Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre Sociale
6979c21acdc6046d47f39d5a
9 janvier 2026
9 janvier 2026
DBV5-V-B7J-HL5X Affaire : Monsieur [V] [W] Représentant : Me Philippe GAND de la SCP GAND PASCOT GENEST, avocat au barreau de POITIERS APPELANT S.A.S. [1] Représentant : Me Jean-Philippe TALBOT
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
62ce63b39a20ce9fcf126908
12 juillet 2022
12 juillet 2022
02153 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGA45 Décision déférée : ordonnance rendue le 10 juillet 2022, à 11h53, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez
Source officielle7ème Ch Prud'homale
69f4380acdc6046d472d429f
30 avril 2026
30 avril 2026
PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE GUINGAMP --------------------------------------------------------------------------- APPELANTE S.A.S. [1] Représentée par Me Gaid PERROT de la SELARL MAZE-CALVEZ
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668e2568fcf93851fdd647a7
9 juillet 2024
9 juillet 2024
03081 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJVUY Décision déférée : ordonnance rendue le 07 juillet 2024, à 13h05, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668e256afcf93851fdd647c9
9 juillet 2024
9 juillet 2024
03098 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJV5M Décision déférée : ordonnance rendue le 08 juillet 2024, à 14h43, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
668e256afcf93851fdd647cb
9 juillet 2024
9 juillet 2024
03099 - N° Portalis 35L7-V-B7I-CJV5U Décision déférée : ordonnance rendue le 08 juillet 2024, à 14h47, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Paris Nous, Françoise Calvez
Source officielleACCO
ACCOTEXT000043679653
7 juin 2021
7 juin 2021
AVENANT A L’ACCORD DE METHODES LIE A LA NEGOCIATION D’UN ACCORD D’ANTICIPATION ET D’ADAPTATION AVANT LA FUSION ABSORPTION A INTERVENIR ENTRE LA SOCIETE GETINGE LA CALHENE ET GETINGE LANCER
Source officielleCour d'Appel
6253c929bd3db21cbdd87753
8 mars 2005
8 mars 2005
de ses représentants légaux ayant son siège social : 41/45, boulevard Romain Rolland 92120 MONTROUGE représentée par la SCP GRAPPOTTE BENETREAU, avoués associés à la Cour assistée de Maître Hugues CALVET
Source officielleJuge des référés
ORCA_24LY01340_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Par un mémoire en défense enregistré le 17 juin 2025, la société Cogedim Grand Lyon, représentée par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mis à la charge de la commune de
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2124720_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
La société Paris-Calmels, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit d'observations. Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2022, M.
Source officielle4e Section - 2e Chambre
DTA_2124721_20221128
28 novembre 2022
28 novembre 2022
La société Paris-Calmels, à qui la procédure a été communiquée, n'a pas produit d'observations. Par un mémoire, enregistré le 10 novembre 2022, Mme C et M.
Source officielle3e chambre civile
662b43c8fe25450008314904
25 avril 2024
25 avril 2024
MONEY BANK prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié ès qualités audit siège [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 9] Représentée par Me Antoine BENET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET
Source officielleciv2
6137244ccd5801467741458a
31 mai 2005
31 mai 2005
société KPMG Fiduciaire de France a pris en charge 60 % des cotisations dues par ses salariés experts-comptables à la Caisse d'allocation vieillesse des experts-comptables et des comptables agréés (CAVEC
Source officiellesoc
613724b5cd58014677417b9f
28 juin 2006
28 juin 2006
CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 17 septembre 2003), que Mme X..., engagée le 4 août 1986 en qualité d'aide soignante par l'institut Paoli Calmettes
Source officielle6ème chambre
DCA_21NT03155_20220517
17 mai 2022
17 mai 2022
A représenté par Me Talbot conclut au rejet de la requête.
Source officiellesoc
6137237bcd5801467740a572
29 juin 2000
29 juin 2000
travaux comportent de façon habituelle, soit des mouvements répétés ou prolongés d'extension du poignet ou de préhension de la main, soit un appui carpien, soit une pression prolongée ou répétée sur le talon
Source officiellecr
6137269ecd58014677427181
31 janvier 2007
31 janvier 2007
établi que Jean-François X... l'a immédiatement adressée à son employeur, la société Grand Elan, en libellant un chèque bancaire personnel, en date du 2 février 2002, représentant la même somme ; le talon
Source officiellecr
613725d4cd58014677420d74
1 avril 1998
1 avril 1998
en quoi pouvait être une "dénomination" gouvernée par les textes précités la touche de caséine verte introduite par le fromager dans les moules avant le pressage des meules ultérieurement affinées en cave
Source officielleChambre 1
69a21faccdc6046d47f9d230
12 janvier 2026
12 janvier 2026
HANOUNE Eric, Président, Mme TALLON Odile, M. SIMBSLER Paul, Assesseurs. Prononcée le 12 janvier 2026 par mise à disposition au Greffe.
Source officiellePRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68057-68525
12 novembre 1999
12 novembre 1999
The article, which was accompanied by photocopies of extracts from Mr Calvet’s last three tax assessments, carried the headline “Mr Calvet’s turbo-charged salary – his tax assessments are more talkative
Source officiellePage 48 sur 511