Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [I] [M] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et assistée de Maître GACHIE de la SELARL THOMAS GACHIE, avocat au barreau de MONT-DE-MARSAN

française, exploitant forestier domicilié es qualité audit siège social ; [Adresse 2] [Localité 5] représentés par Me Olivier ROQUAIN, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Thomas GACHIE

UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/01/08 RELATIF A LA PRIME DE GACHE

MINUTE N° 331/23 Copie exécutoire à - Me Noémie BRUNNER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Laurence FRICK Le 12.07.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU

et antérieurs des chevaux transportés et une légère fuite d’huile moteur au niveau de la pompe à vide.

du droit de reprise de l'administration concernant l'ensemble des rectifications à l'exception de celles afférentes aux titres de la SCI Marienthal, au tableau Le Joueur de luth du Caravage et aux chevaux

DECISION EN DATE DU 26 JUILLET 1972 PAR LAQUELLE IL A ANNULE UN JUGEMENT DU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE MARSEILLE EN TANT QUE LEDIT JUGEMENT A ANNULE L'ELECTION DES SIEURS E..., MANUEL, F..., VERMOT-GAUCHY

Elle doit l'être si le service de police chargé des courses de chevaux en fait la demande.

COUR D'APPEL DE COLMAR DEUXIEME CHAMBRE CIVILE-SECTION A ARRET DU 30 Octobre 2014 MINUTE No 559/ 2014 Copie exécutoire à : - Mes ROSENBLIEH, WELSCHINGER & WIESEL -Mes CHEVALLIER-GASCHY, RICHARD-FRICK

MINUTE N° 298/2022 Copie exécutoire à - Me Christine LAISSUE-STRAVOPODIS - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - Me Guillaume HARTER Le 01/07/2022 Le Greffier REPUBLIQUE

baux ruraux d'Illkirch-Graffenstaden APPELANTS : Monsieur [L] [P] [Adresse 3] [Localité 9] Représenté par Me Soline DEHAUDT, avocat au barreau de STRASBOURG, substituée par Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY

MINUTE N° 357/2022 Copie exécutoire à - Me Anne CROVISIER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Le 26/08/2022 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 5/26 Copie exécutoire à - la SELARL LX COLMAR - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - SCP CAHN ET ASSOCIES Arrêt notifié aux parties Le 07.01.2026 Le Greffier

MINUTE N° 426/23 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Valérie SPIESER Le 04.10.2023 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 386/2023 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY - la SCP CAHN et Associés Le 26 juillet 2023 La Greffière, RÉPUBLIQUE FRANCAISE AU

MINUTE N° 209/24 Copie exécutoire à - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Laurence FRICK Le 17.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS

MINUTE N° 211/24 Copie exécutoire à - Me Orlane AUER - Me Patricia CHEVALLIER -GASCHY - Me Thierry CAHN Le 17.04.2024 Le Greffier REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU

MINUTE N° 25/194 Copie exécutoire à : - Me Julie HOHMATTER - Me Patricia CHEVALLIER-GASCHY Copie au : - greffe du JCP du TJ [Localité 6] Le Le greffier