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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca3ebd3db21cbdd8a70a
8 janvier 2008
qu'il espérait aussi obtenir les marchés des scories de la mine de Salsigne, et avait fait des démarches et des études, à ce sujet, ainsi que le marché de sablage avec du verre recyclé, avec la société Briane
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6253cb70bd3db21cbdd8d789
10 février 2011
Deux enfants sont issus de cette union : - Dylan, né le 22 janvier 1996, - Brian, né le 14 août 1998.
6253cd48bd3db21cbdd92d45
15 janvier 2016
- assisté de Me Cédrik BREAN, avocat commis d'office - avec le concours de Mohamed Y..., interprète en langue arabe, qui a prêté serment, qui a eu la parole en dernier.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100393
8 avril 2010
aux Conseils, pour l'agence Voyages-SNCF.com Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir condamné L'AGENCE VOYAGES-SNCF.com pour manquement à son obligation d'information, à payer à Monsieur Brayan
civ3
613722f0cd580146774037ed
14 janvier 1998
Brian P..., demeurant Totteridge 20, The L...
civ2
613722fccd58014677404112
9 décembre 1997
Roger YB..., demeurant ..., 22°/ Mme Maria XC..., demeurant 21, cours Les Bruans, 13800 Istres, 23°/ Mme Christiane N..., demeurant ..., 13110 Port de Bouc, 24°/ M.
9ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:490003.20240716
16 juillet 2024
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
ECLI:FR:CECHS:2024:490793.20241029
29 octobre 2024
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui
ECLI:FR:CECHS:2025:499783.20250930
30 septembre 2025
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis
ECLI:FR:CECHS:2025:495132.20250515
15 mai 2025
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et au ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-851724-872653
16 octobre 2003
Représentants des parties Gouvernement : Patricia O’Brien , agent , Denise McQuade , co-agent , Donald O’Donnell , Brian Murray , Úna Ní Raifeartaigh , conseils , Regina Terry
ECLI:FR:CECHS:2025:497135.20250930
ECLI:FR:CECHS:2024:492565.20241126
26 novembre 2024
ECLI:FR:CECHS:2024:491784.20241029
Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de
CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1998:0119DEC002853095
19 janvier 1998
With specific reference to the case of Bryan v. the United Kingdom (Eur.
Juge des référés
DCA_25BX02728_20251218
18 décembre 2025
la construction d’une grange destinée à recevoir du public, la régularisation d’un bâtiment construit et l’aménagement des locaux existant pour recevoir du public sur un terrain situé 40 avenue de Branne
Pôle 4 - Chambre 9 - A
69e1ce36cdc6046d47897984
16 avril 2026
poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN
1re chambre 1re section
651d0349fe8d588318c1b03a
3 octobre 2023
rendu le 30 Août 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/11820 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -PARTNERSHIPS BRYAN
Référés civils
65ba9c2359e460cd1e407ccf
30 janvier 2024
d'assainissement de l'immeuble, des canalisation des sanitaires de Madame [Y] et du plafond de l’ancienne fosse En l'espèce, le Syndicat des copropriétaires affirme, au vu d'un devis de l'entreprise SOZZI BRYAN
ECLI:CEDH:003-424057-424445
2 octobre 2001
follows: Jean-Paul Costa (French), President , Loukis Loucaides (Cypriot), Pranas Kūris (Lithuanian), Françoise Tulkens (Belgian), Karel Jungwiert (Czech) Hanne Sophie Greve (Norwegian), judges , Brian