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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CTX PROTECTION SOCIALE
69d81947cdc6046d47b18904
7 avril 2026
7 avril 2026
demandeur a informé le Tribunal de son souhait de se désister de l’instance dans la procédure RG 25/00404, Que le défendeur a accepté le désistement de la partie adverse, PAR CES MOTIFS Nous, Louise AUBRON-MATHIEU
Source officielleSecrétariat de l'IDP
6793331a32b173f45a7c8cf5
16 janvier 2025
16 janvier 2025
METZ Indemnisation à raison d'une Détention Provisoire DÉCISION DU 16 JANVIER 2025 DEMANDEUR : Monsieur [F] [S] [Adresse 2] [Localité 1] Non comparant, représenté par Me Mathilde AUDRAIN
Source officiellesoc
613721d2cd580146773f7c00
17 février 1993
17 février 1993
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hypermarché Auchan, société anonyme sise route Nationale 42 à Saint-Martin-les-Boulogne (Pas-de-Calais
Source officielleTribunal Administratif de Toulouse
ORTA_2306462_20231211
11 décembre 2023
11 décembre 2023
Vu : - les autres pièces du dossier. Vu : - le code général de la fonction publique ; - le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2202184_20220919
19 septembre 2022
19 septembre 2022
2022 par laquelle le ministre de l'intérieur et des outre-mer l'a informée du retrait de quatre points du capital de son permis de conduire à la suite d'une infraction du 28 juillet 2021 à Fleury-les-Aubrais
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2025:SO10139
5 février 2025
5 février 2025
[S] [M], domicilié [Adresse 2], a formé le pourvoi n° W 23-20.282 contre l'arrêt rendu le 28 juin 2023 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre prud'homale), dans le litige l'opposant à la société Auchan
Source officiellesoc
6079b1319ba5988459c515ff
8 mars 1989
8 mars 1989
X..., salarié des établissements Ferrer-Auran, a ressenti, au temps et au lieu de son travail, en manipulant des tubes, une vive douleur dans la région lombaire ; qu'il a présenté par la suite une série
Source officielleSociale A salle 1
64ae468aa1775905dba3bac6
7 juillet 2023
7 juillet 2023
AUCHAN HYPERMARCHE [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Virginie LEVASSEUR, avocat au barreau de DOUAI assisté de Me Anthony BRICE, avocat au barreau de LILLE, INTIMÉE : Mme [W] [I] [Adresse
Source officielleCour d'Appel
6253cdbabd3db21cbdd944bf
28 février 2019
28 février 2019
L'entretien AUCHAN Il appert que le 13/10/2014 M.E... a eu un entretien avec un représentant d'Auchan en compagnie d'un membre de la société Espace Freelance servant d'intermédiaire au recrutement des
Source officielle8ème chambre
DTA_2108918_20240515
15 mai 2024
15 mai 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleJUGE UNIQUE 1
DTA_2101816_20230413
13 avril 2023
13 avril 2023
Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca46bd3db21cbdd8a889
6 septembre 2007
6 septembre 2007
assistée de Me Olivier DUPUIS, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Gérald Z... ... 34500 BEZIERS représenté par la SCP GARRIGUE-GARRIGUE, avoués à la Cour assisté de LA SCP AURAN-VISTE
Source officielleREFERES 1ère Section
670d5c57ddfc18ec235b3b02
14 octobre 2024
14 octobre 2024
ELO Société Anonyme inscrite au RCS de LILLE METROPOLE sous le n°476 180 625, exerçant sous l’enseigne AUCHAN.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00044
6 janvier 2010
6 janvier 2010
aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société Auchan à payer à M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01318
16 décembre 2008
16 décembre 2008
a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 22 février 2007), que la société Nike international a assigné en contrefaçon de marques la société Auchan
Source officielleChambre 1-9
68df5f1538ac3a658931ddf1
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il explique que le bon de commande a été signé par la société avec un autre commercial non désigné le 2 décembre 2013 et non par lui.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddf3
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Il explique que le bon de commande a été signé par la société avec un autre commercial non désigné le 2 décembre 2013 et non par lui.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddf5
2 octobre 2025
2 octobre 2025
STMV C/ [T] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielleChambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddf7
2 octobre 2025
2 octobre 2025
[L] la somme de 500 euros au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Condamné la SARL B Gavoty aux dépens, - Rejeté tous autres chefs de demandes.
Source officielleChambre 1-9
68df5f1638ac3a658931ddf9
2 octobre 2025
2 octobre 2025
SOCIETE HOTELIERE DU BAOU C/ [I] [B] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Régis DURAND Me Clément AUDRAN Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution
Source officiellePage 48 sur 4966