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1 432 résultats pour « Bryan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3ebd3db21cbdd8a70a

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

qu'il espérait aussi obtenir les marchés des scories de la mine de Salsigne, et avait fait des démarches et des études, à ce sujet, ainsi que le marché de sablage avec du verre recyclé, avec la société Briane

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb70bd3db21cbdd8d789

Appel

10 février 2011

10 février 2011

Deux enfants sont issus de cette union : - Dylan, né le 22 janvier 1996, - Brian, né le 14 août 1998.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d45

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

- assisté de Me Cédrik BREAN, avocat commis d'office - avec le concours de Mohamed Y..., interprète en langue arabe, qui a prêté serment, qui a eu la parole en dernier.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C100393

Cassation

8 avril 2010

8 avril 2010

aux Conseils, pour l'agence Voyages-SNCF.com Il est fait grief au jugement attaqué d'avoir condamné L'AGENCE VOYAGES-SNCF.com pour manquement à son obligation d'information, à payer à Monsieur Brayan

Source officielle
CC

civ3

613722f0cd580146774037ed

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Brian P..., demeurant Totteridge 20, The L...

Source officielle
CC

civ2

613722fccd58014677404112

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Roger YB..., demeurant ..., 22°/ Mme Maria XC..., demeurant 21, cours Les Bruans, 13800 Istres, 23°/ Mme Christiane N..., demeurant ..., 13110 Port de Bouc, 24°/ M.

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490003.20240716

Admin. suprême

16 juillet 2024

16 juillet 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:490793.20241029

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:499783.20250930

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:495132.20250515

Admin. suprême

15 mai 2025

15 mai 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique et au ministre de l'action publique, de la fonction publique et de la

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-851724-872653

Admin. suprême

16 octobre 2003

16 octobre 2003

  Représentants des parties   Gouvernement   :   Patricia O’Brien , agent , Denise McQuade , co-agent , Donald O’Donnell , Brian Murray , Úna Ní Raifeartaigh , conseils , Regina Terry

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:497135.20250930

Admin. suprême

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l’économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:492565.20241126

Admin. suprême

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre auprès du Premier ministre, chargé du budget et des comptes publics en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui

Source officielle
CE

9ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2024:491784.20241029

Admin. suprême

29 octobre 2024

29 octobre 2024

Brian Bouquet La République mande et ordonne au ministre de l'économie, des finances et de l'industrie en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG

ECLI:CE:ECHR:1998:0119DEC002853095

Admin. suprême

19 janvier 1998

19 janvier 1998

       With specific reference to the case of Bryan v. the United Kingdom (Eur.

Source officielle
CAA

Juge des référés

DCA_25BX02728_20251218

Admin. Appel

18 décembre 2025

18 décembre 2025

la construction d’une grange destinée à recevoir du public, la régularisation d’un bâtiment construit et l’aménagement des locaux existant pour recevoir du public sur un terrain situé 40 avenue de Branne

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

69e1ce36cdc6046d47897984

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège N° SIRET : 662 042 449 00014 [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Me Philippe METAIS du PARTNERSHIPS BRYAN

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

651d0349fe8d588318c1b03a

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

rendu le 30 Août 2021 par le Tribunal Judiciaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : N° RG : 19/11820 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -PARTNERSHIPS BRYAN

Source officielle
TJ

Référés civils

65ba9c2359e460cd1e407ccf

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

d'assainissement de l'immeuble, des canalisation des sanitaires de Madame [Y] et du plafond de l’ancienne fosse En l'espèce, le Syndicat des copropriétaires affirme, au vu d'un devis de l'entreprise SOZZI BRYAN

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-424057-424445

Admin. suprême

2 octobre 2001

2 octobre 2001

follows:   Jean-Paul Costa (French), President , Loukis Loucaides (Cypriot), Pranas Kūris (Lithuanian), Françoise Tulkens (Belgian), Karel Jungwiert (Czech) Hanne Sophie Greve (Norwegian), judges , Brian

Source officielle