRIMES DE DOUCHE
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6628a17cb2cb67000826a605
23 avril 2024
23 avril 2024
des fuites prenant naissance dans la salle de bain et la cuisine de son lot de copropriété occasionnant des désordres à son appartement et notamment : de créer une étanchéité sous le recevoir de douche
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02179
14 décembre 2015
14 décembre 2015
des tenues préconisées par elle, et qu'ils suivent les règles d'hygiène qu'elle a définies, qu'en raison de la dangerosité du matériau transporté qu'est le béton frais, des lieux de commodité pour se doucher
Source officielleChambre civile
62ea101a41b41fe2e9b5c9a9
5 juillet 2022
5 juillet 2022
L'expert judiciaire a constaté, lors de la réunion n°1 du 02 octobre 2015, que la stagnation d'eau importante observée au niveau du bac à douche était due à une absence d'étanchéité du joint de la douche
Source officielle1ère Chambre
64b8d0b8a5d4a205dbc5ce22
19 juillet 2023
19 juillet 2023
DOCOMO, prise en la personne de son liquidateur judiciaire Maître [X] [G] et actuellement dénommée SELAS JULIEN PAYEN, sise [Adresse 10] N'ayant pas constitué avocat bien que la déclaration d'appel lui
Source officielle3ème Chambre
DTA_2102380_20251231
31 décembre 2025
31 décembre 2025
douches-sanitaires du complexe aquatique, ainsi que dans le local infirmerie-maîtres-nageurs.
Source officielle2ème Chambre
633d1fdd62f5393e2eb44951
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Il a déposé le 25 juin 2018 son rapport aux termes duquel il a préconisé la réfection du carrelage et des faïences ainsi que le remplacement de la douche à l'italienne.
Source officielle1ère Chambre
64476e893da6ded0f83d1919
20 avril 2023
20 avril 2023
parties communes et les étages inférieurs de l'immeuble, une visite de l'appartement de Mme [W] a été réalisée en présence de cette dernière et de sa curatrice, visite qui a montré que l'eau de la douche
Source officielle8ème chambre 1ère section
6631373c19f939ca6242e371
30 avril 2024
30 avril 2024
[N], compte tenu des défauts d'étanchéité du receveur de douche et de la kitchenette, ainsi que du sol et des murs des deux pièces d'eau, le tout contrevenant, notamment, aux dispositions de l'article
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO00462
28 mars 2018
28 mars 2018
sont mises à la disposition du personnel, ces douches seront utilisées au retour du chantier en priorité pour le personnel manipulant des produits de traitement et effectuant des travaux salissants",
Source officielleCour d'Appel
6253cbbfbd3db21cbdd8e29c
22 juin 2011
22 juin 2011
Il était prévu un système de douche dit " à l'italienne ", soit avec accès de plain-pied. L'estimatif des travaux (ni daté ni signé) était de 20. 832, 99 €.
Source officielleCour d'Appel
6253ccb1bd3db21cbdd90f7e
12 décembre 2013
12 décembre 2013
Enfin, elle a opposé la non-conformité des cabines de douche à la commande qui a été constatée par l'expert judiciaire.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23MA02965_20241206
6 décembre 2024
6 décembre 2024
avait jusqu'alors pu accéder aux douches sans difficulté durant quatorze ans.
Source officielleChambre référés
6a10a60fcdc6046d479b4e2e
22 mai 2026
22 mai 2026
FG, dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Me Isabelle MARTIN-MAHIEU, avocat au barreau de RENNES substitué par Me DOCOCHE, avocat au barreau de RENNES, DEFENDEUR AU REFERE: S.A.S.
Source officielleChambre 1-2
642fb58bcece1704f57473b7
6 avril 2023
6 avril 2023
Une recherche de fuite était confiée à un plombier qui mettait en cause l'étanchéité de la douche à l'italienne de l'appartement de madame [B] [E].
Source officiellePage 48 sur 542