CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 594 résultats pour « Colinet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

61372697cd58014677426d54

Cassation

21 mars 2006

21 mars 2006

ayant bénéficié par ailleurs d'une surveillance médicale satisfaisante dans le service où elle a été installée ; que le docteur Y... a indiqué que la sonde gastrique pouvait favoriser l'ulcération du collet

Source officielle

Page 48 sur 80

← PrécédentSuivant →
TA

2ème chambre

DTA_2504630_20250926

Administratif

26 septembre 2025

26 septembre 2025

Délibéré après l'audience du 12 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, M. Perez, premier conseiller, M.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2307202_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, en application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2305649_20251107

Administratif

7 novembre 2025

7 novembre 2025

Délibéré après l'audience du 24 octobre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Lepetit-Collin, présidente, Mme Gosselin, présidente honoraire, M.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 3

69fd76c3cdc6046d47035211

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

[A] [J] [Adresse 1] [Localité 1] Mme [V] [G] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 1] Représentés par Me Alice flore Cointet, avocat au barreau de Paris, toque : C0583 INTIMÉE Mme [D] [K]

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2214053_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin, vice-présidente, pour statuer sur les litiges visés à l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2206647_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2400034_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2405024_20250203

Administratif

3 février 2025

3 février 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2403540_20241104

Administratif

4 novembre 2024

4 novembre 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2403941_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2414621_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Le président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise a désigné Mme Colin, conseillère, en qualité de juge du contentieux des mesures d'éloignement des étrangers.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2418494_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2217646_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2217650_20240115

Administratif

15 janvier 2024

15 janvier 2024

bureau d'aide juridictionnelle près le tribunal judiciaire de Pontoise a accordé l'aide juridictionnelle totale à Mme C ; - la décision par laquelle le président du tribunal a désigné Mme Lepetit-Collin

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2410653_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2411013_20250618

Administratif

18 juin 2025

18 juin 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2411499_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2411695_20250317

Administratif

17 mars 2025

17 mars 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

Pole Social (JU)

DTA_2412190_20250519

Administratif

19 mai 2025

19 mai 2025

Le rapport de Mme Lepetit-Collin, magistrate désignée, a été entendu au cours de l'audience publique.

Source officielle