Juridiction
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
63d22ac29b3c8605deec218c
25 janvier 2023
25 janvier 2023
Composition de la cour : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 19 janvier 2023, Madame Nathalie GAUTIER, conseiller ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Aurélie
Source officielle1ère Chambre Civile
67eef94cb848dd6814c669bc
3 avril 2025
3 avril 2025
2] représentée par la SCP LOBIER & ASSOCIES, avocats au barreau de NIMES, avocats plaidant ************ Nous, Nina MILESI, Vice-Présidente, agissant comme juge de la mise en état, assistée de Aurélie
Source officielleChambre 1-2
67ef71678d5c08d4a262e62a
3 avril 2025
3 avril 2025
2025/173 Rôle N° RG 24/06636 - N° Portalis DBVB-V-B7I-BNCHL [D] [G] C/ [T] [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Mikael BIJAOUI Me Aurélie
Source officielleChambre sociale
65b9fb6c8452800008b2b870
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Localité 3] Représentant : Me Vincent remy HOARAU de la SELARL PRAGMA, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION APPELANT Madame [O] [H] [R] [M] [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Aurélie
Source officielleCABINET JAF 7
65ba99cb59e460cd1e3f3d3c
25 janvier 2024
25 janvier 2024
CHAMBRE DE LA FAMILLE CABINET JAF 7 JUGEMENT 20J N° RG 19/08995 - N° Portalis DBX6-W-B7D-TXPT N° minute : 24/ du 25 Janvier 2024 AFFAIRE : [P] C/ [L] Copie exécutoire délivrée à Me Aurélie
Source officielleETRANGERS
68f1d7467ffb526292dd6e1b
16 octobre 2025
16 octobre 2025
NORD MAGISTRAT (E) DÉLÉGUÉ (E) : Agnès MARQUANT, présidente de chambre, à la cour d'appel, désigné(e) par ordonnance pour remplacer le premier président empêché assisté (e) de Aurélie
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2211593_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
Val-de-Marne son admission exceptionnelle au séjour sur le fondement de la circulaire du 28 novembre 2012, en présentant une demande d'autorisation de travail comme agent de collecte au sein de la société Aurel
Source officielleCour d'Appel
6253cd3dbd3db21cbdd92b6d
2 décembre 2015
2 décembre 2015
GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie CAPDEVILLE.
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bb4
9 décembre 2015
9 décembre 2015
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie
Source officielleCour d'Appel
6253cd3ebd3db21cbdd92bcb
9 décembre 2015
9 décembre 2015
dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Aurélie
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100659
23 juin 2010
23 juin 2010
de grande instance de Quimper en date du 12 juillet 2006 et du jugement de ce magistrat du 18 janvier 2007 que la demande avait porté sur la suppression de la contribution due pour ses deux enfants Aurélie
Source officiellecr
éesc/Marie-Françoise Z
613724f6cd58014677419cfc
16 mars 1988
16 mars 1988
Aline, veuve A..., partie civile, tant en son nom personnel que comme administratrice légale de ses enfants mineurs Aurélie et Antoine, contre un arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle
Source officielleCour d'Appel
6253cce6bd3db21cbdd91a12
18 août 2014
18 août 2014
APPELANTE Madame Aurélie X... ... ... 97122 BAIE MAHAULT Comparante en personne et assistée par M.
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX00148_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
Me Aussel précise que les formalités de l'article 272 du code général des impôts ont été réalisées dans le délai légal.
Source officielle1 / 4 SSR
CETAT:CETATEXT000007765409
19 janvier 1990
19 janvier 1990
Vu la requête enregistrée le 3 juillet 1989 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Bernadette Y..., demeurant à Aureil, Chavagnac (87220), et M.
Source officielle6ème CHAMBRE CIVILE
661825e04e82250580d20678
11 avril 2024
11 avril 2024
par Maître Aurélie JOURNAUD de la SELARL CABINET AURELIE JOURNAUD, avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDERESSES CPAM DE LA GIRONDE prise en la personne de son directeur en exercice [Adresse 11] [
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110336
24 mai 2018
24 mai 2018
le pourvoi formé par Mme Mireille X..., veuve Y..., domiciliée [...] , contre l'arrêt rendu le 16 mai 2017 par la cour d'appel de Lyon (1re chambre civile B), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme Aurélie
Source officielleCh1.2 JAF
68e582360e2901d10fa5b756
7 octobre 2025
7 octobre 2025
], demeurant [Adresse 7] non comparante, ni représentée D'AUTRE PART Ch1.2 JAF 07 OCTOBRE 2025 N° RG 24/05942 - N° Portalis DBYH-W-B7I-L6ZA À l’audience non publique du 10 juin 2025, Aurélie
Source officielleChambre 1-11 référés
69614ad6cdc6046d47c55f5c
8 janvier 2026
8 janvier 2026
TERRAE C/ SARL VICTORIA Copie exécutoire délivrée le : à : Me Aurélie SOUSTELLE Me Nathalie BOKENBAUM Prononcée à la suite d'une assignation en référé en date du 2 septembre
Source officielle7ème Chambre
6978c1b6cdc6046d47de5f7d
8 janvier 2026
8 janvier 2026
signée par Aurélie GRÈZES, Vice-Présidente, chargée de la mise en état, et par Virginie ROZERON, Greffière présente lors du prononcé.
Source officiellePage 48 sur 688