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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2508878_20250708

Administratif

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Aitkaki, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2510391_20260318

Administratif

18 mars 2026

18 mars 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public, - et les observations de M. B....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2511827_20251105

Administratif

5 novembre 2025

5 novembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me Delrieu, représentant Mme B....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2514547_20251001

Administratif

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Mileo, représentant Mme B....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2535538_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Giraud, représentant Mme B....

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2506519_20260114

Administratif

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Délibéré après l'audience du 17 décembre 2025 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2519703_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Rein, représentant M. A.... Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2500339_20250515

Administratif

15 mai 2025

15 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les observations de Me de Grazia, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc91bd3db21cbdd9084f

Appel

28 juin 2013

28 juin 2013

.-19360 COSNAC représenté par Me DESPORT, avocat au barreau de CORREZE, substitué par Me CAILLAUD, avocat au barreau de CORREZE Madame Céline Y...

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2314624_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Kusza, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2308878_20250624

Administratif

24 juin 2025

24 juin 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les conclusions de M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2401052_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2501179_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Le rapport de Mme Calladine a été lu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par un arrêté du 16 décembre 2024, le préfet de police a fait obligation à M.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2427430_20250218

Administratif

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de Mme Calladine a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2418985_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - les observations de Me Cardot, avocate de Mme B C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2419911_20260211

Administratif

11 février 2026

11 février 2026

Délibéré après l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2420729_20260506

Administratif

6 mai 2026

6 mai 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Calladine, - et les conclusions de M. Lenoir, rapporteur public. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
TA

1re Section - 3e Chambre

DTA_2412955_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Délibéré après l'audience du 1er avril 2026 à laquelle siégeaient : Mme Topin, présidente, Mme Dousset, première conseillère, Mme Calladine, première conseillère.

Source officielle
TA

2e Section - 1re Chambre

DTA_2224952_20250429

Administratif

29 avril 2025

29 avril 2025

Simonnot, président, Mme Calladine, première conseillère, M. Kusza, premier conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 avril 2025. La rapporteure, A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f911

Appel

25 octobre 2006

25 octobre 2006

INTIMÉ n'ayant pas constitué avoué Maître Maurice Y..., ès qualités d'administrateur ad hoc de la SARL CALLAND REALISATIONS demeurant ...

Source officielle

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Journal officiel
Créations

CALAUDI, Baptistin

SIREN 889176665Greffe du Tribunal de Commerce de Pau

13/03/2026

Voir →

Créations

CALAUDI, Dominique

SIREN 800309833Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

04/03/2026

Voir →

Modifications diverses

CALAUDI - BEAUREGARD - CALAUDI - BENE

SIREN 441954690Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/12/2025

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Radiations

CALAUDI

SIREN 790990659Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

06/08/2024

Voir →

Ventes et cessions

PIEOZ, CALAUDI

SIREN 984297432Greffe du Tribunal de Commerce de Mâcon

Acte Authentique en date du 01/03/2024. Mise en activité de la société. Adresse de l'ancien propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Adresse du nouveau propriétaire : 24 Rue Mercière 71250 CLUNY. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.

04/04/2024

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