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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
PS ctx technique
69d7f6c9cdc6046d47aedf59
8 avril 2026
8 avril 2026
Enfin, le certificat médical final du 19 octobre 2017 indique un « traumatisme lombo-sacré Hernie discale opérée ».
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6780be1e780de3a214879e5a
9 janvier 2025
9 janvier 2025
depuis le 15 juin 2015, a adressé à la [6] (la [7] ou la caisse) une déclaration de maladie professionnelle accompagnée d'un certificat médical initial en date du 2 octobre 2020 mentionnant « hernie discale
Source officielleCh.protection sociale 4-7
67ef68ab6b85edc07d3453b8
3 avril 2025
3 avril 2025
[D] [O] (la victime) a souscrit, le 3 février 2018, une déclaration de maladie professionnelle au titre d'une 'hernie discale foraminale gauche L4L5 qui efface la racine L4 gauche', que la caisse primaire
Source officielle1ère chambre
DTA_2101363_20240116
16 janvier 2024
16 janvier 2024
Il soutient que : - la responsabilité du centre hospitalier pour un retard de diagnostic de son hernie discale et de prise en charge est établie par le rapport d'expertise du docteur B.
Source officielle2e chambre sociale
635a21a2c549ea05a7cd2caa
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Cour : Jugement du 26 SEPTEMBRE 2016 CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE SETE N° RG F15/000152 APPELANTE : Madame [B] [F] [Adresse 7] [Adresse 7] Représentée par Me Marion DIEVAL
Source officielle1re chambre civile
64eedcc7bb2c32d969d35353
20 juillet 2023
20 juillet 2023
ENTRE : Monsieur [K] [L] né le 07 Juillet 1971 à [Localité 7] ([Localité 7]) de nationalité Française [Adresse 5] [Localité 7] Appelant Comparant, assisté de Me Marion DIEVAL, avocat commis
Source officielle3e chambre sociale
64faba1a0f624005e653f6d1
6 septembre 2023
6 septembre 2023
ARRÊT n° Décision déférée à la Cour : Jugement du 26 OCTOBRE 2021 POLE SOCIAL DU TJ DE MONTPELLIER N° RG21/000397 APPELANT : Monsieur [P] [S] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me DIEVAL
Source officielle1re chambre civile
669a01a1bf9da27f384b0de0
17 juillet 2024
17 juillet 2024
ENTRE : Madame [P] [C] épouse [S] née le 22 Juillet 1990 à [Localité 7] (ALGERIE) [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Appelante Comparante, assistée de Me Marion DIEVAL, avocat commis d'office
Source officielle5e Chambre
62c7cb6ecb8dca058e3e811f
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le 3 novembre 2003, un certificat médical de rechute faisant état de 'D lombaire avec hernie discale' a été rédigé.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10450
5 avril 2018
5 avril 2018
plan de travail ou au-dessus d'un évier, a pu révéler des douleurs au niveau lombaire, il n'est pas établi que cette position soit à l'origine de son affection ; les principales causes des hernies discales
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635ac51457d0f882db91
27 avril 2023
27 avril 2023
Le certificat médical initial, établi le 5 septembre 2013, mentionne une 'lombosciatique gauche sur hernie discale ( déclenchée suite mouvements de torsion - port de charge au travail)'.
Source officielleChambre Sécurité sociale
64a8feff03029105dbedbfb6
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le médecin-conseil conclut ainsi à une « sciatique droite déficitaire suite à traumatisme d'effort lombaire avec intervention sur hernie discale L5S1 en novembre 2017, laissant persister des séquelles
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
651d02ecfe8d588318c1add5
3 octobre 2023
3 octobre 2023
- l'avis du CRRMP de [Localité 5] du 23 mai 2018 ne fait pas référence à l'événement ayant permis de déterminer la date de première constatation médicale (DPCM) de la sciatique par hernie discale de
Source officielleChambre Sociale-1ère sect
63b546f7c9018405dfcaad8b
3 janvier 2023
3 janvier 2023
La SASU [6] a complété le questionnaire employeur au titre de la maladie « sciatique par hernie discale L4 L5 ».
Source officielleChambre 4-8
627f48b8551627057d32de76
13 mai 2022
13 mai 2022
propre compte et soutient qu'il doit être tenu compte de l'âge de l'assuré (23 ans) de la violence de la chute (dans des escaliers de marbre) de l'absence d'impotence due à l'état antérieur (hernie discale
Source officielleChambre 4-8
64ba219b354f98d9699d4eaf
20 juillet 2023
20 juillet 2023
Par certificat médical de rechute du 30 septembre 2010 il a été constaté une récidive de hernie discale L5S1 avec sciatalgie importante à droite, prise en charge au titre de l'accident du travail par la
Source officielleTrib. de Commerce
69ae5da3cdc6046d47016992
17 janvier 2025
17 janvier 2025
17/01/2025 à La SARL V2S Rappel des faits : La société DE VOLKSWAGEN BANK GESELLSCHAFT MIT BESCHRAENKTER [Localité 1] a consenti à la SARL V2S un crédit accessoire à la vente d'un véhicule DUCATI DIAVEL
Source officielleChambre sociale
6704cb662f5f3246ff3814b4
3 octobre 2024
3 octobre 2024
-débouté Mme [J] de sa demande de prise en charge de sa pathologie déclarée le 22 juillet 2020 sur la foi d'un certificat médical initial du 10 juillet 2020 et qualifiée de « sciatique par hernie discale
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
662c94fcb787c4000862f6b3
26 avril 2024
26 avril 2024
Le 18 novembre 2019, la Caisse a notifié à Mme [X] le refus de prise en charge de la maladie de sa pathologie « sciatique par hernie discale L4-L5 » au titre du tableau 98, estimant que les conditions
Source officielle3e chambre sociale
6793331932b173f45a7c8cdb
23 janvier 2025
23 janvier 2025
globale avec une hernie foraminale gauche et en L5-51 sous forme d'une hernie discale médiane et d'un débord global discal peu plus marqué à gauche'.
Source officiellePage 48 sur 254