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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3 - CONSTRUCTION
6706d410f1d01e3c86f2d4a4
8 octobre 2024
8 octobre 2024
du goudron liquide sur 39m2 ;Fourniture et pose du delta M5 alvéolé pour protection des murs sur 39m2 ;Fourniture et pose d'un drain sur 58ml, qui comprend : cunette en béton, tuyau spécial drain, balastre
Source officielle2ème Chambre
6684ead4a0de54ff609f7d58
2 juillet 2024
2 juillet 2024
N° RG 22/00271 - N° Portalis DBVM-V-B7G-LGGE N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL CABINET BALESTAS GRANDGONNET
Source officielle2ème Chambre
6684ead4a0de54ff609f7d5e
2 juillet 2024
2 juillet 2024
Portalis DBVM-V-B7G-LJDL N° Minute : C1 Copie exécutoire délivrée le : à la SCP GUIDETTI BOZZARELLI LE MAT la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleChambre Commerciale
68032e3f1fa67923f7882a77
17 avril 2025
17 avril 2025
Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SELARL LX GRENOBLE-CHAMBERY la SELARL COOK - QUENARD la SELARL CABINET BALESTAS
Source officielleCh. Sociale -Section B
65b361cb1d7564000872de90
25 janvier 2024
25 janvier 2024
DBVM-V-B7G-LHCC N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : la SCP GERMAIN-PHION JACQUEMET la SELARL BALESTAS-GRANDGONNET-MURIDI
Source officielle3e Chambre B
60353ffbda5ea469b468bd4b
26 mai 2016
26 mai 2016
référence à un devis 08/11/313) ; ° 15 janvier 2009 : assainissement et réseaux divers pour un montant de 56 046,60 € HT (référence à un devis 08/12/331) ; ° 15 janvier 2009 : rénovation des anciennes balustres
Source officielleChambre civile section B
68e9e7c61cc27cf28f9096ae
7 octobre 2025
7 octobre 2025
légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 2] représentée par Me Laure VERILHAC de la SELARL SELARL LVA AVOCATS, avocat au barreau de VALENCE substituée par Me Amaury BALLESTER
Source officielle12e chambre
643a4313d83dbd04f5fb2c17
13 avril 2023
13 avril 2023
MY LITTLE AGENCY RCS Versailles n° 880 713 912 - [Adresse 1] Représentée par Me Stéphanie CHANOIR, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 143 et Me Eléonore BALLESTER LIGER de l'AARPI
Source officiellePROCEDURES 96 H H / 48 H
DTA_2301731_20230425
25 avril 2023
25 avril 2023
C ; - et les observations de Me Balestié, représentant M. E, assisté de Mme A, interprète. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8ae2feaa88c9fb63c00
2 mai 2019
2 mai 2019
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER.
Source officielleChambre 3-1
5fdaf8b32feaa88c9fb63c0b
2 mai 2019
2 mai 2019
Greffier lors des débats : Madame Viviane BALLESTER. Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 02 Mai 2019.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2300527_20230418
18 avril 2023
18 avril 2023
D ; - et les observations de Me Balestié, substituant Me Moura, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleChambre 4-1
6431060228558704f52e6805
7 avril 2023
7 avril 2023
opposable au CGEA, Condamner ASSURDEM au paiement de la somme de 1.500 euros sur le fondement de l'article 700 du code de procédure civile, Condamner aux entiers dépens distraits au profit du Cabinet BALESTRA-GUIDI'DONATO
Source officielle11e Chambre B
6032f554892f2d68c6ae8a58
26 octobre 2017
26 octobre 2017
son représentant légal, dont le siège social est situé [Adresse 7] représentée par Me Jérôme LATIL de la SCP LATIL PENARROYA-LATIL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE,, assisté par Me Gaëtan BALESTRA
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2016:C100594
1 juin 2016
1 juin 2016
première à l'occasion de la passation d'écriture de taxe, la seconde avec le débit du compte client du montant adressé aux hypothèques ; que ces situations sont vérifiées pour les dossiers suivants : BALESTEROS
Source officielleChambre 1-6
63c1050ebf9fd47c90a1359e
12 janvier 2023
12 janvier 2023
d'une voyageuse dans un compartiment couchette'; Civ. 2, 15/12/2005, 03-16.772, concernant un passager ivre n'ayant pas quitté le wagon au terminus et qui, resté coincé, s'était agenouillé sur le balustre
Source officielleCour d'Appel
6253cd93bd3db21cbdd93b8a
9 février 2017
9 février 2017
modification de la façade de la maison existante, construite il y a plusieurs années sans permis de construire, - sur les parcelles PW24 et PW25, des aménagements aux abords de la piscine (abri, pergola, balustre
Source officielle6ème chambre
DTA_2006794_20230605
5 juin 2023
5 juin 2023
dispositions du règlement sanitaire départemental de l'Essonne, à savoir ses articles 2.1, 27.2, 31.2 et 40.1 en raison d'une infiltration d'eau en provenance de la toiture dans le séjour ; de l'absence de balustre
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2001:1115DEC003180396
15 novembre 2001
15 novembre 2001
Giuliani Balestrino, a lawyer practising in Milan. The facts of the case, as submitted by the parties, may be summarised as follows.
Source officielleCour d'Appel
6253cb09bd3db21cbdd8cb6f
20 octobre 2008
20 octobre 2008
son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège 46 Avenue Félix Viallet 38031 GRENOBLE CEDEX 1 représentée par la SCP JEAN CALAS, avoués à la Cour assistée de la SCP BALESTAT-DETROYAT
Source officiellePage 48 sur 51