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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Tribunal Administratif d'Amiens
DTA_2202646_20220813
13 août 2022
13 août 2022
Binand, Vice-président, pour statuer sur les litiges visés à l'article L. 779-1 du même code. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2404569_20250115
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Binand, vice-président, pour statuer sur les référés. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
DTA_2501489_20250418
18 avril 2025
18 avril 2025
Christophe Binand, vice-président, pour statuer sur les référés.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2304316_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2304317_20231220
20 décembre 2023
20 décembre 2023
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Amiens
ORTA_2400791_20240315
15 mars 2024
15 mars 2024
Binand, vice-président, en application de l'article L. 511-2 du code de justice administrative Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle4ème Chambre
DTA_2300274_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
Binand, président, - Mme Beaucourt, conseillère. - M. A, magistrat honoraire. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2023. La rapporteure, signé P.
Source officielleciv1
613723b6cd5801467740d405
27 février 2001
27 février 2001
Y..., expert-comptable, a cédé son cabinet à la société Billard ; qu'un litige s'étant élevé sur la détermination du prix de cession, M.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007625119
9 mai 1990
9 mai 1990
propose reflètent mieux les conditions d'exploitation de son commerce que ceux que l'administration a utilisés ; Considérant, d'autre part, que les recettes procurées par les jeux électriques et les billards
Source officielleCHAMBRE DES PROCEDURES COLLECTIVES
69df5f65cdc6046d474ec133
8 avril 2026
8 avril 2026
jugé et prononcé en audience publique du Tribunal de Commerce de Nantes tenue ce jour, mercredi huit avril deux mille vingt six, par : Monsieur Didier SAPIN, Président de Chambre Monsieur Stéphane BILLARD
Source officielleciv1
61372103cd580146773f041b
24 janvier 1990
24 janvier 1990
X..., de la SCP Delaporte et Birard, avocat de la société Renault Bail, les conclusions de M.
Source officielleCour Administrative d'Appel de Nancy
ORCA_22NC02642_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
A, représenté par Me Bizzari, avocat, demande à la cour de rejeter la requête et de mettre à la charge de la commune le versement à son profit d'une somme de 3 500 euros au titre de l'article L. 761-1
Source officielleJuge des référés
ORCA_23NC00072_20251106
6 novembre 2025
6 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 20 février 2023, Mme A..., représentée par Me Bizzarri, conclut au rejet de la requête et à la mise à la charge des sociétés AEDAEN Groupe et GAM respectivement
Source officielleTribunal Administratif de Strasbourg
ORTA_2306556_20231222
22 décembre 2023
22 décembre 2023
A B, représenté par la Selàrl Berard-Jemoli-Santelli-Burkatzki-Bizzarri demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 23 novembre 2022 par laquelle le préfet de la Moselle a rejeté sa demande de
Source officielle2ème chambre
636ca61d6c7633dcd15b3a89
5 octobre 2022
5 octobre 2022
MARIE LAURE PLV MERCHANDISING [Adresse 5] [Localité 7] assistée de Me Philippe BIARD de l'ASSOCIATION BIARD, BOUSCATEL & ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS Représentée par Me Ophélie BENOIT-DAIEF
Source officielleChambre sociale 4-6
698193e7cdc6046d47b68cfa
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[B] [W] pratiquait du billard en étant licencié et qu'il a repris cette activité de billard en octobre 2017 de manière modérée. Il y a lieu de relever que M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2108061_20251002
2 octobre 2025
2 octobre 2025
B... comporte, notamment, une notice PC4 décrivant l’état initial du terrain et présentant le projet consistant à aménager un ancien dépôt de bus en un bar/billard et en un magasin.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_19NC01821_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
Il résulte de l'instruction qu'afin de mener à bien son projet d'aménagement, la société pétitionnaire a contracté, avec la société Bitard, un contrat de maîtrise d'œuvre.
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63660b1fbb0cef7f74279237
2 novembre 2022
2 novembre 2022
COMITÉ DES OEUVRES SOCIALES DES PERSONNELS DES COL LECTIVITÉS TERRITORIALES D'[Localité 3] METROPOLE copie exécutoire le 2/11/2022 à Me BIBARD
Source officielleChambre civile
642fb64ecece1704f5747641
6 avril 2023
6 avril 2023
[E] [T] , à son cousin [M] [I] lequel a relaté une confidence faite par Mme [O] [T] en 1984 ou 1985 selon laquelle celle-ci lui avait indiqué qu'elle devait faire des trucs bizarres à son père et qu'il
Source officiellePage 48 sur 279