Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2005:1220JUD007161101
20 décembre 2005
20 décembre 2005
Il a de plus été amélioré par la cellule audio de l’ESEAT à Cesson-Sevigne. Wisse Jean-François s’entretient avec sa concubine Rivière Nathalie (cf. pièces n o 4, 5, 6 & 8).
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00403_20231206
6 décembre 2023
6 décembre 2023
au cabinet de son expert-comptable, dans ce département ; le service n'a pas manifesté son désaccord, se bornant à constater une opposition à contrôle ; il a proposé un rendez-vous dans ses locaux à Cenon
Source officielleCour d'Appel
6253cd13bd3db21cbdd92366
5 mai 2015
5 mai 2015
X... en soit l'auteur ce qui n'est pas démontré, ne comportent aucune analyse comptable mais une description sommaire de la situation des hôtels à Caen, Cesson et Cherbourg arrêtée à la date du 20 juin
Source officielle1ère Chambre
6272193b228a02057de675c7
3 mai 2022
3 mai 2022
octobre 2017 et le 5 février 2018, au cabinet d'expertise [G] et associés puis, par le garage [O] et fils à Capbreton le 24 février 2020 et que le contrôle technique a été effectué le 3 août 2018 à Cenon
Source officielle3ème Chambre
DTA_2300933_20250206
6 février 2025
6 février 2025
disciplinaire dont il ressort qu'étaient présents le directeur académique des services de l'éducation nationale des Landes qui a également présidé la commission, la principale du collège Jean Zay de Cenon
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2301487_20230314
14 mars 2023
14 mars 2023
plaquiste au sein de plusieurs entreprises entre avril 2015 et mars 2020, et qu'il dispose d'une promesse d'embauche en contrat à durée indéterminée pour exercer le même emploi au sein de la société Ceton
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2306811_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
A peut se prévaloir de garanties de représentation, notamment en ce qu'il justifie d'une résidence effective et permanente dans un appartement à Cenon et qu'il a déclaré devant les services de police qu'il
Source officielle7ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX03771_20220407
7 avril 2022
7 avril 2022
Il ressort de cette même étude que les temps de parcours pour les automobilistes, le matin, étaient passés, pour le parcours Cenon-Bordeaux-centre de 31,53 minutes à l'automne 2016 à 29,38 minutes au printemps
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2506185_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
recouvre non seulement le territoire de la commune de Bordeaux, mais aussi celui des communes de Bruges, du Bouscat, de Mérignac, de Pessac, de Talence, de Villenave-d'Ornon, de Bègles, de Floirac, de Cenon
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2506196_20250912
12 septembre 2025
12 septembre 2025
recouvre non seulement le territoire de la commune de Bordeaux, mais aussi celui des communes de Bruges, du Bouscat, de Mérignac, de Pessac, de Talence, de Villenave-d'Ornon, de Bègles, de Floirac, de Cenon
Source officielleCour d'Appel
6253c93abd3db21cbdd87a2d
4 janvier 2006
4 janvier 2006
TOPAZE prise en la personne de son représentant légal actuellement en fonctions domicilié en cette qualité au siège Dont le siège social est 55 Rue Camille Pelletan 33150 CENON représentée par la SCP Henri
Source officielleCour d'Appel
6253c9d4bd3db21cbdd894ea
7 novembre 2007
7 novembre 2007
. **** APPELANTE : Madame Marie-Jeanne X... ... 35510 CESSON SEVIGNE représentée par la SCP GUILLOU & RENAUDIN, avoués assistée de la SELARL CARTRON - YEU, avocats INTIMÉS :
Source officielleCour d'Appel
6253cad4bd3db21cbdd8c3a5
17 juin 2008
17 juin 2008
SAMSIC II Forum de la Rocade 40 rue du Bignon 35510 CESSON SEVIGNE CEDEX représentée par la SCP CHATTELEYN ET GEORGE, avoué à la Cour - No du dossier 29926 assistée de Maître Louis GAUTIER, avocat au
Source officielleCour d'Appel
6253caf7bd3db21cbdd8c90f
21 novembre 2008
21 novembre 2008
Par arrêt contradictoire en date du 5 mai 2003, la Cour d'appel de céans a : Vu son arrêt du 14 mars 2002, Ordonné une nouvelle expertise de l'enfant Oriane D..., confiée aux Docteur J... à CENON
Source officielleCour d'Appel
6253cca0bd3db21cbdd90be5
27 septembre 2013
27 septembre 2013
Mme B...a effectué des demandes au cours de l'été pour inscrire Elvis en internat dans un lycée à CESSON-SEVIGNE et en a avisé M. X...par SMS le 1er septembre 2013.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24NT00034_20241008
8 octobre 2024
8 octobre 2024
Le lot n° 4 du marché public de la ligne B du métro de Rennes-Métropole a été attribuée à la SEP qui a été chargée, à ce titre, de la réalisation d'un viaduc sur le territoire de la commune de Cesson-Sévigné
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00857_20250627
27 juin 2025
27 juin 2025
Cette délibération vise le programme de renouvellement urbain économique dénommé " Rive Droite - Territoire Entrepreneur " qui tend au renforcement de certains quartiers des villes de Bassens, Cenon, Floirac
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009813_20240709
9 juillet 2024
9 juillet 2024
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009942_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
Source officielle1ère Chambre
DTA_2009947_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
conception, la construction, le fonctionnement, l'entretien, la maintenance, le renouvellement et le financement de la ligne ferroviaire à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire entre Connerré et Cesson-Sévigné
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