Z... un appartement et une cave à Paris ; que, soutenant avoir découvert des désordres affectant l'immeuble, M. X... Y... et M.

[M] [O] un logement d'habitation aménagé en partie dans une ancienne cave voûtée récemment rénovée, situé [Adresse 5] contre paiement mensuel d'un loyer de 650 euros et de 20 euros de provisions sur charges

U... font grief à l'arrêt de condamner la MAF à garantir la compagnie UAP, dans les limites de sa subrogation, au paiement de la somme de 510 980 francs au titre des infiltrations des caves et garages,

commun situé dans le hall d’entrée et que la cave ne peut faire l’objet d’une location commerciale.

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE NARBONNE - N° RG F 19/00001 APPELANTE : Madame [A] [W] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Maître Claude CALVET

bureau d'aide juridictionnelle de MONTPELLIER) INTIMES : Monsieur [A] [N] né le [Date naissance 2] 1957 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 2] [Adresse 2] représenté par Me Philippe CALVET

Représentant : Me Claude CALVET de la SCP GOUIRY/MARY/CALVET/BENET, avocat au barreau de NARBONNE INTIMEE : SAS MAT POWER [...]

Par un mémoire enregistré le 9 septembre 2022, le centre hospitalier de Villefranche-sur-Saône, représenté par Me Calvet-Baridon, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de 2 500 euros soit

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la société par actions simplifiées (SAS) les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la société par actions simplifiées (SAS) les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 19 juillet 2022, la société par actions simplifiées (SAS) les poissonneries de la côte catalane, représentée par Me Calvet, demande au tribunal

M. le conseiller référendaire de Y... de MASSIAC, les observations de Me CHOUCROY, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général GALAND ; Statuant sur le pourvoi formé par : - CALIEZ

Par un mémoire enregistré le 19 décembre 2023, et un mémoire complémentaire enregistré le 18 mars 2024, qui n'a pas été communiqué, Mme A, représentée par Me Calvet-Baridon (Selarl Doitrand et Associés

Procédure devant la cour : Par une requête, enregistrée le 23 août 2023, Mme A B, représentée par Me Calvet, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du tribunal administratif de Montpellier

B E, représenté par Me Calvet, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté n°2021/191 en date du 13 septembre 2021 du maire de la commune de Maureillas Las Illas, ensemble la décision implicite portant

CALVET, Conseillère, magistrat délégué par ordonnance de la première présidente en date du 7 juillet 2025 pour connaître des recours prévus par les articles L. 743-21 et L.342-12, R.743-10 et suivants

de l’immeuble à la suite d’un effondrement et l’apparition d’un fort dénivelé du sol de la périphérie vers le centre de la cave.

née le 06 Mars 1963 à CAVEZ-CABEICEIRAS DE BASTO (PORTUG.) ... ... 69190 SAINT-FONS représentée par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assistée de Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON,