seulement 12 ans ; Carole Y... a expliqué que la première fois, Robert X... était entré, un soir, dans l'obscurité dans la chambre qu'elle occupait avec sa soeur, avait commencé par la caresser sur le bras

concluait à la banalité du geste concernant Gregor A..., que, concernant Ali Z..., les gestes correspondaient partiellement à la recherche de ganglions, que, pour Pierre Y..., la nécessité de passer le bras

poussé ensuite vers un monte-charge, et au moment précis où après le levage du chariot à l'aide d'un treuil, plusieurs ouvriers poussaient le chariot en direction de l'estrade ; qu'il est apparu que le bras

B..., instituteur, déclarait que Marie-Claire lui avait léché le bras et ensuite lui avait dit spontanément : "est-ce que je peux te sucer le zizi"; que d'autres instituteurs témoignent dans le même

signes que l'on retrouve fréquemment chez les victimes d'abus sexuels ; qu'enfin, au cours des heures qui ont suivi les faits, Khady A... a absorbé des médicaments, puis s'est entaillée les deux avant bras

doublant un véhicule utilitaire qu'il venait de rejoindre, sans considération pour les gestes des policiers et les coups de sifflets, y ajoutant même un geste d'humeur à leur attention en balançant son bras

outre, Nazario X... a lui-même ajouté qu'elle avait été incapable de retrouver sa chambre et que Cécile E... la lui avait indiquée ; que, dès lors, les actes positifs de Nazario X..., qui a pris le bras

par le vendeur allemand et le prévenu ne correspondent pas ; que Sylvain X... a fini par admettre qu'il était le seul rédacteur du pseudo-contrat de vente entre lui et Arno Z..., ce dernier ayant le bras

identique ou même approchant ; que Rabah X... prétend vainement qu'il a fait erreur sur la corpulence de Sarah ne serait-ce qu'un instant, et admet, non sans contradiction, qu'il a pu approcher son bras

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 8 septembre 2005), que la caisse régionale de crédit agricole mutuel Provence Côte-d'Azur (la banque) a accordé un prêt à la société BRB

La société [...] est propriétaire des lots n° 1 et 2 situés au rez-de-chaussée et au premier étage de cet immeuble, exploités par Mme Y... à l'usage de bar-brasserie, dans lesquels celle-ci a fait installer

réaliser plusieurs immeubles par un groupement composé de la société Architecteurs JC Renaudet-groupe Abaq (société Renaudet), depuis lors en liquidation judiciaire, et de la société Brisou-Renaudet-Luquot (BRL

. ; que, depuis le mois d'octobre 1992, la société Le Meunier exploite, également en qualité de locataire et dans le même immeuble, une double activité de café-restaurant-brasserie, d'une part, et de traiteur

comprenant, au rez-de-chaussée, un magasin, une arrière-boutique et un logement, l'ont donné en location à usage commercial à la société "Le Bullier" qui exploite dans les lieux un fonds de café, brasserie

les trois garants pour obtenir le fonctionnement de la garantie ; Sur le moyen unique : Vu l'article 1147 du Code civil ; Attendu que pour limiter la condamnation prononcée contre la société BRL

Selon l'arrêt attaqué (Riom, 16 décembre 2020), la société Baraka, cessionnaire d'un fonds de commerce de café bar brasserie restaurant spectacles, exerce son activité dans des locaux donnés à bail par

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 22 février 2023, le maire de la commune de Bras demande au juge des référés de nommer un expert, en application des dispositions de l'article

représentée par Me Loïc LE ROY, avocat au barreau de DOUAI, assisté de Me Camille MARTY, avocat au barreau de PARIS DÉBATS : à l'audience publique du 23 Septembre 2025 Tenue par Marie LE BRAS