Madame Laure CHASSAGNE, Présidente, assistée de Monsieur Alain CARDEAU et Madame Michèle GODARD, assesseurs, et de Madame Ludivine ASSEM, Greffier.

European Court of Human Rights has today notified in writing the following four Chamber judgments, of which only the friendly-settlement judgment is final [1] :   Section 1   (1)     Candela

DBVB-V-B7F-BHKDA [L] [K] C/ Organisme MDPH DES ALPES MARITIMES Organisme CAF DES ALPES MARITIMES Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Muriel DROUET - Me Carmela

{ width:153.09pt; display:inline-block } .sA3D40E95 { width:52.56pt; display:inline-block } .sA8847899 { width:93.07pt; display:inline-block }   FIRST SECTION DECISION Application no. 11760/05 Carmela

assisté de Me Andéol LEYNAUD, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE INTIMEE : Melle [V] [I], venant aux droits de [K] [V] exerçant sous le nom commercial de la Crêpe d'Or et de Nona Carmela

#Pilar Allué u Carmel Mary Coonan vs Università degli studi di Venezia.#Talba għal deċiżjoni preliminari: Pretura unificata di Venezia - l-Italja.#Moviment liberu tal-ħaddiema.#Kawża 33/88.

non comparant (régulièrement empêché - courrier réceptionné au greffe le 12 avril 2022 : s'en remet à ses explications écrites de son recours) demandeur au recours à : Monsieur [C] [N] SARL CARDEL

; Requête No 17787/91                                Carmela

Par une lettre du 12   mai   2000, M me Maria Carmela Catarella et M.

xa0;   COMMISSION EUROPÉENNE DES DROITS DE L'HOMME   PREMIÈRE CHAMBRE                         Requête n o 35339/97     Carmela

{ width:36.7pt; display:inline-block } .s9414E115 { width:291.51pt; display:inline-block } PREMIÈRE SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 44360/98 présentée par Carmela

BINI   10534/10 10/02/2010 Angelo PULVIRENTI 12/10/1941 Acicatena Paolo CALABRETTA   59285/10 14/09/2010 Salvatore CANCEMI 18/10/1959 Avola Francesco MAGRO   63854/10 07/10/2010 Maria Carmela

Carnel, conseiller, Mme Doucet, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 octobre 2025. La présidente-rapporteure, Signé C.

Jean-Pierre Q..., Jules H..., Gabriel B..., Georges U..., Yves T..., Patrick E..., Roger C..., Carmelo X..., Cyril L..., Eric F..., Christophe A..., à Mmes Carmela N...

Cardenas La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Cardenas La République mande et ordonne au préfet de la Loire-Atlantique en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Cardenas La République mande et ordonne au préfet des Côtes-d'Armor en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties

Cardenas La République mande et ordonne au préfet de la Seine-Saint-Denis en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les

Cardenas La République mande et ordonne au ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit

Calvi-Balagne a accordé à la SARL Progimmo un permis de construire modificatif en vue de la régularisation de deux immeubles d’habitation, situés sur une parcelle cadastrée section AK n° 219, au lieu-dit « Cardello