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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
Donne défautc/M. Jean X
61372121cd580146773f13ab
29 mai 1990
29 mai 1990
Didier X..., de Me Luc-Thaler, avocat de M. Y..., ès qualités, de la SCP Defrenois et Lévis, avocat de M. Jean-Philippe X..., les conclusions de M.
Source officielleciv1
60794d529ba5988459c487a2
12 juillet 2005
12 juillet 2005
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'au mois de février 2002, un article intitulé "La cavale dorée de Didier X...", publié
Source officiellecomm
613722f7cd58014677403ce2
20 janvier 1998
20 janvier 1998
La Ronde de Nuit (RDN), société anonyme, ayant son siège ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 mai 1996 par la cour d'appel de Paris (1ère chambre, section D), au profit de la société Imprimerie Didier
Source officielleciv3
60794ca89ba5988459c4656b
5 avril 1995
5 avril 1995
Didier X... bénéficiait sur des parcelles de terre d'un bail rural opposable à M.
Source officiellecomm
613722c1cd58014677401151
17 décembre 1996
17 décembre 1996
X... s'est porté, envers la société Didier Bois et matériaux de construction (société Didier), caution solidaire des dettes de la société à responsabilité limitée CDA (la société); que celle-ci ayant été
Source officielleTribunal Administratif de Nîmes
DTA_2203549_20221219
19 décembre 2022
19 décembre 2022
En l'espèce la commune de Saint Didier n'a pas produit d'écritures, l'urgence est dès lors établie. 3.
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000026152430
6 juillet 2012
6 juillet 2012
séjour, lui faisant obligation de quitter le territoire français et fixant le Mali comme pays de destination ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 2 500 euros, à verser à la SCP Hélène Didier
Source officielleChambre 1-11 référés
680b1d9f2c124f4fd8d67210
24 avril 2025
24 avril 2025
SAS [8] LE PROCUREUR GÉNÉRAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Christine DISDIER Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 11 Mars 2025.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01516
13 juin 2012
13 juin 2012
avoir, en premier lieu, soulevé la prescription de toutes les demandes de nature salariale antérieures au 23 juillet 2002, réplique que-en ce qui concerne la modification du contrat de travail : - Didier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10068
24 janvier 2018
24 janvier 2018
X..., conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Z..., conseiller rapporteur, Mme Basset, conseiller, Mme Piquot, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet,
Source officielleCour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d7a2
22 février 2011
22 février 2011
Didier X..., le 31 août 2008.
Source officielleChambre 3-2
6364ba09e405357f749ea42a
26 octobre 2022
26 octobre 2022
CM-CIC LEASING SOLUTIONS C/ Me Didier CARDON - Mandataire judiciaire de Didier CARDON Didier CARDON Gilles GAUTHIER SARL AAA LUXURY & SPORT CAR RENTAL Me Stéphanie BIENFAIT - Administrateur
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10365
20 septembre 2017
20 septembre 2017
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Didier et Pinet, avocat de M.
Source officielleCour d'Appel
6253c93dbd3db21cbdd87b07
23 novembre 2005
23 novembre 2005
Didier Y...
Source officielleCour d'Appel
6253caf4bd3db21cbdd8c855
20 novembre 2008
20 novembre 2008
Par jugement du 19 septembre 2005 le Conseil des Prud'Hommes de LYON a sursis à statuer sur l'examen des demandes de Didier Y... dans l'attente de la décision à intervenir sur l'action publique suite à
Source officielleCour d'Appel
6253ca89bd3db21cbdd8b4ac
5 octobre 2007
5 octobre 2007
Didier, Demeurant ..., Intimé, Absent, représenté par maître FONTENILLE ISABELLE, avocat au barreau de PÉRIGUEUX, * A...
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01727
22 septembre 2011
22 septembre 2011
Didier X... qu'il appartenait de justifier sa conduite ce qu'il n'a pas encore fait ce jour… » pour dire justifiée la sanction disciplinaire du 18 avril 2007 quand le salarié n'a que l'obligation de fournir
Source officielleCour d'Appel
6253cc90bd3db21cbdd90817
25 avril 2013
25 avril 2013
Didier X... ouvert sous le no 00918252800 (soit 6 622, 59 Euros) ; Qu'il ne peut être contesté que le 04 juin 2009, M.
Source officielleSection
CETAT:CETATEXT000024062718
27 mars 1987
27 mars 1987
IX..., Didier LI..., Richard OX..., Damien ZT..., Laurent IA..., Thierry MP..., Jean-Louis R..., Pascal BP..., Marc BV..., Alain DV..., Pierre IJ..., Patrick LN..., Philippe KG..., Hervé RZ..., Didier
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO01036
28 juin 2018
28 juin 2018
Didier X... était toujours tenu par la clause de non-concurrence dont le Groupe Joubert pouvait encore se prévaloir et au demeurant se prévalait ; - que par voie de conséquence M.
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