AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
ECLI:FR:CCASS:2014:C200586
10 avril 2014
10 avril 2014
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique pris en sa sixième branche : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCP Daniel X... et Benoît
Source officielle5ème Chambre
DTA_2202489_20250424
24 avril 2025
24 avril 2025
A B expose avoir chuté alors qu'il circulait à trottinette le 30 novembre 2018 vers 19 heures, sur la RD 35a, au niveau du n° 23 de la rue André Benoît à Arles (13200).
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
MR La SA CLINIQUE SAINTE ANNEc/LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA GIRONDE
6163a2454e100fed5ecc2eb9
16 décembre 2010
16 décembre 2010
COUR D'APPEL DE BORDEAUX CHAMBRE SOCIALE - SECTION B -------------------------- ARRÊT DU : 16 DECEMBRE 2010 (Rédacteur : Monsieur Benoît FRIZON DE LAMOTTE, Président) SÉCURITÉ SOCIALE
Source officielle3ème chambre
67908997a212a19f662df630
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Par jugement en date du 30 avril 2019, le tribunal de commerce de Toulouse a prononcé la liquidation judiciaire de la Sarl GSJD et a désigné la Selarl Benoit & Associés prise en la personne de Maître [
Source officielle3ème chambre
DTA_2300917_20250106
6 janvier 2025
6 janvier 2025
Par deux mémoires en défense, enregistrés les 18 janvier et 2 avril 2024, M.
Source officielleTribunal Administratif de Lyon
ORTA_2103862_20220930
30 septembre 2022
30 septembre 2022
2021 par lequel le maire de Pierre-Bénite a refusé de lui délivrer un permis de construire ; 2°) d'enjoindre au maire de Pierre-Benite de lui délivrer le permis de construire sollicité ou, à titre subsidiaire
Source officielleCour d'Appel
6253ca13bd3db21cbdd89faf
5 février 2008
5 février 2008
Benoit Demeurant...
Source officielle1ere Chambre Section 2
650bdf89beee0f8318b97652
28 juillet 2023
28 juillet 2023
de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de TOULOUSE [F] [G] épouse [B] Représentée par Me Catherine BENOIDT-VERLINDE de la SCP CABINET MERCIE - SCP D'AVOCATS, avocat au barreau de
Source officiellesoc
613721a9cd580146773f5cbd
9 avril 1992
9 avril 1992
/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Benoist Jacques, dont le siège est BP 19 à Courseulles-sur-Mer
Source officielle3ème chambre
63d22abf9b3c8605deec2168
25 janvier 2023
25 janvier 2023
BENEIX-BACHER, président O. STIENNE, conseiller E.VET, conseiller Greffier, lors des débats : I.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
67f0ba60ea6533065f551eae
4 avril 2025
4 avril 2025
Copies exécutoires RÉPUBLIQUE FRANÇAISE délivrées aux parties le : AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE PARIS Pôle 5 - Chambre 11 ARRÊT DU 04 AVRIL 2025 (n° , 8 pages) Numéro d'inscription
Source officielleJuge libertés & détention
66335bb1c0d3e3fe99cae530
12 avril 2024
12 avril 2024
2024 reçue et enregistrée le 11 avril 2024 à 9h26 (cf.
Source officielleJuge libertés & détention
66335afbc0d3e3fe99cadb16
11 avril 2024
11 avril 2024
2024 reçue et enregistrée le 11 avril 2024 à 10 heures 17 (cf.
Source officielleJuge libertés & détention
66335afdc0d3e3fe99cadb46
11 avril 2024
11 avril 2024
; nouveau vol programmé pour le 17 avril prochain.
Source officielleRéférés
69debaf1cdc6046d474027e2
10 avril 2026
10 avril 2026
26/00065 - N° Portalis DBX4-W-B7K-UYIW NAC: 62B FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à la SCP BARBIER ET ASSOCIES, la SCP LERIDON LACAMP TRIBUNAL JUDICIAIRE DE TOULOUSE ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 10 AVRIL
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007838762
14 janvier 1994
14 janvier 1994
Benoît X... demeurant au ... ; M.
Source officielle1re chambre sociale
6440d7f1e704a005d1ed6fa6
19 avril 2023
19 avril 2023
BLANCHE DE CASTILLE [Adresse 3] la cité [Localité 1] Représentée par Me Benoît LECLERC avocat de la SCP BITEAU-LECLERC, avocat au barreau de CARCASSONNE Représentée par Me Benoît LECLERC de la SCP
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
668839da342d338c20d31296
4 juillet 2024
4 juillet 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copies exécutoires délivrées le : ■ 1/1/2 resp profess du drt N° RG 23/06428 N° Portalis 352J-W-B7H-CZQ5Z N° MINUTE : Assignation du : 20 Avril 2023
Source officielleRéférés Cabinet 2
67f6bdaca9d5adc26061fe58
9 avril 2025
9 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N°24/ Référés Cabinet 2 ORDONNANCE DU : 09 Avril 2025 Président : Madame PICO, Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier Débats en audience publique
Source officielle1/1/2 resp profess du drt
67eed2c2b848dd6814c5e816
3 avril 2025
3 avril 2025
DÉBATS A l’audience du 17 Février 2025, avis a été donné aux avocats que l’ordonnance serait rendue le 03 Avril 2025.
Source officiellePage 48 sur 792