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15 831 résultats pour « Benoit AVRIL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2014:C200586

Cassation

10 avril 2014

10 avril 2014

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa sixième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCP Daniel X... et Benoît

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2202489_20250424

Administratif

24 avril 2025

24 avril 2025

A B expose avoir chuté alors qu'il circulait à trottinette le 30 novembre 2018 vers 19 heures, sur la RD 35a, au niveau du n° 23 de la rue André Benoît à Arles (13200).

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE SECTION B

MR La SA CLINIQUE SAINTE ANNEc/LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE

6163a2454e100fed5ecc2eb9

Appel

16 décembre 2010

16 décembre 2010

COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE

Source officielle
CA

3ème chambre

67908997a212a19f662df630

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Par jugement en date du 30 avril 2019, le tribunal de commerce de Toulouse a prononcé la liquidation judiciaire de la Sarl GSJD et a désigné la Selarl Benoit & Associés prise en la personne de Maître [

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2300917_20250106

Administratif

6 janvier 2025

6 janvier 2025

Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier et 2 avril 2024, M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2103862_20220930

Administratif

30 septembre 2022

30 septembre 2022

2021 par lequel le maire de Pierre-Bénite a refusé de lui délivrer un permis de construire ; 2°) d'enjoindre au maire de Pierre-Benite de lui délivrer le permis de construire sollicité ou, à titre subsidiaire

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca13bd3db21cbdd89faf

Appel

5 février 2008

5 février 2008

Benoit Demeurant...

Source officielle
CA

1ere Chambre Section 2

650bdf89beee0f8318b97652

Appel

28 juillet 2023

28 juillet 2023

de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE [F] [G] épouse [B] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de

Source officielle
CC

soc

613721a9cd580146773f5cbd

Cassation

9 avril 1992

9 avril 1992

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Benoist Jacques, dont le siège est BP 19 à Courseulles-sur-Mer

Source officielle
CA

3ème chambre

63d22abf9b3c8605deec2168

Appel

25 janvier 2023

25 janvier 2023

BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

67f0ba60ea6533065f551eae

Appel

4 avril 2025

4 avril 2025

Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRÊT DU 04 AVRIL 2025 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335bb1c0d3e3fe99cae530

T. Judiciaire

12 avril 2024

12 avril 2024

2024 reçue et enregistrée le 11 avril 2024 à 9h26 (cf.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335afbc0d3e3fe99cadb16

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

2024 reçue et enregistrée le 11 avril 2024 à 10 heures 17 (cf.

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

66335afdc0d3e3fe99cadb46

T. Judiciaire

11 avril 2024

11 avril 2024

; nouveau vol programmé pour le 17 avril prochain.

Source officielle
TJ

Référés

69debaf1cdc6046d474027e2

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

26/00065 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYIW NAC: 62B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, la SCP LERIDON LACAMP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL

Source officielle
CE

1 / 4 SSR

CETAT:CETATEXT000007838762

Admin. suprême

14 janvier 1994

14 janvier 1994

Benoît X... demeurant au ... ; M.

Source officielle
CA

1re chambre sociale

6440d7f1e704a005d1ed6fa6

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

BLANCHE DE CASTILLE [Adresse 3] la cité [Localité 1] Représentée par Me Benoît LECLERC avocat de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Benoît LECLERC de la SCP

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

668839da342d338c20d31296

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 23/06428 N° Portalis 352J-W-B7H-CZQ5Z N° MINUTE : Assignation du : 20 Avril 2023

Source officielle
TJ

Référés Cabinet 2

67f6bdaca9d5adc26061fe58

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 09 Avril 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique

Source officielle
TJ

1/1/2 resp profess du drt

67eed2c2b848dd6814c5e816

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

DÉBATS A l’audience du 17 Février 2025, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 03 Avril 2025.

Source officielle

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