CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 812 résultats pour « Barth »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

9 / 8 SSR

CETAT:CETATEXT000007627983

Admin. suprême

17 mai 1989

17 mai 1989

Barthès, syndic à son règlement judiciaire, et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1°) annule le jugement du 20 avril 1983 par lequel le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa demande en décharge

Source officielle

Page 48 sur 241

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC17 235 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

ALAIN BARTHE ARCHITECTURE

SIREN 489583054Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

17/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

BARTHEO

SIREN 504690207Greffe du Tribunal des Activités Economiques de limoges

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

SUMMUM ST BARTH

SIREN 490634292Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

BARTH, Allysé, BARTH

SIREN 927686378Greffe du Tribunal de Commerce de Perpignan

17/07/2026

Voir →

Modifications diverses

TTS SAINT BARTH

SIREN 930645494Greffe du Tribunal Mixte de Commerce de Basse-Terre

17/07/2026

Voir →

TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

6a04a006cdc6046d479aceba

Commerce

11 mai 2026

11 mai 2026

Monsieur Nikola SUSNJA Juge-commissaire suppléant : Madame Fabienne MARTA DE [D] Liquidateur : SELAS EGIDE, prise en la personne de Me [Z] [B] [Adresse 4] [Localité 2] ; Désigne la SCP BENDENOUN - BARTHE

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a9000803029105dbedc364

Appel

7 juillet 2023

7 juillet 2023

2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6336877024cc0c3e2e3beaab

Appel

10 août 2022

10 août 2022

Portalis DBVL-V-B7G-TBDX JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E articles L 741-10 et suivants du Code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile Nous, Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre Etrangers/HSC

6336877424cc0c3e2e3beab1

Appel

10 août 2022

10 août 2022

suivants du code de la santé publique Ordonnance statuant sur les recours en matière d'isolement et de contention mis en oeuvre dans le cadre de soins psychiatriques sans consentement Nous, Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

63c257050bfda47c90076161

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

63c257060bfda47c9007616d

Appel

13 janvier 2023

13 janvier 2023

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

62bfe0e2413a8b69b32bf2fb

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

62bfe0e2413a8b69b32bf301

Appel

1 juillet 2022

1 juillet 2022

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

2ème Chambre

643a42e1d83dbd04f5fb2b4b

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

2023 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

643a42e2d83dbd04f5fb2b55

Appel

14 avril 2023

14 avril 2023

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Joël CHRISTIEN, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CE

CASELAW;CLIN;ENG

ECLI:CEDH:002-1912

Admin. suprême

21 octobre 2008

21 octobre 2008

text-align:center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Information Note on the Court’s case-law No. 112 October 2008 Alboize-Barthes

Source officielle
CA

2ème Chambre

661f660b2313f20008a52739

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

AVRIL 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

661f660d2313f20008a5275f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

661f660d2313f20008a52761

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df874bdbdd86396f38f99

Appel

7 juillet 2025

7 juillet 2025

METZGER de la SELEURL MBDA ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS APPELANT Madame [Y] [U] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Jennifer ZIG, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ ST BARTH

Source officielle
CA

2ème Chambre

680875c9dfde5caae99bd08e

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre du Surendettement

65c1dc94b1dbba0008e25c94

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

collégial COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur David JOBARD, Président de Chambre, Assesseur : Monsieur Jean-François POTHIER, Conseiller, Assesseur : Madame Hélène BARTHE-NARI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f8683bd7e432441d85c000

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

APPELANT Monsieur [P] [Y] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Sarah CHARBIT-SEBAG, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN/ST BARTH INTIMÉE Organisme [4] [Adresse 7] [Adresse

Source officielle
TJ

ST AVOLD CIVIL

6a0f6850cdc6046d477d550a

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

CARPE DIEM II, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Me Cécile BARTH, avocat au barreau de SARREGUEMINES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Lors des débats : Président : Michaël CHAN Greffier

Source officielle